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Arrêté - d06d840d8854329715cceca9fc21e530
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Compte-Rendu - 7 mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 mars 2023 à 20 h 00
Président de séance : M Roland GOBET
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
M. GOBET Roland, M. RAYMOND Dominique, Mme PIRAS Solange, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas, Mme JOSSERAND Chantal. M. COUDERT Jean-Luc
M. MAISONNEUVE Sébastien donne pouvoir à M. RAYMOND Dominique, M. HUGON Roland donne pouvoir à M. GOBET Roland
Absente : Mme COUDERT Manon
Secrétaire de séance : Mme PIRAS Solange
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 26/01/2023 : Vote à l’unanimité
Délibérations adoptées :
I°/ Mise en place M57 à compter du 01/01/2023 (amortissements) : Vote à l’unanimité
Amortissements des subventions d’équipement versées (syndicat d’énergie 43, Télécom, GEPU) sur
15 ans)
II°) Création du site internet de la Mairie : Le choix s’est porté sur « Communes en réseau » Vote à
l’unanimité
III°/ Approbation compte de gestion 2022 COMMUNE : Vote à l’unanimité
IV / Vote du CA 2022 COMMUNE : Vote à l’unanimité
V°/ Vote des subventions 2023 : Vote à l’unanimité
VI°/ Transfert de la section de BONNEFOND : Vote à l’unanimité
Demande de subvention au titre du « Fonds Vert » : AJOURNEE ; en attente d’informations
supplémentaires et de réponses à nos questionnements.
REGIE DE TRANSORT
I°/ Amortissement minibus 2023 : Vote à l’unanimité
II°/ Approbation du compte de gestion 2022 REGIE DE TRANSPORT : Vote à l’unanimité
III°/ Vote du CA 2022 REGIE DE TRANSPORT : Vote à l’unanimité Questions diverses :
Réunion d’informations sur la carte communale : date fixée au 01 avril 2023 à 9 h 30 salle de la Gare ; invitation dans les boîtes à lettres + article dans la presse
Projet achat terrain à un particulier : bande de terrain de 3 m de largur à l’arrière de l’école. M. le Maire est chargé de faire une proposition au propriétaire du terrain.
Achats albums photos pour les cérémonies de mariage et Pacs : le stock de 10 exemplaires achetés en 2016 est épuisé. Certaines photos sont à changer. Avis favorable
Demande de scolarisation enfants de St Pal de Senouire : une famille récemment installée à Montestudier (Commune de St Pal de Senouire) a fait une demande pour que notre ramassage scolaire aille chercher leurs enfants à Montestudier.
Après réflexion le Conseil Municipal ne donne pas une suite favorable à la demande et charge M. le Maire d’en informer la famille.
Débat d’orientation budgétaire :
Travaux 2023 :
-1) Travaux prévus en 2022 à réaliser en 2023 :
- voirie vers les Salles, Dignac et le Mazel
- Mur de soutènement rue Parallèle
- Réhabilitation du terrain de tennis.
2) Travaux à réaliser en 2023
- Pose de glissières de sécurité au pont de Hierbes
- Changement des fenêtres et volets à l’école et peinture de la classe.
- Réhabilitation des toilettes publiques de Sembadel-bourg
- Achat d’illuminations pour Sembadel Gare.
- Lancement d’une étude pour la rénovation énergétique des bâtiments communaux.
Travaux prévus en 2024 : Améliorations des chauffages école, MAM et appartements mairie
Travaux prévus en 2025 : Travaux d’embellissement du Bourg
Séance levée à 22H30