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Compte-Rendu - CR 12 07 2016
Document publié le Mercredi 7 décembre 2016 par la commune de Girolles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 12 07 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 décembre 2016
L'an deux mil seize, le sept décembre à dix-huit heures quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie de Girolles sous la présidence de Monsieur Bernard MASSOL, Maire.
Présents : Mmes Marie-Annick DE RYCKE, Sandrine LOISEAU, Nicole VITEAU, Sylvia MASSOL, MM GUYOT Michel, François-Julien GEORGES,
Absent Mr PAUTARD Jean Luc,
Absents excusés : Mr NANSOT a donné procuration à Mr GUYOT, Mr FOREY a donné pouvoir à Mme LOISEAU Mme GUILLAUD a donné pouvoir à Mr MASSOL
Secrétaire de séance : Madame Sandrine LOISEAU
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du conseil du 05/10/2016
• Délibération pour le repas de Noël 2016
• Location de l'étang de Girolles
• DM pour les travaux d'accessibilité DM pour alimenter le compte 73925
• Candélabre route de Sermizelles
• Bulletin municipal
Questions diverses
A l'unanimité le compte rendu du Conseil du 05 octobre 2016 a été approuvé.
Décision modification FPIC (délib 2016-54)
Afin de pouvoir régler le prélèvement FPIC (Fonds de Péréquation Inter Communal) sur le compte 73925, le Conseil Municipal, après délibération décide la modification budgétaire qui suit :
Chapitre 011 Art 6282 - 341 € Chapitre 014 Art 73 925 + 341 €
Décision modification Travaux d'accessibilité (Délib 2016-55)
Pour pouvoir commencer les travaux d'accessibilité et pouvoir régler les entreprises en début d'année 2017, le Conseil Municipal, après délibération décide la décision modificative suivante : Section de fonction : Dépenses
Chapitre 011 - 8 000
Chapitre 012 - 2 000
Chapitre 65 - 5 000
Article 023 + 15 000 €
Section d'Investissement dépenses
Chapitre 21
article 21318 + 15 000 €
Section d'investissement recettes
Article 021 + 15 000 €
Pour obtenir le maximum de subvention le conseil municipal autorise le Maire à demander des devis concernant l'acquisition de matériel d'équipement pour la salle des fêtes à la société ID FROID.
Repas de Noël 2016 (délib 2016-56)
Comme tous les ans les personnes désirant se joindre au repas des ainés peuvent le faire. Après délibération le Conseil municipal décide comme l'année passée de facturer ce repas au tarif de 20 € par adulte et 10 € pour les enfants de moins de 12 ans et autorise Monsieur le Maire à signer le titre correspondant.
Candélabre route de Sermizelles (délib 2016-57)
Mr et Mme GEORGES François-Julien demandent le déplacement du candélabre qui est devant leur garage. Le Conseil Municipal est d'accord sur le principe sachant que le prix s'élève à 1 032 € TTC. Le Conseil demande à Mr GEORGES, Conseiller, de sortir.
Après délibération à bulletin secret, il en ressort le vote suivant :
6 pour : une prise en charge à 50 %
2 pour : aucune participation de la commune
1 abstention Bulletin municipal
Le Conseil municipal demande aux habitants qui ont des idées, de faire parvenir leurs articles pour que ceux-ci soient imprimés dans le bulletin municipal qui sera édité courant Janvier 2017.
Questions diverses
Mme BALDE cesse son activité le 31 décembre 2016, les prairies des zones ZK0033 et ZL0042 seront donc seront à louer.
Le Conseil municipal propose, soit une location en vente d'herbe, soit la possibilité de mettre des animaux de petites tailles.
Pour l'instant aucune décision n'est prise.
Location du photocopieur :
Monsieur le Maire explique aux conseillers que la location du photocopieur coûte à l'année la somme de 1891 € , sans le papier. Cette somme était justifiée lorsque l'école existait. Le Conseil Municipal se pose la question de l'utilité maintenant d'un tel contrat.
Le Conseil municipal donne son accord pour que le Maire demande d'autres devis.
Le devenir du RPI
Les Maires d'Annay la Côte et de Girolles ont rencontrés l'Inspectrice d'Académie et celle-ci est très pessimiste quant à l'avenir du RPI.
Fin de la séance 21 h