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Compte-Rendu - CR 11 07 20174141
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulombs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 07 20174141)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Banque,
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
CANTON
D’EPERNON
MAIRIE
DE
COULOMBS
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARID
11
JUILLET
2017
COMPTE-RENDU Coulombs,
le 24
Juillet
2017
Ordre
du
jour
:
- Point
sur
le compte
rendu
précédent
- Compte
rendu
: commissions
et
syndicats
- SICME
: modification
des
statuts
- TERRITOIRES
D’ENERGIE
(SDE
28)
: demande
d'implantation
de
bornes
de
recharge
pour
véhicules
électriques
- CDDI
: demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
- BIBLIOTHEQUE
: demande
de
subvention
- RETROCESSION
DE
VOIRIE
: Lotissement
Les
Plantes
à
Chandelles
- SEM
LE
CADUCEE
: nomination
d’un
représentant
de
la commune
- FINANCES
: acquisition
de
foncier
- FINANCES
: décisions
modificatives
- FINANCES
: acquisition
d’un
abri
pour
la rue
de
la Louvière
- MAIRIE
: horaires
d'ouvertures
- Questions
diverses
Le
mardi
11
juillet
2017,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Cour-
lombs,
légalement
convoqués
le
03
juillet,
se
sont
réunis
sous
la
présidence
de
Mon-
sieur
Jean-Noël
MARIE.
Sont
présents
: Mme
Catherine
MARIE,
M.
Didier
LEBARS,
Mme
Nathalie
ANDREU,
Mme
Jacqueline
FOUQUET,
Mme
Nicolle
DUSSIDOUR,
M.
Arnaud
SANCHES,
M.
Jean-Luc
MARTIN,
M.
Roland
PETIT,
Mme
Valérie
MONOT,
M.
Daniel
GUILLY.
M.
Paul
LE
RAVALLEC
est
absent
et
a
donné
pouvoir
à
Mme
Valérie
MONOT.
Mme
Agnès
COCHE
est
absente.
A l'unanimité,
Mme
Catherine
MARIE
est
nommée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
La
séance
débute
à
19H05.
Avant
de
commencer
la séance,
M.
Le
Maire
propose
d'ajouter
à l’ordre
du
jour
trois
points
:
-__ SITED
: modification
des
statuts,
comptes
de
sortie,
sortie
de
la commune
du
syndicat
- CONSEIL
DEPARTEMENTAL
:
demande
d'aide
exceptionnelle
au
titre
des
inondations
de
juin
2016
- _
FINANCES
:
éclairage
de
la
façade
de
la
Mairie
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
la modification
de
l’ordre
du
jour
et
l'ajout
de
ces
trois
points. POINT
SUR
LE
COMPTE
RENDU
PRECEDENT
Aucune
remarque
n’est
émise.
Le
compte-rendu
est
adopté
à
l’unanimité.
COMPTE
RENDU
DES
REUNIONS
DE
COMMISSIONS
ET
DE
SYNDICATS
Communauté
de
Communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
: commission
enfance
: Mme
MARIE
Le
projet
éducatif
sur
l'ensemble
du
territoire
est
en
cours.
Un
état
des
lieux
des
différentes
structures
a
été
réalisé.
Il
a
été
constaté
que
les
structures
fonctionnent
toutes
différemment
(horaires,
tarifs..).
Un
groupe
de
travail
a
été
mis
en
place
pour
permettre
d’harmoniser
toutes
ces
structures
d'accueil.
Mme
Claire
FAVEAU,
coordonnatrice,
va
contacter
les
communes
pour
répertorier
l'ensemble
de
leurs
attentes.
CCAS
: Mme
MARIE
Le
25
juin
dernier,
le
repas
des
anciens
a
été
organisé
au
Relais
des
Remparts
à
Nogent-le-Roi.
55
convives
ont
pu
profiter
d’un
repas
gastronomique
offert
par
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Compte
tenu
du
nombre
important
d'inscriptions,
le
CCAS
a
décidé
d'organiser
une
seconde
date,
ce
sera
le
dimanche
17
septembre
2017.
Plus
de
cent
personnes
se
sont
déjà
inscrites
pour
une
des
deux
dates.
La
sortie
des
seniors
aux
Eaux
Nocturnes
de
Versailles
connait
elle
aussi
un
fort
suc-
cès.
