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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Clerlande.
Lien du pdf (Déliberation - 435 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
PRÉSENTS : IMBERT Didier - MOIGNOUX Sylvie - DAIN Denis - GARCIA RAMOS Emeline - GEORGEON Hugues - MENARD Jean-Pierre - DURAND Sophie - FOUCHER Andrée - MARSON Alexandre - PINHEIRO Aurélien - SOUCHON Olivier - SOULIER Benjamin - VACHER Damien ; lesquels forment la majorité des membres en exercice.
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) ou REPRESENTE(S) : JALICON Stéphanie – LALANE Marion (donne pouvoir à GARCIA RAMOS Emeline)
A été élu secrétaire : VACHER Damien
DELIB 35/2024 : Reconquête agricole : campagne de cartographie des terroirs viticoles de RLV
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°20231219.18 du conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans réuni le 19 décembre 2023, relative à la participation de la communauté d’agglomération à la cartographie des terroirs situés sur le territoire de RLV, Considérant la volonté de la Fédération viticole du Puy-de-Dôme de lancer une vaste campagne de cartographie de son terroir afin d’identifier au mieux les caractéristiques de sols et d’identifier de nouveaux potentiels, Considérant la possibilité de faire évoluer les techniques viticoles et variétés de cépage en fonction de la qualité des sols, Considérant l’opportunité pour Riom Limagne et Volcans et la commune de Clerlande de participer à cette campagne de caractérisation ;
Considérant la liste des parcelles identifiées et d’ores et déjà transmise à RLV, Considérant la proposition de la Fédération viticole de facturer chaque sondage 200 € et la proposition de RLV de prendre en charge la moitié de cette somme,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres votants, décide :
• D’approuver le principe de participer à la cartographie des terroirs situés sur le territoire de RLV dans le cadre d’une campagne de caractérisation des sols initiée par la Fédération viticole du Puy-de- Dôme.
• De participer au financement de la prestation moyennant une participation de 100 € pour chacun des points de sondage réalisés sur le territoire de la commune, dans la limite d’une enveloppe globale de 200 €.
Questions diverses :
- Fournisseur en pains pour la cantine de Clerlande
Le fournisseur actuel des repas est API RESTAURATION mais il ne livre pas le pain.
C’est la boulangerie les 3 colibris du Faubourg de la Bade à RIOM qui livrera le pain à la cantine de Clerlande et à Pessat Villeneuve pour 1,28 € HT soit 1,35 € TTC le pain.
Commune de CLERLANDE
Département du PUY DE DÔME
PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 septembre 2024
R R R E E E U U U N N N I I I O O O N N N D D D U U U
C C C O O O N N N S S S E E E I I I L L L M M M U U U N N N I I I C C C I I I P P P A A A L L L