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Ordre du Jour - ordre du jour cm031025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm031025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Bessa nco rt Bessancourt, le jeudi 25 septembre 2025
République Française
VILLE DE BESSANCOURT
VAL D'OISE
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame Nathalie DERVEAUX
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Suite à la démission de M. Jean-Christophe POULET de sa fonction de Maire de la commune de Bessancourt,
acceptée par M. le Préfet en date du 24 septembre 2025, il convient de procéder à l'élection d’un nouveau
Maire et de ses Adjoints.
A ce titre, je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
VENDREDI 3 OCTOBRE 2025
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
01-03-10-25 -— Election du Maire
02-03-10-25 — Détermination du nombre de postes d’Adjoints au Maire 03-03-10-25 — Election des Adjoints au Maire
04-03-10-25 - Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
05-03-10-25 - Demande d'octroi de la qualité de « Maire honoraire » pour M. Jean-Christophe POULET auprès
du Préfet du Val d'Oise
(QUESTION ORALE = Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 21/05/2025 AU 26/08/25 :
Bail précaire
Annule et remplace la décision 2-2025 Demande de subvention à l’Agence Nationale du
Sport
CONTRAT DE PRÊT AUPRES DU CREDIT MUTUEL
Ester en justice
LTI auprès de la Caisse du Crédit Mutuel IDF
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s Maire empêché,
Madame Nathalie DERVEAUX,