Le
nombre
de
participants
s'élève
à ce
jour
à 85.
TERRITOIRE
D’'ENERGIE
28
(anciennement
SDE
28)
: M.
LE
BARS
Une
réflexion
sur
l'intégration
des
différentes
communautés
de
communes
au
sein
du
syndicat
est
en
cours
Le
syndicat
propose
aux
Mairies,
écoles
et
EPCI,
en
contrepartie
d’une
participation,
de
réaliser
un
diagnostic
énergétique
de
leurs
infrastructures
pour
connaitre
à
l'issue,
les
différentes
solutions
avec
pour
objectif
de
réduire
la
consommation
énergétique.
SIEA
/ M.MARTIN
Les
recherches
sont
toujours
en
cours
pour
connaître
les
origines
de
la
pollution.
Suite
à
la
Loi
NOTRe,
une
modification
des
statuts
du
syndicat
est
à
l'étude.
FINANCES
: Mme
DUSSIDOUR
Mme
DUSSIDOUR
présente
l'état
des
dépenses
et
du
budget.
Les
dépenses
corres-
pondent
aux
prévisions
budgétaires.
Charges
à caractères
générales
:
Dépenses
prévues
: 217.869€
Dépenses
réalisées
: 141.663€
Charges
de
personnel
Dépenses
prévues
: 146.725€
Dépenses
réalisées
: 72.397€
Autres
charges
Dépenses
prévues
: 381.069€
Dépenses
réalisées
: 213.362€
Charges
financières
: Dépenses
prévues
: 12.263€
Dépenses
réalisées
: 10.255€
SIRP
/ M.PETIT
Une
modification
des
jours
et
horaires
est
envisagée
pour
rétablir
le
retour
aux
4
jours,
sous
2 réserves
: le
transport
et
l'information
auprès
des
familles.
Entre
le
changement
des
horaires
de
classe
et
l'organisation
des
emplois
du
temps
des
agents,
la mise
en
place
demande
une
grande
charge
de
travail.
SICME
: M.GUILLY
Au
sujet
des
prés,
suite
à
un
affaissement,
la
réfection
des
berges
est
prévue.
80%
des
dépenses
engagées
seront
à
la
charge
du
syndicat
et
les
20%
restant
à
la
charge
des
propriétaires.
M.GUILLY
va
prendre
contact
avec
la
nouvelle
technicienne
pour
l'entretien
des
fossés
de
la commune.
SICME
: MODIFICATION
DES
STATUTS
Suite
à la
fusion
de
la Communauté
de
Communes
des
Terrasses
et
Vallées
de
Maintenon
au
sein
de
la Communauté
de
Communes
des
Portes
Euréliennes
d’lle-de-
France
au
1°
janvier
2017,
il convient
de
modifier
les
statuts
du
syndicat.
Il faut
aussi
prendre
en
compte
le
changement
de
Trésorerie
de
Nogent-le-Roi
à
Maintenon.
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
ces
changements
de
statuts.
TERRITOIRES
D’ENERGIE
(SDE
28)
: DEMANDE
D’'IMPLANTATION
DE
BORNES
DE
RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
L'espace
public
autour
de
l'Eglise
va
être
aménagé
afin
de
le mettre
en
valeur
et
de
créer
un
accès
pour
les
Personnes
à
Mobilité
Réduite
du
parking
à
la
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire.
La
commune
souhaite
en
profiter
pour
implanter
une
borne
de
re-
charge
pour
les
véhicules
électriques.
Le
syndicat
prend
en
charge
le
coût
de
l'investissement.
Seul
le
coût
de
fonctionne-
ment
ou
dit
d'entretien
reste
à la
charge
de
la commune.
Il s'élève
à 700
euros
par
an
et
par
borne.
Les
membres
du
conseil
souhaitent
qu'un
2°"e
branchement
soit
prévu
dans
les
tra-
vaux
d'aménagement
ce
qui
permettrait
d'envisager
l'implantation
d’une
seconde
borne. Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
: l'implantation
d’une
première
borne
électrique,
le
transfert
de
compétence
et
la
prise
en
charge
annuelle
de
700€
par
an.
CDDI
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
M.Le
Maire
informe
qu’une
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
a été
demandée
en
2016,
dans
le cadre
du
Contrat
Départemental
de
Développement
Intercommunal
pour
le
projet
d'aménagement
de
l’espace
public
de
l'Eglise
pour
y
créer
l'accès
PMR
à
la
MSP. Le
montant
de
la subvention
sollicitée
est
de
30.000€.
