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Ordre du Jour - ordre du jour cm090623
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm090623)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
Bessancourt, le vendredi 2 juin 2023
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
VENDREDI 9 JUIN 2023
A 19h00
Espace Marc Steckar
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2023
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE:
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-09-06-23 - Désignation des délégués des Conseils Municipaux et des suppléants en vue des élections Sénatoriales :
Le conseil municipal procédera à la désignation des délégués des conseils municipaux et des suppléants.
Conformément à l’Arrêté de Monsieur le Préfet - Philippe COURT, du 23 mai 2023, fixant le nombre des délégués des conseils municipaux et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin applicable pour les communes du département du Val-d’Oise en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023.
PÔLE AMÉNAGEMENT DURABLE ET PATRIMOINE
SERVICE URBANISME ET STRATÉGIE FONCIÈRE :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
02-09-06-23- Cession de l’ensemble immobilier « Maison Keller » cadastrée BH 677 au profit de Monsieur Blondel et Madame Guillevic
03-09-06-23 –Déclassement et cession de la parcelle BA711 au profit de la société de construction VERRECCHIA 04-09-06-23 – Acquisition en VEFA de 6 places de stationnement dans le projet immobilier sis 17 rue Madame et 1-3 rue Carnot.
05-09-06-23 – Déclassement de l’ancienne poste cadastrée BH522
06-09-06-23- Cession de l’ancienne poste cadastrée BH522 située place du 30 août et de la parcelle BA242 -rue du Château au profit du groupe FL
07-09-06-23- : Cession des parties de parcelles BB 248 ; 249 ; 254 et 255 – rue des Genêtes au profit de M. Arakel Saint-Yrian Annule et remplace la délibération n°26-22-09-22 du 22 septembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
08-09-06-23 - Désignation et modalités d’exercice du référent déontologue des élus
ADMINISTRATION GENERALE :
Rapporteur : Farid LAZAAR
09-09-06-23- Avenant modificatif au règlement de mise à disposition d’équipement de vidéo-protection pour l’installation de caméras nomades
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
10-09-06-23 – Approbation du Compte de gestion 2022
11-09-06-23 - Approbation du compte administratif 2022
12-09-06-23 - Affectation du résultat 2022 2/2
Rapporteur : Didier LECLERCQ
13-09-06-23- Demande d’autorisation de travaux au titre des monuments historiques sur l’église Saint Gervais et Saint Protais (DATMH)
PÔLE RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Virginie LOUREIRO
14-09-06-23 – Revalorisation des montants de rémunération des assistantes maternelles 15-09-06-23 – création et suppression de postes dans le cadre des avancements de grade et des promotions internes
PÔLE EDUCATIF :
SECTEUR ENFANCE
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
16-09-06-23 – Tarification de la restauration scolaire et les ALSH (annule et remplace délibération n°12-29-06-21) 17-09-06-23 – Modification du règlement de restauration scolaire et des accueils de loisirs 18-09-06-23 - Convention d’accueil d’enfants de Frépillon à l’ALSH du 31 juillet au 25 août 2023
PÔLE SPORT :
Rapporteur Jean-Pierre GAFFEZ
19-09-06-23 – Tarification des stages sportifs en demi-journée
POLE CULTURE, JEUNESSE ET FETES ET CEREMONIES :
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
20-09-06-23 – Reversement du produit de la Foire aux Livres 2023
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 22/03/23 AU 31/05/23 :
Mission MOE Cabinet Carrere
Attribution marché de travaux 2022FIN05 relatif au ravalement de la façade de l'hôtel de ville 20 Demande de subvention à Ile-de-France Nature dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Retour de la Nature en Ville »
Attribution du marché 2023FIN01 relatif aux travaux de requalification des espaces publics du centre- bourg
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET