Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 07 2015
Compte-Rendu - CR 01 2015
Compte-Rendu - CR 05 2015
Compte-Rendu - CR 03 2015
Compte-Rendu - CR 04 2015
Compte-Rendu - CR 07 27 2016
Compte-Rendu - CR 12 07 2016
Compte-Rendu - CR 09 2015
Compte-Rendu - CR 11 2015
Conseil Municipal - CM 2009 09 24
Compte-Rendu - CR 07 24 2015
Document publié le Vendredi 24 juillet 2015 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 24 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE RENDU DE LA REUNION EXTRAORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 juillet 2015
L'an deux mil quinze, le vingt quatre juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance extraordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie de Girolles sous la présidence de Monsieur Bernard MASSOL, Maire.
Présents : Mmes Marie-Annick DE RYCKE, Corinne GUILLAUD, Sandrine LOISEAU, Sylvia MASSOL, Mrs Jacques FOREY, Michel GUYOT, Nicolas NANSOT
Absents : Mr François-Julien GEORGES, Mr Jean Luc PAUTARD, Mme Nicole VITEAU
ORDRE DU JOUR
Délibération :
Délibération pour la convention financière dans le cadre du RPI Annay la Côte / Girolles
DELIBERATION :
Nouvelle convention financière dans le cadre du RPI Annay la Côte / Girolles (délib 2015-32)
Mr le Maire expose à l’assemblée les modifications apportées à la convention financière dans le cadre du Regroupement Pédagogique Intercommunal Annay la Côte / Girolles.
Les frais du RPI seront partagés entre les deux communes au prorata du nombre d’élèves de chaque commune. Après délibération, le conseil accepte à l’unanimité la nouvelle convention financière.
Fin de la séance à 18 h 50