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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Économie et finances, Logement, Éducation,
Luc-la-Primaube Commune de Luc-la-Primaube 6, place du bourg 12 450 Luc-la-Primaube Luc-La Primaube, le mardi 16 mai 2023 Cher(e) Collègue, J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le : B w Nr Lundi 22 mai 2023 à 20h30 à la salle du Conseil Municipal Hommages et communications diverses Désignation du secrétaire de séance Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2023 et celle du 14 avril 2023 Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal PROJET MUNICIPAL — ADMINISTRATION GENERALE — INTERCOMMUNALITE 10. 11. 12. CONTRAT DE PROJET AVEYRON TERRITOIRES (CPAT} AVEC LE DEPARTEMENT : approbation et autorisation de signature DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS ET FIXATION DES CONDITIONS D'INTERVENTION : approbation SOLLICITATION D'UN FONDS DE CONCOURS à RODEZ AGGLOMERATION POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS À COUT ABORDABLE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE (MSP) : bilan financier et participation de la commune - approbation EGLISE DE LA CAPELLE SAINT MARTIN : déclaration préalable aux travaux de rénovation — autorisation de dépôt et de signature EGLISE DE LA CAPELLE SAINT MARTIN : adaptation du plan de financement prévisionnel — sollicitation du Département RENATURATION de la place du SEGALA à la place SAINT-JEAN : adaptation du plan de financement prévisionnel- sollicitation de la Région Occitanie AVEYRON HABITAT — OCTROI D’UNE SUBVENTION pour l’acquisition en VEFA de 31 logements locatifs sociaux — approbation SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE 13. EGLISE DE LA CAPELLE SAINT MARTIN : approbation du lancement d’une souscription publique et autorisation de signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine 14. LUC PRIMAUBE FOOTBALL CLUB : fixation du montant de la subvention 2023 dans le cadre de la convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle Mairie — 6 place du Bourg — 12 450 Luc-la-Primaube Tel : 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr www.luc-la-primaube.fr 15.
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MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE ET FÉDÉRATION RÉGIONALE DES MIC : Fixation du montant de
la subvention 2023 dans le cadre des conventions pluriannuelles
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES : fixation des montants - approbation
SUBVENTIONS AUX ECOLES : fixation des montants des aides aux voyages scolaires — approbation
ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION : fixation du montant du forfait communal 2023
CADRE DE VIE ET FINANCES
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DESIGNATION DE LA PRESIDENCE DE SEANCE POUR LE VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES (CFU)
COMPTES FINANCIERS UNIQUES BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE QUARTIER BES GRAND —
EXERCICE 2022 : approbations
AFFECTATION DES RESULTATS DE L’'EXERCICE 2022- BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ANNEXE QUARTIER BES GRAND
BUDGET SUPPLEMENTAIRE AU BUDGET PRIMITIF 2023 : approbation
BUDGET SUPPLEMENTAIRE AU BUDGET ANNEXE « ECO QUARTIER BES GRAND » 2023 : approbation
RENATURATION de la place du SEGALA à la place SAINT-JEAN : création de l’autorisation de programme
et crédits de paiements — autorisation à signer les marchés de travaux
ADMISSION EN CREANCES ETEINTES des produits irrécouvrables
RENOVATION DE L'EGLISE DE LA CAPELLE SAINT MARTIN : autorisation à signer les marches de travaux
- adaptations des autorisations de programmes et crédits de paiements
PROJET DE REQUALIFICATION DE L’'AVENUE DE LA GARE: délégation temporaire de la maitrise
d'ouvrage sur le réseau d’éclairage public — approbation et autorisation de signature
ADHESION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPE D’ELECTRICITE PORTE PAR L'UGAP
BATIMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE : programme de travaux 2023 - demande de subvention au titre
de la Dotation d'Equipement des territoires ruraux — adoption du plan de financement définitif
RENOVATION DU PARC D’ECLAIRAGE PUBLIC : Fonds Vert et SIEDA - adoption du plan de financement —
approbation
Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
L ae e | k = Jeah-Philippe SADOUL GENE
Mairie — 6 place du Bourg — 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr