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Déliberation - 26 1 05 RH Tableau emplois permanents
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 26 1 05 RH Tableau emplois permanents)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
DÉLIBÉRATION
du
27
janvier
2026
MÉSANGER
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-sept
janvier
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Présents
:
20
Excusés
:
5
:
Municipal
se
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
3
pouvoirs
sous
la
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents
:
/
Votants ;
23 |
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
En exercice:
25 | Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
Mme
Maria
COURTAY,
Mme
Florence
TT
TT
|
DRAKE
DEL CASTILLO,
Mme
Estelle GOIMBAUD,
M.
Damien
GUILLON,
M. Philippe JAHAN,
Mme
Délibération
certifiée
exécutoire ! | abeille LEAUTE, M. Jérôme
LECERF, M. Ludovic LEDUC, M. Frédéric LEGRAS, Mme
Rosalie OUTIN,
par
le
Maire,
compte
tenu
de
sa
;
:
ue
télétransmission
en
PRÉFECTURE
M.
Fabrice
PAYEN,
Mme
Turkan
RENZO,
Mme
Sandrine
SUTEAU,
M.
Philippe
THIBAUDEAU,
Mme
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
Nadine
You
réception
reçu,
Étaient absents excusés
: Mme
Laura
BRETAUD
(ayant
donné
pouvoirà Mme
Estelle
GOIMBAUD),
RON
Nc
M.
Bruno
CHICOISNE,
Mme
Agnès
LEMARIE
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Rosalie
OUTIN),
Mme
le
_2
AS
D
=
Marina
LUCAS,
Mme
Sandrine
MARTINY
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Laurence
BERNARD
Publiée, le
À
[ob
Taneuy), Assistaient
également
au
titre
des
services
: Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
ere
Secrétaire
de
séance
: Isabelle
LEAUTE
Date
de
la convocation
: 21
janvier
2026
Délibération
RESSOURCES
HUMAINES
n°26.1.05
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Madame
le
Maire
expose
qu’il
convient
de
mettre
à jour
le tableau
des
effectifs
de
la Commune
à la date
du
27 janvier
2026,
le Comité
Social
Territorial
de
la Collectivité
ayant
rendu
un
avis favorable,
lors
de
sa
séance
du
13
janvier
2026.
Cette
mise
à jour
est
rendue
nécessaire
car
des
postes
deviennent
vacants
à
la
suite
des
mouvements
de
personnels
de
l’évolution
des
carrières
des
agents
ou
de
la
réorganisation
des
services
municipaux.
La
suppression
des
postes
vacants
permet
une
meilleure
adéquation
entre
les
postes
«
ouverts
» et
les
postes
pourvus
et
implique
donc
que
chaque
création
de
poste
nouveau
fasse
l’objet
d’une
décision
formelle
des
élus
par
nouvelle
délibération
du
Conseil
municipal.
Il est
donc
proposé
de :
>
SUPPRIMER
les
cinq
postes
permanents
vacants
suivants
(recensés
au
tableau
des
emplois
mais
non
pourvus)
:
- 1 poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°'°
classe
à temps
complet
aux
services
administratifs,
- 1
poste
de
technicien
à temps
complet
au
pôle
technique,
- 1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
1°"
classe
à temps
complet,
- 1 poste
d’adjoint
technique
à temps
complet,
- 1
poste
d'ATSEM
principal
de
1°"®
classe
à temps
complet
à
l’école
Hortense
Tanvet.
>
PRENDRE
ACTE
des
postes
créés
depuis
la dernière
mise
à jour
du
tableau
en
Conseil
Municipal
datant
du
24
février
2025,
postes
ayant
tous
fait
l’objet
d’une
délibération
du
Conseil
Municipal.
Une
nouvelle
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
sera
réalisée
au
1°
trimestre
2027.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur proposition
de
madame
le Maire,
Vu
l’article
L2122-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Considérant
la présentation
faite
et le
tableau
présenté
en
annexe
;
Considérant
l'avis favorable
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
13 janvier
2026
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
(23
voix) >
APPROUVE
le tableau
des
emplois
permanents
du
personnel
communal
mis
à jour
au
27
janvier
2026.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Isabelle
LEAUTE
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-
20260127-26105d-DE
Reçu
le
05/02/2026