Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Compte-Rendu - compterendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Éducation,
République
Française
Département
: PAS-DE-CALAIS
Arrondissement
: Saint-Omer
CLETY
- COMMUNE
Procès
verbal
Le
mardi
12
décembre
2023
à
19
heures
00,
l'assemblée
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAVOGEZ
Serge.
Présents
: Serge
LAVOGEZ,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
Annie
LELEU,
Christine
REGNIER,
Nathalie
RUCKEBUSCH,
José
CHEVALIER,
Claudie
FEUILLET,
Marie-
Josèphe
GRESSIER,
Jérémie
LAMORILLE,
Mickaël
LEFEBVRE,
Miguel
DURIEZ
Représentés
:
Absents
et
excusés
:
ATTRIBUTIONS
DE
SUBVENTION
AU
FOYER
RURAL
Monsieur
le maire
expose
à l'assemblée
la demande
de
subvention
déposée
en mairie
par
l'association
du
Foyer
Rural
d'Ouve-Wirquin
Après
discussion,
le conseil
municipal
décide
d'attribuer
à cette
association,
à l'unanimité
des
membres
présents,
une
subvention
de
312
€.
DETR
2024
- CONSTRUCTION
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
COMMUNALE
DE
CLETY
Au
regard
de
la vétusté
de
l'école
actuelle,
la commune
de
Cléty
a engagé
une
réflexion
pour
la construction
d’une
école
primaire
accessible
depuis
le
chemin
de
la
Longue
Haïie,
soit
à
proximité
immédiate
de
l'actuel
restaurant
scolaire
permettant
ainsi
une
perméabilité
piétonne
aisée
et
sécurisée
entre
les
deux
équipements
publics.
Le
projet
envisage
le
maintien
du
chemin
de
la
Longue
Haïe
en
‘voie
douce”,
soit
une
voie
de
desserte
dédié
aux
déplacements
piétonniers
ou
alternatifs.
Aucun
élève
n'aurait
à
traverser
de
voie
de
circulation,
(accès
exceptionnel
aux
véhicules
de
secours
et
le
cas
échéant
lors
des
entretiens
techniques)
et
parfaitement
accessible
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
L'école
envisagée
permettra
d'accueillir
75
élèves,
soit
la création
de
3
classes,
dont
une
classe
maternelle
complétée
d'un
accueil
périscolaire.
La
construction
projetée
est
conçue
pour
pouvoir
faire
l’objet
d'une
extension
future
de
3
classes
complémentaires,
soit
une
capacité
d'accueil
total
de
125
élèves.
La
commune
s'engage
à ce
que
cette
nouvelle
école
primaire
- regroupant
dans
le cadre
du
regroupement
pédagogique
intercommunal
(RPI),
les
communes
de
Ouve-Wirquin,
Remilly-Wirquin
et
Cléty
-
fasse
preuve
d'exemplarité
dans
son
impact
écologique
(ossature
bois,
réseau
de
chauffage
central
par
pompe
à
chaleur(air/eau)
couplé
à
un
système
de
capteurs
photovoltaïques
en
autoconsommation,
système
de
revalorisation
de
l'eau
de
pluie,
luminaires
de
type
LED,
etc.).
Ainsi
afin
de
parfaire
une
opération
de
construction
exemplaire
inscrite
dans
une
réelle
dynamique
environnementale
avec
une
utilisation
massive
des
matériaux
“biosourcés”
(isolants
en
fibre
de
bois,
laine
de
bois
et/ou
ouate
de
cellulose,
….},
la
nouvelle
école
primaire
communale
sera
ainsi
constituée
pour
sa
totalité
d'une
enveloppe
thermique
intégrée
dans
une
ossature
en
bois
d'œuvre,
d'essence
peuplier
et
d'un
parement,
d'essence
chêne
(ou
autre)
de
provenance
locale
depuis
un
approvisionnement
sur
le
territoire
de
la
région
des
Hauts-de-France.
Le
futur
équipement,
d'une
superficie
de
764m°
avec
les
extérieurs
et qui
a
fait
l'objet
d'une
co-construction
avec
l'équipe
pédagogique,
sera
organisé
suivant
3
pôles
: - Un
pôle
enseignement/
accueil
périscolaire
- Un
pôle
direction
/ administration
- Un
pôle
technique
Ayant
pris
connaissance
du
projet
proposé
par
Monsieur
le
Maire
qui
s'élève
à
2
378
000€
HT,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
:
e Solliciter
une
subvention
au
taux
de
21%,
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
2024
—
volet
BÂTIMENTS
PUBLICS
(construction,
aménagement
ou
rénovation
de
bâtiments
scolaires,
périscolaires
et
administratifs),
soit
une
subvention
de
500
O00€,
Plan
de
financement
prévisionnel
Dépenses
prévisionnels
HT
Recettes
prévisionnelles
HT
Maitrise
d'œuvre
153
000€
DETR
2024
500
000€
Contrôleur
technique
11
000€
DSIL
2024
500
000€
CSPS
4 300€
Agence
de
l'Eau
7 500€
Etude
géotechnique
7
000€
Région
350
000€
Géomètre
2 700€
Conseil
Département
du
Pas-
120
000€
de-Calais
- FARDA
Travaux
2
200
000€
Commune
de
Cléty
900
500€
Lot
1 —- VRD
200
500€
Lot
2
—- Gros
Œuvre
350
000€
Lot
3 - Charpente
/ Ossature
580
000€
bois
Lot 4 - Menuiseries
140
000€
extérieures
Lot
5
- Menuiseries
80
OO00€
intérieures
Lot
6
—
Plâtrerie/Isolation
132
500€
Lot
7
- Electricité
/ Alarme
95
000€
Lot
8 - Chauffage/Ventilation
100
500€
Lot
9
- Sanitaire
42
O00€
Lot
10
—
Revalorisation
eau
13
200€
de
pluie
Lot
11
- Couverture
/
180
000€
Etanchéité
Lot
12
—
Carrelage
/ Faïence
64
300€
Lot
13
- Peinture
52
000€
Lot
14
— Clôture
55
000€
Lot
15
- Metalerie
15
000€
Lot
16
- Revêtements
15
000€
acoustiques
Lot
17
— Capteurs
45
000€
photovoltaïques
Lot
18
—
Espaces
verts
35
000€
TOTALHT
2 378
000€
TOTAL
HT
2 378
000€ DETR
- REFECTION
EFFONDREMENT
DE
CHAUSSEE
RUE
DU
MOULIN
(N°
2023_021)
Monsieur
le Maire
explique à
l'assemblée
que
suite
aux
inondations,
la chaussée
Rue
du
Moulin
s'est effondrée
sur
1.50
mètre
de
profondeur
et sur
la largeur
de
la chaussée.
Afin
de
rendre
la route
de
nouveau
praticable
en
toute
sécurité,
des
travaux
doivent
être
entrepris.
Le
montant
de
cette
réfection
s'élève
à
10
198
€ hors
taxes.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
demander
la
subvention
DETR
et
approuve
Île
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Dépenses
HT
Recettes
10
198
€
DETR
= 2
039
€
Fons
propres
=
8
159
€
TFonds
HT
=
10
198
€
TOTAL
RESSOURCES
HT
= 10
198 €
DSIL
2024
- CONSTRUCTION
DE
L'ECOLE
PRIMAIRE
COMMUNALE
DE
CLETY
(N°
2023 019)
Au
regard
de
la vétusté
de
l'école
actuelle,
la commune
de
Ciéty
a
engagé
une
réflexion
pour
la construction
d'une
école
primaire
accessible
depuis
le
chemin
de
la
Longue
Haiïe,
soit
à
proximité
immédiate
de
l'actuel
restaurant
scolaire
permettant
ainsi
une
perméabilité
piétonne
aisée
et
sécurisée
entre
les
deux
équipements
publics.
Le
projet
envisage
le maintien
du
chemin
de
la
Longue
Haie
en
‘voie
douce”,
soit
une
voie
de
desserte
dédié
aux
déplacements
piétonniers
ou
alternatifs.
Aucun
élève
n'aurait
à traverser
de
voie
de
circulation,
(accès
exceptionnel
aux
véhicules
de
secours
et le cas
échéant
lors
des
entretiens
techniques)
et
parfaitement
accessible
aux
personnes
à
mobilité
réduite.
L'école
envisagée
permettra
d'accueillir
75
élèves,
soit
la
création
de
3
classes,
dont
une
classe
maternelle
complétée
d'un
accueil
périscolaire.
La
construction
projetée
est
conçue
pour
pouvoir
faire
l'objet
d’une
extension
future
de
3
classes
complémentaires,
soit
une
capacité
d'accueil
total
de
125
élèves.
La
commune
s'engage
à
ce
que
cette
nouvelle
école
primaire
- regroupant
dans
le
cadre
du
regroupement
pédagogique
intercommunal
{(RPI),
les
communes
de
Ouve-Wirquin,
Remilly-Wirquin
et
Cléty
- fasse
preuve
d'exemplarité
dans
son
impact
écologique
(ossature
bois,
réseau
de
chauffage
central
par
pompe
à
chaleur
(air/eau)
couplé
à
un
système
de
capteurs
photovoltaïques
en
autoconsommation,
système
de
revalorisation
de
l'eau
de
pluie,
luminaires
de
type
LED,
etc.).
Ainsi
afin
de
parfaire
une
opération
de
construction
exemplaire
inscrite
dans
une
réelle
dynamique
environnementale
avec
une
utilisation
massive
des
matériaux
‘biosourcés”
(isolants
en
fibre
de
bois,
laine
de
bois
et/ou
ouate
de
cellulose,
..},
la nouvelle
école
primaire
communale
sera
ainsi
constituée
pour
sa
totalité
d'une
enveloppe
thermique
intégrée
dans
une
ossature
en
bois
d'œuvre,
d'essence
peuplier
et d'un
parement,
d'essence
chêne
(ou
autre)
de
provenance
locale
depuis
un
approvisionnement
sur
le
territoire
de
la
région
des
Hauts-de-France. Le
futur
équipement,
d'une
superficie
de
764m°
avec
les
extérieurs
et
qui
a
fait
l’objet
d’une
co-construction
avec
l'équipe
pédagogique,
sera
organisé
suivant
3
pôles:
- Un
pôle
enseignement/
accueil
périscolaire
- Un
pôle
direction
/ administration
- Un
pôle
technique
Ayant
pris
connaissance
du
projet
proposé
par
Monsieur
le
Maire
qui
s'élève
à
2 378
000€
HT,
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité,
de
e Solliciter
une
subvention
au
taux
de
21%,
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l'investissement
Local
2024
—
volet
création,
transformation
et
rénovation
des
bâtiments
scolaires,
soit
une
subvention
de
500
OO0E€,
Plan
de
financement
prévisionnel
Dépenses
prévisionnels
HT
Recettes
prévisionnelles
HT
Maitrise
d'œuvre
153
000€
DSIL
2024
500
000€
Contrôleur
technique
11
000€
DETR
2024
500
000€
CSPS
4 300€
Agence
de
l'Eau
7 500€
Etude
qgéotechnique
7
000€
Région
350
000€
Géomètre
2 700€
Conseil
Département
du
Pas-
120
000€
de-Calais
- FARDA
Travaux
2
200
000€
Commune
de
Cléty
900
500€
Lot
1 — VRD
200
500€
Lot 2 — Gros
Œuvre
350
000€
Lot
3 - Charpente
/ Ossature
580
000€
bois
Lot
4
—- Menuiseries
140
000€
extérieures
Lot
5
- Menuiseries
80
000€
intérieures
Lot
6
—
Plâtrerie/Isolation
132
500€
Lot
7
- Electricité
/ Alarme
95
000€
Lot
8 - Chauffage/Ventilation
100
500€
Lot
9 - Sanitaire
42
000€
Lot
10
—
Revalorisation
eau
13
200€
de
pluie
Lot
11
- Couverture
/
180
000€
Etanchéité
Lot
12
— Carrelage
/ Faïence
64
300€
Lot
13
- Peinture
52
000€
Lot
14
—
Clôture
55
000€
Lot
15
- Metalerie
15
000€
Lot
16
- Revêtements
15
000€
acoustiques
Lot
17
—- Capteurs
45
000€
photovoltaïques
Lot
18
—
Espaces
verts
35
000€
TOTAL
HT
2
378
000€
TOTAL
HT
2 378
000€ Décisions
modificatives
du
BP
2023
(N°
2023 018)
Monsieur
le Maire
expliques
à l'assemblée
qu'il y a lieu
d'apporter
des
décisions
modificatives
au
budget
primitif 2023. En
investissement
:
- au
231
: 59.62
€
- au
001
: 59.62
€
- au
231
(immobilisations
corporelles)
au
chap
040
: - 591
177.33
€
- au
231
(immobilsations
corporelles)
: 591
177.33
€
recette
investissement
- au
203
chapitre
041
: + 4740€
dépense
d'investissement
- au
2135
chap
041:
+4740€
En
fonctionnement
:
- au
681
(chap
042)
: - 3000
€
- au
681
: 3 000
€
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
ces
décisions
modificatives.