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Procès Verbal - 07 pv cm du 19 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Roche-Blanche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 07 pv cm du 19 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Consommateurs,
1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la séance du Lundi 19 Septembre 2022 à 19h30
L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de La Roche Blanche s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jacques PRAUD, Maire.
Présents : Mme BRICAUD Anne, Mme BRICAUD Isabelle, M CLEMENCEAU Ronan, Mme CLOUET
Delphine, Mme ESNEAULT Claudia, M FRIBAULT Arnaud, M GAUTIER Charbel, M MERCIER Rémi, M
PAGEAU Laurent, Mme PHILIPPEAU Christelle, M PRAUD Jacques, Mme RABJEAU Maud, Mme ROBERT
Ingrid, M SOURISSEAU Freddy
Absents et excusés : M ANJORAND David
Présents : 14
Pouvoirs : 0
Total : 14
Madame Maud RABJEAU est désignée secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 JUILLET 2022.
Le procès-verbal du Conseil municipal du 4 JUILLET 2022 est amendé sur les points suivants :
- Deux modifications sur le point sur le SIVU de l’enfance dans la partie « COMPTES-RENDUS
DES COMMISSIONS ».
- Une modification sur le point « commission associations » dans la partie « COMPTES-RENDUS
DES COMMISSIONS »
Incluant ces modifications, il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Rapporteur : Delphine CLOUET
Afin de préparer la rentrée scolaire 2022-2023, la mairie doit créer deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité au service restaurant scolaire, accueil périscolaire et entretien.
Les emplois seront créés pour la période : du 1er septembre 2022 jusqu’au 8 juillet 2023.
Grade des deux emplois : adjoint territorial d’animation
Durée hebdomadaire n°1 : 8h du 1er septembre 2022 au 8 juillet 2023
Durée hebdomadaire n°2 : 14h du 1er septembre 2022 au 8 juillet 2023
DCM N°2022-38 : CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
1- RESSOURCES HUMAINES 2
Rémunération des deux emplois :
Indice brut : 382
Indice Majoré : 352
Le Conseil Municipal :
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU le code la fonction publique
Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DECIDE de créer deux emplois non permanents pour la période du 1er septembre 2022 au 8 juillet 2023.
Rapporteur : Christelle PHILIPPEAU
Pour l’année scolaire 2021-2022, 1 enfant domicilié au sein de la commune de LA ROCHE BLANCHE a été scolarisé à l’école publique « Jules FERRY » à VALLONS-DE-L’ERDRE en CM1 pendant 4 mois.
Le montant pour la participation aux frais de scolarité pour l’année 2022 est de 1 671,57 € par élève de classe maternelle et 504,64 € par élève de classe élémentaire comme précisé dans la délibération du conseil municipal des VALLONS DE L’ERDRE en date du 24 mai 2022 jointe en annexe 1.
INTERVENTIONS : Mme Delphine CLOUET s’interroge sur la règle de la commune des VALLONS DE L’ERDRE de demander en participation la moyenne des frais calculés entre l’école Jules FERRY et l’école du Dauphin plutôt que les frais calculés pour chaque école. Cela crée une différence notable de coût. En l’occurrence le coût moyen à l’année serait bien plus élevé pour un enfant de maternelle en appliquant cette règle qu’en prenant les coûts calculés pour l’école Jules FERRY. Mme CLOUET précise qu’elle trouverait plus juste d’appliquer les frais de scolarité par école dans cette situation où cela est défavorable à la Mairie mais tiendrait le même discours dans l’hypothèse de l’école du Dauphin où la règle est plus favorable.
M le Maire propose de voter la participation pour cette année telle qu’actée par le conseil municipal des VALLONS DE L’ERDRE, notamment au regard du faible montant demandé, mais demandera aux VALLONS DE L’ERDRE de revoir cette règle pour les années à venir et que la facturation soit faite par école.
Le Conseil Municipal :
VU le Code Général des Collectivités territoriales
VU la délibération en date du 24 mai 2022 du Conseil municipal des VALLONS DE L’ERDRE
Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
ACCEPTE le montant de la participation financière à hauteur de 1 671,57 € par élève de classe maternelle et 504,64 € par élève de classe élémentaire.
DCM N°2022-39 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PUBLIQUE JULES FERRY DES VALLONS DE L’ERDRE
2- SCOLAIRE 3
AUTORISE le versement du montant de 202,00 € à la commune de VALLONS DE L’ERDRE accueillant 1 élève domicilié à la Roche Blanche au sein de son école publique « Jules Ferry ».
