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Compte-Rendu - CR 06 12 2023
Compte-Rendu - CR 20 12 2017
Compte-Rendu - CR 09 12 2024
Compte-Rendu - CR 07 12 2021 VF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulombs.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 12 2021 VF)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Budget,
DEPARTEMENT
D'EURE-ET-LOIR
ARRONDISSEMENT
DE
DREUX
CANTON
D'EPERNON
MAIRIE
DE
COULOMBS
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
7 DECEMBRE
2021
COMPTE-RENDU
Vu
les
circonstances
exceptionnelles,
le
conseil
Municipal
ne
s’est
pas
réuni
dans
la
salle
du
conseil
municipal
mais
dans
la
salle
des
Fêtes
de
Coulombs.
À ce
jour,
l'impossibilité
de
respecter
les
mesures
sanitaires
dans
le lieu
habituel
constitue
une
raison
exceptionnelle
de
modification
de
ce
lieu.
La
réunion
s’est
déroulée
dans
le
strict
respect
des
règles
de
distanciation
et
des
gestes
barrières. Coulombs,
le 7
décembre
2021
ORDRE
DU
JOUR
:
- Point
sur
le compte
rendu
précédent
- Compte
rendu
: commissions
et
syndicats
- Contrat
d'acquisition
de
logiciels
et
de
prestations
de
services
: renouvellement
du
contrat
d'utilisation
des
logiciels
destinés
à la
commune
afin
de
répondre
aux
besoins
administratifs
- Micro-crèche
: proposition
de
déclaration
sans
suite
de
la procédure
de
création
d'une
micro-crèche
pour
infructuosité
de
l'appel
d'offres
(marché
public)
- Eure-et-Loir
Ingénierie
: convention
relative
à l'instruction
des
autorisations
et
actes
d'urbanisme
2022-2024
- Finances
: décisions
modificatives
- Rétrocession
de
voirie
« Lotissement
Le
Pré
», rue
du
Bois
Moineaux
- TDF
: renouvellement
du
bail
« antenne
relais
»
- Route
Départementale
116
à Chandelles
: signature
d’une
convention
avec
le
Conseil
départemental
d'Eure-et-Loir
- Noël
des
enfants
: organisation
d’un
spectacle
- Communauté
de
communes
des
Portes
Euréliennes
d'Ile-de-France
: désignation
des
membres
amenés
à siéger
à la
Commission
Locales
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
- Travaux
: marquage
au
sol
- Travaux
: pose
et
acquisition
d’une
chaudière
- Travaux
: rénovation
et
entretien
d'un
logement
situé
39
grande
rue
à Coulombs
- Acquisition
de
trois
jardinières
- Sécurité
- Ecole
de
Coulombs,
SIRP
: Cavée
de
Paris
- Questions
diverses
Le
mardi
7 décembre
2021,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la commune
de
Coulombs,
légalement
convoqués
le 29
novembre
2021,
se
sont
réunis.
Sont
présents
:
Mme
Catherine
MARIE,
M.
Daniel
GUILLY,
M.
Francis
GUILLARD,
M.
Didier
Le
BARS,
Mme
Murielle
LEROY,
M.
Pascal
LENOIR,
M.
Jean-Luc
MARTIN,
M.
Patrick
JOYEUX,
M.
Roland
PETIT,
Mme
Nathalie
ANDREU,
Mme
Sylvie
DE
ROA
et
Mme
Claudine
ABHERVE.
Mme
Valérie
MONOT
et
Mme
Jacqueline
FOUQUET
sont
absentes
et
ont
donné
respectivement
pouvoir
à M.
Daniel
GUILLY
et
Mme
Catherine
MARIE.
La
séance
débute
à 20h00.
A l'unanimité,
Mme
Catherine
MARIE
est
nommée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance. Une
minute
de
silence
est
respectée
pour
rendre
hommage
à M.
MARTIN,
ancien
élu
de
la commune.
COMPTE-RENDU
PRECEDENT
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à l'unanimité
le compte-rendu
précédent.
COMMPTE
RENDU
: COMMISSIONS
ET
SYNDICATS
M.
Le
Maire
communique
les
nouvelles
directives
sanitaires
transmises
par
M.
Le
Sous-
Préfet,
pour
la mise
à disposition
des
salles
communales.
A partir
de
ce
jour,
la salle
des
fêtes
ne
sera
plus
disponible
pour
des
manifestations
dites
festives.
C.C.PEID.F.
Commission
mobilité
: Mme
Catherine
MARIE
Présentation
de
la compétence
mobilité.
Des
groupes
de
travail
sont
créés
pour
réfléchir
à la
mise
en
place
de
solutions
type
« transport
à la
demande
», «
mobilité
active
(vélo,
marche)
», «
mobilité
partagée
» et
« mobilité
solidaire
».
Une
ligne
régulière
vient
d’être
créée
pour
relier
la gare
d’'Epernon
aux
entreprises
sparnoniennes. M.
Gérald
COIN,
Vice-président
en
charge
de
la mobilité
est
venu
en
Mairie
en
présence
de
Mme
Catherine
MARIE,
Mme
Claudine
ABHERVE
et
Mme
Sylvie
DE
ROA,
pour
animer
une
réunion
de
travail.
Les
élus
ont
présenté
un
projet
de
questionnaire
« mobilité
».
C.C.AS.
Commission
sociale
: Mme
Catherine
MARIE
La
commission
« action
sociale
» se
réunit
très
régulièrement.
Au
cours
de
ces
réunions
il
a été
décidé
d'offrir
aux
seniors
des
colis
ou
des
bons
d'achats
pour
fêter
Noël,
un
spectacle
pour
la galette,
de
proposer
des
spectacles
aux
Prairiales
à Epernon,
et
enfin
un
repas
au
mois
d'avril
ou
au
mois
de
mai.
SIRP
: M.
PETIT
Ordre
du
jour
du
prochain
comité
syndical
: mise
en
place
de
provision
pour
impayés,
sécurité
école
(store,
portail
et
tracé
piéton),
inscription
des
enfants
âgés
de
moins
de
3
ans,
ester
en
justice.
Suite
aux
nouvelles
annonces
gouvernementales,
le protocole
sanitaire
de
la cantine
est
inchangé
car
il n'avait
pas
été
modifié
à la
rentrée.
Périscolaire
C.C.P.E.H.D.F.
: mise
en
place
de
nouveaux
chauffages.
TERRITOIRE
D'ENERGIE
: M.
Didier
LE
BARS
Vote
du
budget.
Information
sur
la méthanisation. CONTRAT
D’ACQUISITION
DE
LOGICIELS
ET
DE
PRESTATION
DE
SERVICES
: RENOUVELLEMENT
DU
CONTRAT
D'UTILISATION
DES
LOGICIELS
DESTINES
A LA
COMMUNE
AFIN
DE
REPONDRE
AUX
BESOINS
ADMINISTRATIFS
Le
contrat
d'acquisition
de
logiciels
et
de
prestation
de
services
de
la commune
doit
être
renouvelé.
ll permet
au
secrétariat
de
la commune
d'exécuter
ses
missions
(état
civil,
élections,
comptabilité).
Il convient
pour
la continuité
du
service
de
renouveler
le contrat
pour
une
période
de
3 ans
(2022-2024).
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
le renouvellement
du
contrat
de
prestation
et
autorise
M.
Le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
contrat.
