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Ordre du Jour - ordre du jour cm191023 Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Bessancourt. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm191023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, Bessancourt, le vendredi 13 octobre 2023

REPUBLIQUE F RANÇAISE

V ILLE DE BESSANCOURT

V AL D’OISE

Vous êtes invité(e) à participer au

C O N S E I L M U N I C I P A L

du

JEUDI 19 OCTOBRE 2023

A 20h30

Espace Marc Steckar

Ordre du jour :

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DE PROCES VERBAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023

DÉLIBÉRATIONS

ADMINISTRATION GENERALE:

Rapporteur : Jean-Christophe POULET

01-19-10-23 – Création d’un poste d’adjoint supplémentaire

02-19-10-23 – Election de deux nouveaux Adjoints au Maire

03-19-10-23 – Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux

04-19-10-23 – Création de deux commissions communales

05-19-10-23 – Modification des commissions communales

06-19-10-23 – Convention de mise à disposition d’un service d’archivage électronique 07-19-10-23 – Convention de remboursement pour les prestations de salage et de déneigement sur les voiries d’intérêt communautaire

08-19-10-23 – Signature de la convention de gestion locative avec Locarythm

PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :

Rapporteur :

09-19-10-23 – Décision modificative n°1

10-19-10-23- Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57

11-19-10-23- Approbation du rapport de la CLECT

PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :

Rapporteur : Virginie LOUREIRO

12-19-10-23 – Création d’un poste dans le cadre du Service Civique

13-19-10-23 – Suppression du poste de Responsable Accueil / Etat Civil

14-19-10-23 – Suppression du poste de Responsable du Secrétariat Général et création du poste de Directeur (rice) des Affaires Générales et des Assemblées à temps complet

15-19-10-23 – Création de deux postes d’Agent d’Etat-Civil

16-19-10-23 – Mise à jour du tableau des effectifs2/2

POLE CULTURE, JEUNESSE ET FETES ET CEREMONIES :

Rapporteur : Nathalie DERVEAUX

17-19-10-23 – Signature d’une convention de résidence artistique « 100% EAC » entre la Ville de Bessancourt et la Compagnie Annibal et ses Éléphants pour le projet « Théâtre »

18-19-10-23 – Signature d’une convention de résidence artistique « 100% EAC » entre la Ville de Bessancourt et la Compagnie My Charlestown pour le projet « Impro du Dico »

19-19-10-23 – Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs et de financement pour la Micro Folie avec Val d’Oise Numérique

QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20

LISTE DES DECISIONS PRISES DU 12/06/23 AU 13/10/23 :

 Installation d’équipement PPMS risques majeurs et intrusion attentat GS sur les groupes scolaires Saint-Exupéry et Lamartine

 AMO technique pour le suivi du centre-bourg

 Demande de subvention à titre individuel auprès du département du Val-d’Oise pour le financement du dispositif Demos

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 95 pour la réhabilitation du DOJO

Le Maire de Bessancourt,

Jean-Christophe POULET