Rapporteur : Ronan CLEMENCEAU
Depuis le 1er juillet 2007, le marché de l’énergie est ouvert à la concurrence. Conformément aux
dispositions du Code de l’Energie, les consommateurs d’électricité peuvent librement choisir un
fournisseur sur le marché.
Le SYDELA, dont la commune de la ROCHE-BLANCHE est adhérente va lancer un accord-cadre à
marchés subséquents pour l’achat et la fourniture d’énergies, qui débutera au 1er juillet 2023 (pour le
gaz naturel) et au 1er janvier 2024 (pour l’électricité). Cf ; Annexe 2.
Le marché public d’électricité en cours de la commune arrive à terme au 31/12/2023 pour l’électricité.
Dans un but de mutualisation des besoins et de bonne gestion de deniers publics, la commune souhaite
adhérer au groupement de commandes permanent pour la passation et l’exécution du marché public
précité, dont le SYDELA est coordonnateur,
La convention de groupement prévoit le remboursement des frais supportés par le coordonnateur, à
hauteur de :
Pour les membres du groupement ayant des besoins en électricité :
- 0,0010 € / kWh pour les membres adhérents au SYDELA, reversant 100% de la TCCFE
- 0,0011 € / kWh pour les membres adhérents au SYDELA, reversant 18% de la TCCFE
- 0,0013 € HT / kWh pour les membres non adhérents du SYDELA*
Pour les membres du groupement ayant des besoins en gaz naturel :
- 0,00033 € / kWh pour les membres adhérents au SYDELA, reversant 100% de la TCCFE
- 0,00037 € / kWh pour les membres adhérents au SYDELA, reversant 18% de la TCCFE
- 0,00043 € HT / kWh pour les membres non adhérents du SYDELA*
Il est demandé au conseil de délibérer :
- Sur l’adhésion au groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché
public d’achat et de fourniture d’énergies,
- D'autoriser le Maire à signer la convention constitutive d’un groupement de commandes pour
la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies, annexée à
la présente délibération,
- D’autoriser le représentant du coordonnateur à signer les tous les actes nécessaires à la
passation et à l’exécution des marchés correspondants issus du groupement de commandes
pour le compte de la commune.
INTERVENTIONS :
DCM N°2022-40 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION D’UN MARCHE PUBLIC D’ACHAT ET DE FOURNITURE D’ENERGIES
3- COMMANDE PUBLIQUE 4
Mme Anne BRICAUD demande quels sont les tarifs négociés et quels seraient les tarifs sans
groupement. M Laurent PAGEAU et M Arnaud FRIBAULT questionnent les conditions du groupement
et notamment la possibilité de s’en retirer.
M Ronan CLEMENCEAU répond que l’adhésion au groupement ne garantit aucun tarif mais participe
d’une logique de mutualisation pour la négociation du marché. La proposition de convention prévoit
la possibilité pour les membres du groupement de s’en retirer, le groupement n’ayant pas de durée
déterminée.
M Freddy SOURISSEAU constate également que les communes de MESANGER et d’ANCENIS-SAINT-
GEREON ne sont pas engagées dans ce dispositif et aimerait connaître leurs solutions.
Face à l’ensemble de ces remarques et questionnements, M le Maire propose de différer le vote de
cette délibération à un prochain conseil et de surseoir à décider. Cette proposition recueille
l’assentiment des conseillers.
Rapporteur : Delphine CLOUET
En 2022, la valeur forfaitaire fixée par l’Etat est de 820 € (767 € en 2021, 759 € en 2020, 753 € en 2019,
726 € en 2018), le taux fixé par le département est de 2.5% (1,4% en 2018) et le taux de la redevance
archéologique préventive est de 0,4% (fixé par l’Etat).
Depuis 2022, la commune de LA ROCHE BLANCHE applique un taux de 2,25%.
Le Maire et les adjoints après s’être réunis le 19 septembre 2022 proposent de maintenir le taux de la
taxe d’aménagement en 2022 à 2.25 %. En effet, l’augmentation de la valeur forfaitaire par l’Etat
engendre à elle seule une augmentation conséquente du montant de la taxe.
Propose également d’exonérer à 100 % les commerces dont la surface de vente est inférieure à 400
m².
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales
VU le code de l’urbanisme et notamment ses articles L 331-1 et suivants
Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DECIDE d’instituer la Taxe d’Aménagement sur l’ensemble du territoire communal
DECIDE d’exonérer à 100% sur les commerces dont la surface de vente est inférieure à 400 m²
FIXE le taux de la taxe d’aménagement à partir du 1er Janvier 2023 à 2.25 %
DCM N°2022-41 : TAUX COMMUNAL DE LA TAXE D’AMENAGEMENT 2023
4- FISCALITE 5
Rapporteur : Ronan CLEMENCEAU
Lors du sinistre du 17 janvier 2022 sur l’atelier municipal, le véhicule « camion IVECO » répertorié sous le numéro d’inventaire MAT 2016-02 et affecté à l’usage du service technique a fait l’objet d’un vol et ne fait donc plus partie de l’actif de la commune.