MICRO-CRECHE
: PROPOSITION
DE
DECLARATION
SANS
SUITE
DE
LA
PROCEDURE
DE
CREATION
D’UNE
MICRO-CRECHE
POUR
INFRUCTUOSITE
DE
L’APPEL
D’OFFRES
(MARCHE
PUBLIC)
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
la commande
publique
et
notamment
les
articles
L 2123-1,
L2152-3,R
2185-1
et
R 2385-1,
et
L2113-10,
Vu
la délibération
2021-09-04
du
13/09/2021
fixant
le budget
prévisionnel
estimé,
Vu
l'avis
d'appel
public
à la
concurrence
envoyé
à la
publication
le 01/10/2021
sur
le
portail
de
l'AM28
et
publié
le 04/10/2021
dans
l'Echo
Républicain
Centre-France,
Considérant
le résultat
de
la consultation,
à savoir,
aucune
offre
pour
le lot
5, aucune
offre
pour
le lot
6 et
aucune
offre
pour
le lot
7,
Considérant
l'infructuosité
rencontrée
pour
certains
lots
et
le montant
des
offres
financières
pour
d’autres
lots,
excédant
les
crédits
budgétaires
alloués
à l'opération
tels
qu'ils
ont
été
déterminés
et
établis
avant
le lancement
de
la procédure,
Considérant
l'analyse
comparative
des
offres
réalisées
par
le maître
d'œuvre
pour
les
lots
fructueux, Considérant
que
les
offres
dont
les
prix
excèdent
les
crédits
budgétaires
alloués
au
marché
tels
qu'ils
ont
été
déterminés
et
établis
avant
le lancement
de
la procédure
s'avèrent
inacceptables
au
sens
de
l'article
L.2152-3
du
code
de
la commande
publique,
Il est
rappelé
que
le premier
budget
voté
était
de
411.680€
HT.
Ce
montant
est
celui
présenté
pour
les
demandes
de
subventions.
Dans
un
second
temps,
le 13/09/2021,
le
budget
estimatif
a été
voté
pour
un
montant
de
432.825,06
euros
HT
soit
519.390,07
euros
TTC.
Le
coût
total
des
devis,
après
négociation,
est
aujourd’hui
de
477.187,25€
HT
soit
572.624,7
euros
TTC.
A ce
montant,
il faut
rajouter
trois
lots
pour
lesquels
la commune
n’a
pas
reçu
d'offre.
L'estimation
par
l'architecte
de
ces
trois
lots
est
d’un
montant
de
61.633,76
€ HT
soit
73.960,51€
TTC.
Le
coût
total
du
projet
s'élève
à un
montant
de
538.821,01
€ HT
soit
646.585,21€
TTC.
La
déclaration
d’infructuosité
s'impose
à la
commune
car
les
élus
considèrent
qu'il
y a
une
inadéquation
entre
les
attentes
exprimées
et
les
offres
présentées
par
les
candidats,
sachant
qu'il
faut
rajouter
d’autres
dépenses
dans
le cadre
de
ce
projet
(la
société
socotec,
les
coûts
pour
réaliser
le bornage,.....).
4 En
conséquence,
il est
proposé
aux
membres
du
conseil
municipal
de
déclarer
la
procédure
sans
suite
pour
cause
d'infructuosité
pour
les
lots
et
selon
les
motifs
suivants
:
- l'absence
de
réponse
pour
les
lots
suivants
: aucune
offre
pour
le lot
5, aucune
offre
pour
le lot
6 et
aucune
offre
pour
le lot
7 (absence
de
candidature
et
d'offre
réceptionnées
dans
le délai
imparti)
;
- après
étude
des
offres
remises
pour
les
lots
1, 2,
3, 4,
8, 9,
10,
11,
12
et
13,
le montant
est
nettement
supérieur
au
budget
voté,
elles
sont
donc
jugées
inacceptables.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
vote
à l’unanimité
:
- de
déclarer
les
lots
5, 6
et
7 infructueux
car
aucune
offre
n’a
été
réceptionnée
pour
lesdits
lots
;
- de
déclarer
les
offres
des
lots
1, 2,
3, 4,
8, 9,
10,
11,
12
et
13
inacceptables
au
motif
que
leurs
prix
excèdent
les
crédits
budgétaires
alloués
au
marché,
- décide
de
déclarer
la procédure
lancée
le 1/10/2021
sans
suite
pour
infructuosité
et
autorise
Monsieur
le maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier,
M.
