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Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Éducation, PME, commerce et artisanat, Jeunesse,
Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Luc-La Primaube, le 12 novembre 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 18 novembre 2024 à 20 h 30 à la salle du Conseil Municipal
1. Hommages et communications diverses
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Adoption du Procès-Verbal de la séance du 16 septembre 2024
4. Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal
PROJET MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE – INTERCOMMUNALITE
5. Renaturation et requalification des espaces publics du centre bourg de luc : approbation du
plan de financement prévisionnel autorisation à solliciter les partenaires
6. Renaturation et requalification du bourg de Luc : dépôt de la demande d’autorisation
d’urbanisme – approbation et autorisation de signature
7. Projet de rénovation des écoles et d’adaptation des espaces périscolaires au sein des écoles :
programme de travaux, plan de financement prévisionnel et autorisation à solliciter les
partenaires – approbation et autorisation
8. Projet de rénovation des écoles et d’adaptation des espaces périscolaires au sein des écoles :
dépôt de l’autorisation d’urbanisme - approbation et autorisation de signature
9. Transfert d’office dans le domaine public communal des voies privées du lotissement l’horizon :
approbation du lancement de l’enquête publique
10. Convention de concours technique communication d’informations relatives au marché foncier
local via vigifoncier : approbation et signature Mairie – 6 place du Bourg – 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 Courriel : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
11. Accès au système d’information géographique (SIG) du SMICA : avenant N°1 à la convention de
partenariat et de participation financière avec Rodez agglomération – approbation et
autorisation de signature
12. Opération immobilière avenue du stade : Avenant n°1 à la convention de transfert avec la société
Qualit’IMMO - approbation et autorisation de signature
13. Ouverture dominicale dans les commerces de détail non alimentaires : avis
14. Personnel communal : approbation des conditions de recours à des vacataires et à des
contractuels sur emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activités –
article l 332-23 1° du CGFP
15. Recrutement d’apprentis : approbation et autorisation de signature
16. Personnel communal : adaptation du tableau des effectifs - approbation
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
17. Ecole jacques Prévert : Dispositif « Chœur d’école » avec le Conservatoire à Rayonnement
Départemental de l’Aveyron pour l’année scolaire 2024 – 2025
18. Lire et faire lire – convention de partenariat avec la Ligue de l’Enseignement de l’Aveyron –
approbation du versement d’une participation
19. Fonds d’innovation pédagogique : conventions pluriannuelles de financement – approbation et
autorisation de signature
CADRE DE VIE ET FINANCES
20. Dénomination de la voie du lotissement Natural’ park : approbation
21. Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-Philippe SADOUL