Il convient
de
régulariser
cette
demande. Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
la demande
de
subvention.
BIBLIOTHEQUE
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
L'association
de
la Bibliothèque
participe
depuis
5 ans
au
Festival
du
Légendaire.
Différents
publics
sont
invités
à
participer
:
l'EPAHD
situé
à
Nogent-le-Roi,
les
membres
de
l’'Etape
du
Secours
Catholique,
les
enfants
de
l'Ecole
Elémentaire
Gérard
THIREAU
de
Coulombs,
les
élèves
du
Collège
Jean
MOULIN
et
les
adhérents
et
amis
de
la
bibliothèque
de
Coulombs.
Plus
de
cent
personnes
y participent
chaque
année.
L'association
de
la Bibliothèque
de
Coulombs
sollicite,
comme
tous
les
ans,
le Conseil
Municipal
afin
d'obtenir
une
subvention
d’un
montant
de
500€,
sachant
que
le
Conseil
Départemental
a
déjà
accordé
une
subvention
du
même
montant.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
le montant
de
la subvention.
RETROCESSION
DE
VOIRIE
: LOTISSEMENT
«
LES
PLANTES
» A
CHANDELLES
Conformément
aux
demandes
de
la commune,
suite
à une
étude
réalisée
par
le
Cabinet
En
Perspectives,
les
travaux
ont
été
effectués.
Après
visite
sur
site
par
des
élus,
les
membres
du
conseil
émettent
un
avis
favorable
à la
rétrocession
de
la voirie
du
Lotissement
Les
Plantes
situé
à Chandelles
et
il
convient
d'autoriser
M.Le
Maire
à poursuivre
la procédure
et
signer
les
actes
juridiques. Les
membres
du
conseil
approuvent
à l’unanimité
la rétrocession
de
la voirie
dans
le
domaine
public
et
autorisent
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à cette
acquisition. SEM
LE
CADUCEE
: NOMINATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
Il convient
de
nommer
un
représentant
de
la commune
en
remplacement
de
M.
RECORDON. Mme
FOUQUET
en
charge
de
la tenue
de
la comptabilité
de
la SEM,
réalisé
depuis
plusieurs
années
à
titre
gracieux,
propose
sa
candidature.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l’unanimité
la candidature
de
Mme
FOUQUET.
FINANCES
: ACQUISITION
La
commune
souhaite
acquérir
une
parcelle
située
dans
les
Charmilles. Il convient
pour
finaliser
cette
acquisition
d'autoriser
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
transaction.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
autorisent
à l'unanimité
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
actes
pour
l’acquisition
de
cette
parcelle.
FINANCES
: DECISIONS
MODIFICATIVES
Il
convient
pour
deux
dépenses
de
procéder
à
des
décisions
modificatives
(DM)
:
- DM
: Facture
de
la Serrurerie
La
Vallée
d’un
montant
de
1.092€
correspondant
au
2ème
garde-corps
pour
la
passerelle
située
derrière
la
Maison
de
Santé.
Cette
somme
sera
prise
au
budget
en
sur
équilibre
et
affectée
au
projet
170007
compte
2158
«
autres
installations,
matériel
et
outillage.
»
- DM2:
Facture
du
SDE
28
pour
la suppression
des
lampes
à mercure.
Le
montant
de
la
dépense
s'élève
à
17.025€.
C'est
la
dernière
tranche
du
renouvellement
de
l'éclairage
public
de
la
commune.
Cette
somme
sera
prise
au
budget
en
sur
équilibre
et
affectée
au
projet
170001
compte
2041582
«
Autres
groupements,
bâtiments
et
installations.
»
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
les
2 décisions
modificatives.
FINANCES
: ACQUISITION
D'UN
ABRI
POUR
LA
RUE
DE
LA
LOUVIERE
Lors
de
précédentes
réunions
de
conseil
municipal,
l'acquisition
d’un
abri
pour
la rue
de
la
Louvière
a
été
souhaitée.
Après
en
avoir
débattu
les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
ce
projet.
Le
modèle
devra
être
déterminé.
De
nouveaux
devis
vont
être
demandés
suite
aux
avis
des
élus.