Afin de le remplacer, Monsieur le Maire propose au Conseil d’acquérir un véhicule d’occasion de même catégorie affecté au même usage.
Il est proposé que le montant consacré par la commune à cet achat s’élève entre 15 000 € et 20 000 € HT.
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales
Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DECIDE d’acquérir un véhicule de type utilitaire « camion benne » d’occasion
FIXE le budget alloué à l’achat du véhicule au montant de 15 000 à 20 000 € hors taxe
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à cette transaction
DCM N°2022-42 : ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE POUR LE SERVICE TECHNIQUE
5- PATRIMOINE 6
DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
Monsieur le Maire informe des décisions prises dans le cadre de ses délégations depuis le début de l’année 2022.
Délégations n°3 et 4 : Dépenses d’investissement :
Objet de la dépense Entreprise Date du mandatement Montant TTC
Achat et pose d’une clôture à l’aire de
jeux
AD Services
clôtures 15/04/2022 3 241,50 €
Achat d’un copieur pour la mairie Générale de bureautique 26/04/2022 5 808,66 €
Installation d’un système d’alarme à la
Mairie
Télésécurité
Loire-Bretagne 18/05/2022 1 704,41 €
Installation d’un système d’alarme à
l’atelier municipal
Télésécurité
Loire-Bretagne 18/05/2022 1 792,75 €
Achats de bancs et de poubelles pour
le plan d’eau JLM Consulting 08/06/2022 1 176,00 €
Réfection du sol du citystade Société Sport Nature 02/09/2022 14 260,32 €
Cheminement du parvis de l’église Société LANDAIS 16/08/2022 1 116,00 €
Aménagement du cheminement au
plan d’eau Société LANDAIS 16/08/2022 24 492,60 €
Changement de l’éclairage public Clos
Michel SYDELA 22/08/2022 8 838,08 €
Numérisation des actes d’état civil ADIC 16/08/2022 2 732,64 €
Remplacement de l’outillage volé lors
du sinistre du 17/01/2022
Besnard
Motoculture 16/08/2022 6 387,52 €
Peinture de la façade de la Mairie Willy BERTHELOT 25/08/2022 9 028,80 €
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE
Il s’agit d’un dispositif proposé par la Caisse d’Allocation Familiale (CAF) qui permet aux collectivités
de proposer à des jeunes de 16 à 18 ans de venir réaliser des missions d’intérêt de service à la
population en étant indemnisés à hauteur de 15 € par mission d’une demi-journée durant les vacances
scolaires.
Afin de pouvoir être mis en place, ce dispositif doit comprendre une vingtaine de missions au total
comprenant quatre jeunes au minimum (trois jours de mission par jeune). Les travaux envisagés
pourraient être (à titre d’exemple) : peinture de l’atelier, ramassage des détritus dans les chemins,…).
6- INFORMATIONS 7
En répondant à ces critères, le dispositif est financé à hauteur de 1/3 par la CAF, les 2/3 restant à la
charge de la commune.
La commune envisage de lancer les offres sur la feuille verte de février pour des missions pendant les
vacances de printemps.
VENTE DE LA MAISON DE M BIOTEAU
La maison de M BIOTEAU sise au 163 rue des Marronniers est mise en vente. La Mairie est intéressée
par l’achat de ce bien aujourd’hui proposé à la vente pour 63 600 € frais d’agence inclus pour une
superficie de 45 m².
Mais avant de faire plus de démarche, M le Maire souhaite que des évaluations soient réalisées afin
de déterminer l’état de la maison et le coût des éventuels travaux. Le prix de vente est également
questionné.
TRAVAUX D’INSTALLATION DE LA FIBRE SUR LA ROCHE-BLANCHE
Le Conseil départemental de Loire-Atlantique a mandaté la société AXIONE afin de procéder aux
travaux d’installation de la fibre sur le département. L’objectif reste que l’ensemble du 44 soit couvert
à l’horizon 2025.
AXIONE et le CD ont pris contact avec la Mairie à la fin de l’été pour informer du calendrier des travaux
sur la ROCHE-BLANCHE :
1- 19 septembre : démarrage de la phase d’étude du réseau existant (6 mois)
2- Passage de la fibre dans les fourreaux enterrés du réseau existant et les lignes aériennes (11
mois)
3- Commercialisation (1er trimestre 2024)
La commune a été choisie pour accueillir le NRO qui sera le noyau qui desservira le réseau à 16 km aux
alentours et donc les communes environnantes.
