Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Justice et droit,
République
Française
Département
: PAS-DE-CALAIS
Arrondissement
: Saint-Omer
CLETY
- COMMUNE
Procès
verbal
Le
mardi
03
septembre
2024
à
19
heures,
l'assemblée
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
LAVOGEZ,
maire
de
Cléty.
Présents
: Serge
LAVOGEZ,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
Annie
LELEU,
Christine
REGNIER,
Nathalie
RUCKEBUSCH,
José
CHEVALIER,
Claudie
FEUILLET,
Marie-
Josèphe
GRESSIER,
Jérémie
LAMORILLE,
Mickaël
LEFEBVRE,
Miguel
DURIEZ
Délibérations
du
conseil
:
FSPS
2024
- CONSTRUCTION
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
COMMUNALE
DE
CLETY
Au
regard
de
la vétusté
de
l'école
actuelle
et de
l'impossibilité
de
réaliser
une
extension,
la commune
de
Cléty
a
engagé
une
réflexion
avec
les
équipes
pédagogiques,
l'Inspectrice
de
l'Education
Nationale
et
les
parents,
pour
la
construction
d’une
nouvelle
école
primaire.
Face
à
l'absence
de
foncier
communal
en
cœur
de
bourg,
tes
élus
ont
décidé
d’implanter
le
nouveau
bâtiment,
à
proximité
immédiate
de
l'actuel
restaurant
scolaire
permettant
ainsi
une
perméabilité
piétonne
aisée
et
sécurisée
entre
les
deux
équipements
publics.
Le
projet
de
construction
de
l'école
primaire
à
Cléty
et
de
déplacement
de
l’actuelle
mairie
dans
les
locaux
libérés
par
l'école
après
leur
réhabilitation,
se
positionne
comme
une
opération
de
dimension
intercommunale
avec
reconstruction
bâtimentaire.
IL s'inscrit
dans
l'objectif
global
d'amélioration
du
niveau
de
service
au
bénéfice
de
la
population,
renforçant
l'attractivité
territoriale,
en
misant
sur
un
projet
plurifonctionnel
(nouvelle
école
dotée
d'une
salle
pluriactivité,
déplacement
de
la
mairie
après
rénovation
énergétique),
tout
en
répondant
à
des
niveaux
de
performance
énergétique
ambitieux.
L'école
envisagée
permettra
d'accueillir
75
élèves,
soit
la
création
de
3
classes,
complétée
d'une
salle
pluridisciplinaire
(accueil
de
loisirs,
salle
de
motricité,
salle
d'exposition,
etc.).
La
construction
projetée
est
conçue
pour
pouvoir
faire
l’objet
d’une
extension
future
de
3
classes
complémentaires,
soit
une
capacité
d'accueil
total
de
125
élèves.
Le
futur
équipement,
d’une
superficie
de
764m°
avec
les
extérieurs
sera
organisé
suivant
3
pôles
- Un
pôle
enseignement/
accueil
périscolaire
- Un
pôle
direction
/ administration
- Un
pôle
technique
Ayant
pris
connaissance
du
projet
proposé
par
Monsieur
le
Maire
qui
s'élève
à
2
372
207€
HT,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
:
+ Solliciter
une
subvention
au
taux
de
27,4%,
au
titre
du
Fonds
de
Soutien
aux
Projets
Structurants
—
volet
maintien
et/ou
amélioration
de
services
collectifs
favorisant
une
gestion
économe
du
foncier,
soit
une
subvention
de
650
000€, Plan
de
financement
prévisionnel
DEPENSES Etudes Géotechn Maitrise
d'œuvre ition
de
terrain
Travaux
ler
lot
le cas
1-VRD & — Plâtreñeñsotation ?-Etectriaité
/
Subvention
Département
Construction
école
primaire
Monsieur
le
Maire
expose,
CETTES tofinancement
549
914,40
ns
Etat
Dotation
des
Termitoires
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
(acquis
Fond y
Autres
-
de
Intercomminaté
Commune
Privées
Au
regard
de
la vétusté
de
l’école
actuelle
et
de
l'impossibilité
de
réaliser
une
extension,
la
commune
de
Cléty
a engagé
une
réflexion
avec
les équipes
pédagogiques,
linspectrice
de
l'Education
Nationale
et
les
parents,
pour
la construction
d’une
nouvelle
école
primaire.
Face
à
l'absence
de
foncier
communal
en
cœur
de
boure,
les
élus
ont
décidé
d’implanter
le
nouveau
bâtiment,
à
proximité
immédiate
de
l’actuel
restaurant
scolaire
permettant
ainsi
une
perméabilité
piétonne
aisée
et sécurisée
entre
les deux
équipements
publics.
L'opération
de
construction
de
l’école
primaire
à Cléty
et
de
déplacement
de
l'actuelle
mairie
dans
les
locaux
libérés
par
l’école
après
leur
réhabilitation,
se
positionne
comme
un
projet
structurant.
I s'inscrit
dans
l’objectif global
d'encourager
le développement
d'espaces
publics
adaptés
au
plus
grand
nombre,
en
améliorant
le
niveau
de
service
au
bénéfice
de
la
population,
en
renforçant
l'attractivité
territoriale,
en
misant
sur
un
projet
plurifonctionnel
(nouvelle
école
dotée
d’une
salle
pluriactivité,
déplacement
de
la
mairie
après
rénovation
énergétique),
tout
en
répondant
à des
niveaux
de
performance
énergétique
ambitieux. L'école
envisagée
permettra
d'accueillir
75
élèves,
soit
la création
de
3 classes,
objet
de
la demande
de
FARDA
2024,
complétée
d’une
salle
pluridisciplinaire
(accueil
de
loisirs,
salle
de
motricité,
salle
d'exposition,
etc.). La
construction
projetée
est
conçue
pour
pouvoir
faire
l’objet
d’une
extension
future
de
3 classes
complémentaires,
soit
une
capacité
d'accueil
total
de
125
élèves.
Le
futur
équipement,
d’une
superficie
de
764m?
avec
les
extérieurs
sera
organisé
suivant
3
pôles
- Un
pôle
enseignement/
accueil
périscolaire
- Un
pôle
direction
/ administration
- Un
pôle
technique
Ayant
pris
connaissance
du
projet
proposé
par
Monsieur
le
Maire
qui
s'élève
à 2 372
207€
HT,
dont
1 875
410€
HT
pour
la création
de
l’école
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
de :
e Solliciter
une
subvention
au
taux
de
6,4%,
au
titre
du
FARDA
2024 -—
volet
accompagnement
aux
projets
structurants
et
patrimoniaux
communaux,
soit
une
subvention
de
120
OOCE,
+ Approuver
le plan
de
financement
ci-dessous : Plan
de
financement
prévisionnel
RECETTES
S
Maitrise
Subventions
sEtat
de
terrain
Dotation
des Territoires
Dotation
de
Soutien
à l'investissement
Locai
Travaux
lot
le cas
échéa
Fond
Décision
Modificative
n°1
Indemnités
élus
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
les crédits
ouverts
aux
articles
ci-après
du
Budget
de
l'exercice
2024
ayant
été
insuffisants,
il est nécessaire
de
réajuste
des
compte
et d'approuver
la décision
modificative
suivante
:
Section
de
fonctionnement :
65311
- indemnités
de
fonction
+
4
300.00
€
641
1-
- Personnel
titulaire
- 4
300.00
€
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à voter
les
crédits,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
l'assemblée
- autorise
Monsieur
le Maire
à réaliser
cette
décision
modificative
concernant
les
indemnités
de
fonction