MAIRIE
: HORAIRES
D'OUVERTURE
L'ouverture
de
la Mairie
le samedi
matin
répondait
principalement
à l'accueil
du
public
pour
les
demandes
suivantes
: renouvellement
d’une
carte
d'identité,
vente
des
coupons
de
transport
SITED....
La
commune
n'effectue
plus
ces
procédures.
Comme
le nombre
de
personnes
venant
en
Mairie
le samedi
matin
est
faible,
M.
Le
Maire
propose
que
la Mairie
reste
ouverte
le samedi
matin
mais
sur
rendez-vous,
à
titre
expérimental.
Si
les
habitants
de
Coulombs
ne
sont
pas
satisfaits,
la Mairie
restera
ouverte.
L'objectif
est
de
maintenir
la
même
qualité
de
service
public.
Les
membres
du
conseil
approuvent
cette
nouvelle
organisation
à l'unanimité. SITED Suite
à de
nombreux
changements
dans
la gestion
des
transports
( Loi
NOTRe,
Transfert
de
la compétence
vers
La
Région...)
et
pour
permettre
aux
familles
de
notre
commune
de
pouvoir
bénéficier
de
la
tarification
proposée
par
la
Région
Centre-Val
de
Loire,
il convient
de
statuer
sur
la
modification
des
statuts
du
syndicat,
d'approuver
les
comptes
de
sorties
et
d'engager
la procédure
de
retrait
de
notre
commune
du
SITED. Le
coût
par
famille
sera
de
25€
par
enfant
avec
un
plafond
de
50€
par
famille.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
les
modifications
des
statuts,
les
comptes
de
sorties
et
la
sortie
de
la
commune
du
syndicat
à
l'unanimité.
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
: SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
TITRE
DES
INONDATIONS
DE
JUIN
2016
Suite
aux
inondations
de
juin
2016,
le Conseil
Départemental
a mis
en
place
un
dis-
positif
exceptionnel
d'aide
d’un
montant
de
500.000€
pour
financer
les
travaux
des
communes,
touchées
par
les
évènements.
M.
Le
Maire
a
transmis
au
Conseil
Départemental
une
demande
de
subvention
pour
financer
le
curage
des
fossés
d'eaux
pluviales
situés
à
Chandelles.
Ce
dispositif
ex-
ceptionnel,
va
permettre
de
financer
80%
du
montant
des
travaux
réalisés
soit
5.331€.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
la demande
de
subvention
au
titre
des
inondations
de
juin
2016.
FINANCES
: ECLAIRAGE
DE
LA
FACADE
DE
LA
MAIRIE
L'entreprise
en
charge
des
travaux
électriques
pour
l'accès
PMR
de
la
Mairie
a
trans-
mis
son
devis.
L'éclairage
proposé
va
permettre
d’illuminer
la façade,
la rampe
PMR
pour
répondre
aux
normes
et
les
abords
de
la
Mairie
permettant
l’accès
du
public
en
toute
sécurité.
Le
montant
du
devis
s'élève
à 4900.46€.
M.
Le
Maire
va
demander
au
syndicat
des
territoires
d'Energie
une
éventuelle
partici-
pation
par
le
biais
d’une
subvention.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
le montant
du
devis.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
LE
BARS,
accompagné
des
pompiers,
a
procédé
à
la
vérification
des
hydrants.
Certaines
bouches
doivent
être
peintes
et
des
signalétiques
doivent
être
apposées.
M.Le
Maire
souhaite
attendre
le compte-rendu
pour
engager
les
travaux
nécessaires.
SIEA
: M.
LE
BARS
signale
de
nouveau
que
des
enrobés
sont
toujours
en
attente
de
réfection
: rue
de
Chandelles
et
18
Grande
Rue. Sortie
des
jeunes
: Mme
ANDREU
informe
que
la sortie
des
jeunes
du
24
juin
dernier
au
Parc
PAPEA
s’est
bien
déroulée.
Les
participants
étaient
satisfaits.
Mme
ANDREU
informe
que
les
2 manifestations
proposées
par
l'association
THE’COUL,
la pièce
de
théâtre
et
le gala
de
la section
CK
DANSE,
se
sont
bien
pas-
sées.
L'association
remercie
la
commune
pour
le
prêt
de
la
salle
des
fêtes.