Le
Maire
informe
qu'il
est
toujours
en
contact
avec
les
porteuses
du
projet.
Une
opportunité
à Nogent-le-Roi
est
à l'étude.
EURE-ET-LOIR
INGENIERIE
:
CONVENTION
RELATIVE
A
L’'INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
ET
ACTES
D'URBANISME
2022-2024
La
convention
relative
à l'instruction
des
autorisations
et
actes
d’urbanismes
arrive
à
échéance.
Eure-et-Loir
Ingénierie
assure
l'instruction
des
autorisations
et
des
actes
relatifs
à l'occupation
du
sol,
délivrés
au
nom
de
la commune
tel
que
:
- certificat
d'urbanisme
opérationnel,
- déclarations
préalables,
- permis
de
construire,
de
démolir,
d'aménager,
- le
contrôle
de
conformités
des
travaux,
- etc M.
Le
Maire
souhaite
que
soit
votée
l'option
« fin
de
travaux
» page
9 de
la convention
qui
permet
le contrôle
de
chantier
et
la constatation
des
infractions
moyennant
la somme
de
120
euros
H.T.
par
intervention.
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
:
-le
renouvellement
de
la convention
relative
à l'instruction
des
autorisations
et
actes
d'urbanisme
2022-2024,
-loption
de
contrôle
de
chantier
et
constations
des
infractions,
l'autorisation
pour
M.
Le
Maire
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
FINANCES
: DECISIONS
MODIFICATIVES
Décision
modificative
n°5
: Il convient
de
réapprovisionner
le chapitre
65
« Autres
charges
de
gestion
courante
» pour
un
montant
de
5.700
euros
en
prenant
cette
somme
au
budget
en
« suréquilibre
» au
compte
678
du
chapitre
67
Charges
exceptionnelles
et
de
l’affecter
comme
suit
:
-Compte
6531
indemnités
: 4.000
euros
-Compte
6533
cotisations
retraites
: 400
euros
-Compte
6534
cotisations
sécurité
sociale
: 800
euros
-Compte
65888
Autres
: 500
euros
Décision
modificative
n°6
:
Pour
honorer
une
facture
relative
à des
frais
d'étude
pour
un
projet
d'enfouissement
de
réseaux
chemin
de
la Grimpette,
il convient
de
prendre
la somme
de
450
euros
du
budget
en
suréquilibre
au
compte
678
du
chapitre
67
« Charges
exceptionnelles
» et
de
l’affecter
au
compte
2031
«frais
d'étude
» en
investissement
projet
210007
« Frais
étude
enfouissement
réseaux
Chemin
de
la Grimpette
».
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
les
décisions
modificatives.
Demande
de
remboursement
d'arrhes
- salle
des
fêtes
:
Un
administré
a fait
une
demande
de
remboursement
d’arrhes
à la
suite
de
l'annulation
d'une
réservation
prévue
en
septembre
2022.
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
la
demande
de
remboursement
d’arrhes.
PanneauPocket
: adhésion
à l'application
:
Mme
Catherine
MARIE
souhaite
que
la commune
adhère
au
service
d’information
« mobile
» PanneauPocket
distribué
par
Centre
France
(l'Echo
Républicain).
Cette
application
mobile
permet
d'informer
les
administrés
en
temps
réel.
Elle
permettrait
la
diffusion
d'informations
telles
que
les
dates
de
distribution
des
colis
de
Noël,
les
prochaines
manifestations,
mais
aussi
les
lieux
et
des
dates
des
chantiers
et des
travaux,
les
routes
barrées....