Pour les travaux, il sera demandé aux particuliers d’élaguer sur leur terrain afin de permettre les
passages aériens de ligne.
SITUATION DU PONT DE LA SENSERIE (PIED BERCY)
Suite à un recensement par le cabinet Sixense dans le cadre du programme national des ponts, la
commune a été alertée sur l’état de ce pont. En effet une fragilité dans la structure du pont a été
constatée.
A long terme, il faut le restaurer après étude plus poussée. Mais dans l’immédiat, la DDTM demande
à la Mairie de prendre des mesures immédiates :
- Interdiction de la circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes
- Circulation alternée
- Limitation de la vitesse à 50 km/h
Le Maire rencontre les communes de MESANGER, ANCENIS-SAINT-GEREON et la COMPA pour discuter
des modalités pratiques de limitation de circulation sur cet axe qui concerne les collectivités suscitées. 8
BIBLIOTHEQUE
M Charbel GAUTIER rapporte la réunion du 13 septembre qui s’est tenue à MESANGER :
- Le nombre de bénévoles est en hausse
- La fréquentation a également augmenté
- Une nouvelle référente de secteur est arrivée
EVENEMENTS CULTURELS
M Charbel GAUTIER fait état des évènements du mois de septembre :
- Concert du 16 septembre 2022 à la salle des Trois rivières. 58 personnes étaient présentes
- Week-end des journées du patrimoine : les différentes expositions à la chapelle St-Michel ont
attiré plus de 200 visiteurs sur le week-end.
ECLAIRAGE PUBLIC
M le Maire informe des réflexions en cours pour évaluer l’opportunité d’éteindre les éclairages publics
de 22h à 6h (pour exemple) afin de réaliser des économies.
Mme Anne BRICAUD propose que soit également étudié des solutions de type détecteurs pour allumer
les lampadaires que lorsqu’il y a du passage.
AMF 44
M Charbel GAUTIER : L’AMF a organisé le 13 septembre 2022 à LA ROCHE-BLANCHE une réunion à
destination des élus et agents communaux du territoire de la COMPA autour de la sécurisation des liens
associations/communes avec l’intervention de GROUPAMA pour évoquer les questions de
responsabilité juridique autour des manifestations sur la voie publique, prêts de salle, …
CE SOIR JE SORS MES PARENTS
M Charbel GAUTIER annonce que le festival organisera une représentation de Théâtre d’objets en
musique, arts plastiques et vidéo le 10 octobre 2022 sur la ROCHE-BLANCHE.
CCAS
Mme Isabelle BRICAUD annonce que l’animation choisie pour son repas du 2 octobre sera un karaoké
et un loto animés par des membres du conseil municipal.
La distribution des colis de Noël se fera le 10 décembre 2022.
COMITE DE JUMELAGE :
Mme Claudia ESNEAULT fait état de la réunion du 13 septembre dernier où la date de l’AG a été
annoncée : le 14 octobre 2022 à SAINT-HERBLON à 20h30.
Une délégation allemande doit venir pour le week-end de la Pentecôte 2023 (27 au 30 mai) avec une
soirée franco-allemande organisée le 29 mai en présence de Mme la Maire.
Le comité fait par ailleurs un appel aux bénévoles et annonce l’organisation d’une soirée/après-midi
jeux sur la ROCHE-BLANCHE.
COMMISSIONS ET COMITES 9
AFFAIRES SCOLAIRES
Mme Christelle PHILIPPEAU rapporte les échanges qu’elle a eu lors de sa rencontre avec M le directeur
de l’école Ste-Marie lors d’un rendez-vous le 31 aout dernier :
- L’école compte 147 enfants inscrits pour 2022-2023
- Une classe a été fermée lors de cette rentrée
- L’évolution des effectifs ne permet pas d’exclure que d’autres fermetures interviennent dans
les années à venir (22 départs de CM2 l’année prochaine)
- AG le 15 octobre à 9h
- Marché de Noël le 11 décembre
- Courons Partageons le 13 mai 2023
- Kermesse le 1er juillet 2023
Du côté de l’accueil périscolaire municipal, les effectifs sont en hausse. 110 enfants sont inscrits au
service cette année contre 94 l’an dernier. L’accueil atteint sa limite de capacité d’accueil certains soirs
avec 79 enfants inscrits.
La commission scolaire se réunira le 3 octobre 2022 à 19h30.
La séance est levée à 21h30
Prochaine séance le 17 octobre 2022 à 19h30
Le Maire
Jacques PRAUD