Comité
des
fêtes
: Mme
ANDREU
est
inquiète
car
le nombre
de
bénévoles
pour
pré-
parer
le
14
juillet
n’est
pas
suffisant.
CHEMIN
DE
LA
GRENOUILLERE
:
Mme
FOUQUET
signale
qu’un
chantier
de
broyage
doit
être
prévu.
Mme
DUSSIDOUR
reprend
différents
devis
demandés
récemment,
par
exemple
elle
souhaite
savoir
si le
changement
du
camion
de
la commune
est
toujours
d'actualité.
Mme
MONOT
informe
que
le camion
est
vétuste.
Les
factures
d'entretiens
augmen-
tent. M.GUILLY
informe
que
le tracteur
est
aussi
en
réparation.
M.PETIT
informe
que
la vétusté
du
camion
et
du
tracteur
ont
déjà
été
signalées
lors
de
précédentes
réunions.
M.Le
Maire
informe
les
élus
que
Daniel
GUILLY
et
Paul
LE
RAVALLEC
ont
déjà
de-
mandé
des
devis
pour
remplacer
le camion.
Pour
le tracteur,
M.Le
Maire
va
demander
aux
communes
voisines
si
elles
sont
intéressées
pour
mutualiser
cet
investissement.
M.PETIT
informe
que
les
arbres
et
diverses
végétations
prolifèrent
« Chemin
des
Plantes
».
Il serait
souhaitable
d'informer
les
différents
propriétaires
pour
qu'ils
procè-
dent
à
l'entretien
nécessaire.
M.
Le
Maire
s’en
occupe
et
rappelle
que
cette
démarche
a
déjà
eu
lieu
avec
de
bons
résultats,
il y
a
quelques
années.
Mme
MONOT
informe
que
M.DUPIN,
employé
des
services
techniques,
va
passer
le
permis
poids
lourds
avant
la
fin
de
l’année.
Mme
MONOT
souhaite
savoir
ce
que
la commune
fait
après
avoir
pris
un
arrêté
à
l'encontre
du
chien
de
M.DAEM.
Elle
souhaite
que
cette
procédure
aille
jusqu’à
sa
fin
afin
de
dissuader
d’autres
«
éventuels
propriétaires
»
de
chiens
dangereux.
|
M.GUILLY
informe
qu'il
a reçu
un
nouveau
devis
pour
les
travaux
de
déshumidification
de
la
bibliothèque.
M.GUILLY
informe
que
les
travaux
de
sécurisation
du
pont
de
fer
sont
terminés.
II
invite
les
conseillers
à se
rendre
sur
les
lieux
pour
constater
le travail
réalisé.
M.GUILLY
est
satisfait
du
travail
réalisé
par
M.
CHARTIER.
Deux
rambardes
vont
être
installées
en
bas
du
Pont
de
Fer
pour
permettre
d'y
accéder
plus
facilement.
Un
2ème
garde-corps
a été
installé
sur
le 2"
pont
de
la sente
qui
mène
à La
Ribordière. Communauté
de
Communes
— Projet
de
territoire
: M.LE
BARS
a assisté
à une
réunion
pour
définir
le projet
de
territoire
de
la nouvelle
communauté
de
communes.
M.
LE
BARS
a indiqué
qu'il
fallait
prendre
en
compte
les
projets
et
souhaits
étudiés
pour
l'élaboration
du
PLUIi.
M.
Le
Maire
a demandé
la mise
en
place
d’un
plan
pluriannuel
d'investissements
afin
d'anticiper
les
demandes
et
les
besoins
et
réfléchir
avec
un
es-
prit
communautaire.
Tous
les
territoires
doivent
bénéficier
des
investissements
com-
munautaires. M.LE
BARS
souhaite
que
le robinet
près
de
la Mairie
soit
protégé
ou
modifié
et
réitère
sa
demande
de
mise
en
place
de
douchettes
pour
la cuisine
de
la salle
des
fêtes.
Mme
ANDREU
souhaite
l'acquisition
de
rideaux
occultants
pour
la salle
des
fêtes.
M.LE
BARS
informe
qu'il
a déjà
reçu
un
devis
pour
des
rideaux
à scratch
et
demande
un
nouveau
devis
pour
des
stores
à chainettes.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h48.
M.
Jean-Noël
MARIE
Maire
de
Coulombs
- Conseiller
Départemental
du
Canton
d'Epernon