Le
tarif
annuel
s'élève
à 180
euros
par
an
avec
2 mois
gratuits
et
la création
de
deux
comptes
qui
pourront
être
utilisés
par
la Bibliothèque
et
l'école.
Les
membres
du
conseil
approuvent
l'adhésion
à l'application
PanneauPocket.
Après
toutes
les
décisions
modificatives
votées,
le montant
économisé
au
budget
2021
inscrit
au
compte
en
suréquilibre
est
de
185.801,66
€.
À cette
somme
déjà
économisée
en
2021,
on
peut
ajouter
la trésorerie
disponible
de
la commune
qui
est
de
558.757,91
€
RETROCESSION
DE
VOIRIE
« LOTISSEMENT
LE
PRE
», RUE
DU
BOIS
MOINEAUX
Le
notaire
n’a
pas
finalisé
son
travail,
le dossier
est
reporté
à une
date
ultérieure. TDF
: RENOUVELLEMENT
DU
BAIL
« ANTENNE
RELAIS
»
M.
Le
Maire
a soumis
le projet
de
renouvellement
du
bail
de
l'antenne
relais
au
Notaire
de
la commune
et
celui-ci
a émis
des
remarques.
M.
Le
Maire
propose,
si les
remarques
conviennent
aux
membres
du
conseil
et
sont
acceptées
par
TDF,
de
l’autoriser
à signer
ledit
bail.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
et
autorise
M.
Le
Maire
à signer
le bail
et
tout
document
inhérent
au
renouvellement
du
bail.
ROUTE
DEPARTEMENTALE
116
A CHANDELLES
: SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
D’'EURE-ET-LOIR
La
convention
est
en
cours
de
rédaction
par
le Conseil
départemental
d’Eure-et-Loir.
Grâce
à ce
partenariat,
la commune
va
pouvoir
bénéficier
des
compétences
techniques
et
des
précieux
conseils
des
ingénieurs
du
Conseil
départemental
d’Eure-et-Loir
pour
rénover
la rue
et
les
trottoirs.
Cette
délibération
démontre
la volonté
des
élus
d'engager
la rénovation
de
la voirie
et des
trottoirs
de
la RD
116
à Chandelles.
Les
élus
profiteront
de
ce
projet
pour
enfouir
les
réseaux. Les
travaux
pourront
être
engagés
car
le syndicat
des
Eaux
de
Rüuffin
aura
bientôt
fini
ses
interventions
sur
ses
réseaux.
NOËL
DES
ENFANTS
: ORGANISATION
D'UN
SPECTACLE
M.
Le
Maire
remercie
les
participants
qui
ont
organisé
le Noël
des
enfants.
Compte-tenu
du
contexte
sanitaire,
le spectacle
du
17
décembre
prochain
doit
être
reporté.
Un
spectacle
de
magie
avec
la participation
d'une
mascotte
proposé
par
l'Etincelle
de
Maintenon
a été
retenu
et
s'élève
à 450
euros
TTC.
Mme
Nathalie
ANDREU
propose
d'offrir
des
cadeaux
en
fonction
de
l’âge
des
enfants,
sur
inscription.
Les
membres
du
conseil
sont
d'accord
sur
le principe
et
Mme
Catherine
MARIE
propose
d'organiser
une
réunion
de
travail.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
PORTES
EURELIENNES
D'ILE-DE-
FRANCE
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
AMENES
A SIEGER
A LA
COMMISSION
LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
(CLECT)
Dans
le cadre
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées,
il convient
de
nommer
un
membre
du
conseil
municipal
pour
y siéger.
M.
Le
Maire
propose
sa
candidature.
Les
membres
votent
à la
majorité
la nomination
de
M.
Le
Maire.
M.
Le
Maire
s’abstient TRAVAUX
: MARQUAGE
AU
SOL
M.
Le
Maire
considère
que
les
abords
de
l'église
ne
sont
pas
assez
propres
(déjections
canines,
...).
|| propose
d'acquérir
des
bornes
de
propreté
canine.
Les
membres
du
conseil
proposent
aussi,
d'équiper
la rue
de
Sully
et
la sente
aux
abords
du
magasin
Vival.
Un
nouveau
devis
pour
le marquage
au
sol
est
parvenu
en
Mairie.
Il tient
compte
de
la
remarque
du
Conseil
Départemental
pour
le panneau
normé
de
l'arrêt
minute
« Grande
Rue
» et
de
l'ajout
d’un
marquage
anti-stationnement
à l'école.
Le
montant
du
devis
s'élève
à 1.278,98
euros
H.T.
soit
1.534,78
euros
T.T.C.
Les
membres
du
conseil
approuvent
à l'unanimité
le montant
du
devis.
TRAVAUX
: POSE
ET
ACQUISITION
D’UNE
CHAUDIERE
M.
Le
Maire
remercie
la société
STC
d’être
intervenue
en
urgence
pour
la mise
en
sécurité
de
la chaudière
de
la Mairie.
Après
vérification
celle-ci
est
hors
service
et
non
réparable.
Compte-tenu
de
la période
hivernale,
l'acquisition
d'un
nouveau
matériel
a été
réalisée.
La
chaudière
a été
installée
dès
réception,
car
la mairie,
la salle
des
fêtes
et
les
logements
n'avaient
plus
de
chauffage.
Le
montant
de
la facture
s'élève
à 19.862,29
euros
H.T.
soit
23.834,75
euros
T.T.C.
Il convient
pour
honorer
cette
facture
de
prendre
au
budget
en
suréquilibre
au
compte
678
la somme
de
23.835
euros
et
de
l'affecter
en
investissement
au
compte
2158
projet
210008
Acquisition
d'une
chaudière.
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
le
montant
de
la facture
et
la décision
modificative
n°7.
TRAVAUX
: RENOVATION
ET
ENTRETIEN
D'UN
LOGEMENT
SITUE
39
GRANDE
RUE
A COULOMBS
Les
travaux
consistent
à rénover
un
escalier
en
tomettes.
Après
avoir
reçu
un
premier
devis,
la commune
est
en
attente
de
2 autres
devis.
ACQUISITION
DE
TROIS
JARDINIERES
La
commune
souhaite
faire
l'acquisition
de
3 jardinières
du
même
modèle
que
celles
des
précédents
achats.
Elles
sont
réalisées
à Coulombs
: Fabrique
de
Meubles
de
Coulombs.
L'objectif
est
de
fleurir
Chandelles.
Le
montant
de
la commande
s'élève
à 3.456,21
euros
H.T.
soit
4.147,45
euros
T.T.C.
Il convient
pour
honorer
cette
facture
de
prendre
au
budget
en
suréquilibre
au
compte
678
la somme
de
4.200
euros
et
de
l’affecter
en
investissement
au
compte
2158
projet
210009
Acquisition
de
jardinières.
Les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
l’acquisition
des
jardinières,
leur
montant
et
la décision
modificative
n°
8. SECURITE
- ECOLE
DE
COULOMBS,
SIRP
: CAVEE
DE
PARIS
Pour
sécuriser
l'accès
« piétons
» de
l’école
de
Coulombs,
les
élus
souhaitent
modifier
le
sens
de
circulation
des
usagers
de
la route
de
la cavée
de
Paris.
L'objectif
est
de
permettre
aux
enfants,
et
leurs
parents,
de
pouvoir
aller
à l’école
à pied
en
marchant
sur
un
espace
sécurisé.
Des
incidents
ont
été
signalés
et
les
élus
souhaitent
intervenir.
Après
en
avoir
débattu,
les
membres
du
conseil
votent
à l'unanimité
la mise
en
sens
unique
pour
les
usagers
de
la route
de
la cavée
de
Paris:
dans
le sens
du
bas
(à
l'intersection
rue
de
chandelles)
vers
le haut
(groupe
scolaire
- RD
4).
QUESTIONS
DIVERSES
SICME
: M.
Jean-Luc
MARTIN
Un
projet
de
rénovation
de
la digue
est
en
cours.
M Jean-Luc
MARTIN
propose
d'en
profiter
pour
garder
la terre
des
futurs
travaux
de
la déviation
pour
ce
projet.
M.
Didier
LE
BARS
souhaite
que
l’on
fasse
appel
à un
électricien
pour
changer
les
ampoules
et
néons
de
la salle
des
fêtes.
M.
Francis
GUILLARD
informe
que
la société
SATRI
en
charge
du
balayage
des
caniveaux
de
la commune
réinterviendra
dès
que
la météo
sera
plus
clémente.
Mme
Catherine
MARIE
fait
part
de
la demande
de
Mme
Jacqueline
FOUQUET
pour
reprendre
les
travaux
récemment
réalisés
rue
de
Paris.
Mme
Claudine
ABHERVE
signale
une
voiture
tampon
située
rue
de
Sully.
Mme
Sylvie
DE
ROA
souhaite
connaître
le «
devenir
» du
pont
situé
rue
de
Sully.
M.
Le
Maire
informe
que
si les
riverains
souhaitent
rétablir
la circulation,
la commune
devra
procéder
à des
travaux
de
rénovation.
Les
riverains
semblent
avoir
une
préférence
pour
le
contexte
actuel,
car
le quartier
est
beaucoup
plus
calme
sans
voiture.
En
l’état,
les
membres
du
conseil
proposent
la mise
en
place
de
barrières
pour
sécuriser
les
lieux
et
organiser
le stationnement.
Les
Sapeurs-Pompiers
seront
interrogés
pour
avis.
M.
Roland
PETIT
signale
des
problèmes
de
facturation
avec
les
Eaux
de
Ruffin
et
s'interroge
sur
le déplacement
de
la pompe
de
relevage
en
milieu
de
la RD
116.
Comment
le syndicat
va-t-il
gérer
les
interventions
sur
cette
pompe
? Vont-ils
bloquer
la route
à
chaque
intervention
? M.
PETIT
est
inquiet
sur
le devenir
de
ce
syndicat.
Mme
Catherine
MARIE
informe
que
les
relevés
des
compteurs
d'eaux
n'auront
lieu
qu'une
fois
par
an.
M.
Roland
PETIT
se
demande
comment
les
fuites
seront
détectées?
Au
vu
de
ces
travaux,
M.
Roland
PETIT
souhaite
que
l'on
renforce
le chemin
des
plantes
avant
de
lancer
les
travaux
de
réfection
de
la RD116. M.
Roland
PETIT
informe
que
les
effectifs
sont
en
baisse
en
maternelle
(72
élèves).
M.PETIT
remercie
l'ASPPEE
pour
la mise
en
place
de
la décoration
de
Noël
et la
commune
de
Senantes
pour
la vaccination
des
agents
du
SIRP
pour
la 3%
dose.
M.
Le
Maire
informe
d'une
augmentation
des
effectifs
au
sein
du
collège
Jean
MOULIN.
Les
services
du
Conseil
départemental
sont
en
train
d'étudier
un
projet
d'extension
et
de
rénovation. M.
Le
Maire
remercie
les
élus
ayant
participé
à la
rédaction
du
« Pavé
de
Coulombs
».
Mme
Catherine
MARIE
informe
que
2 devis
d'impression
sont
parvenus
en
Mairie
et
propose
aux
élus
d'envoyer
leurs
avis
et
remarques
par
mail
à M.
Didier
LE
BARS.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22H05.
M.
Jean-Noël
MARIE
Maire
de
Coulombs
Conseiller
départemental
du
Canton
d'Epernon
10