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Conseil Municipal - CM+17+mars++
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+17+mars++)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Budget,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 9
Votants : 11
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ
LE DIX-SEPT MARS
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 07/03/2025
Présents : LASCOMBES Céline, VALOIS Christophe, ROUSSIN Jean-Marie, ROUSSIN Françoise, DRANCOURT Bernard, MERCIER Dominique, SAUVAN-MAGNET Nadine, FAGE Monique, SERVES Paul.
Excusés : SERRES Olivier (pouvoir donné à ROUSSIN Jean-Marie), EYDOUX Guy (pouvoir donné à LASCOMBES Céline).
Secrétaire de séance : Monique FAGE
Ouverture de la séance à 20h.
Approbation du compte-rendu du CM du 10/02/2025 par le Conseil municipal.
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET GENERAL (M57)
Section de fonctionnement Dépenses 409 265.43 Recettes 472 979.81 Résultat de l’exercice 2024 + 63 714.38
Report 2023 + 73 436.20
Résultat de clôture 2024 + 137 150.58
Section d’investissement Dépenses 127 901.61 Recettes 239 167.02 Résultat de l’exercice 2024 + 111 265.41
Report 2023 - 123 825.21
Résultat de clôture 2024 - 12 559.80
Restes à réaliser (dépenses) 25 000.00
Restes à réaliser (recettes) 6 799.00
Résultat cumulé (Fonct/Inv) Dépenses 685 992.25 Recettes 792 382.03
DELIBERATION D’AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET GENERAL 2024
Déficit Reporté Invest. 2023 - 123 825.21
Solde d’exécution Invest.2024 + 111 265.41
Excédent Reporté Fonct. 2023 + 73 436.20
Solde d’exécution Fonct. 2024 + 63 714.38
Restes à réaliser en Invest. (dépenses) 25 000.00 Restes à réaliser en Invest. (recettes) 6 799.00
1068 Besoin net à l’Inv. 30 760.80
Excédent de résultat de Fonct. reporté + 106 389.78
Le Compte Administratif 2024 du budget général M57 de la commune est en concordance avec le Compte de Gestion de la Trésorerie. Après avis favorable de la commission des finances, les CA et CG M57 2024 sont approuvés à l’unanimité.
COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET EAU/ASSAINISSEMENT (M49)
Section d’exploitation Dépenses 49 986.58 Recettes 45 704.05 Résultat de l’exercice 2024 - 4 282.53
Report 2023 + 114 435.67
Résultat de clôture 2024 + 110 153.14
Section d’investissement Dépenses 39 123.32 Recettes 73 488.75 Résultat de l’exercice 2024 + 34 365.43
Report 2023 + 15 577.22
Résultat de clôture 2023 + 49 942.65
Restes à réaliser (dépenses) 36 700.00
Restes à réaliser (recettes) 7 100.00
Résultat cumulé (Fonct/Inv) Dépenses 125 809.90 Recettes 256 305.69
DELIBERATION D’AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET EAU/ASSAIN. 2024
Excédent Reporté Invest. 2023 + 15 577.22 Solde d’exécution Invest.2024 + 34 365.43 Excédent Reporté Fonct. 2023 + 114 435.67 Solde d’exécution Fonct. 2024 - 4 282.53 Restes à réaliser en Invest. (dépenses) 36 700.00 Restes à réaliser en Invest. (recettes) 7 100.00 1068 Besoin net à l’Inv. 0 Excédent de résultat de Fonct. reporté + 110 153.14
Le Compte Administratif 2024 du budget Eau/Assainissement M49 de la commune est en concordance avec le Compte de Gestion de la Trésorerie. Après avis favorable de la commission des finances, les CA et CG M49 2024 sont approuvés à l’unanimité.
SPIE : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ECLAIRAGE PUBLIC Le renouvellement du contrat d’entretien de l’éclairage public prend en compte le passage à LED de l’ensemble du parc. Le coût par foyer lumineux sera de 15.50 € HT (l’année dernière le coût était de 24.25€ HT). Le Maire explique que cette année 2025 sera une année blanche pour rattraper une surfacturation de l’entretien en 2024, n’ayant pas pris en compte le passage à LED, et un avoir du lampadaire à LED non remplacé, mais facturé, restauré par un élu (sous le porche de la mairie). Le contrat est renouvelé pour 5 ans. Les élus valident à l’unanimité. ALLEE DES PLATANES : DEVIS ET TRAVAUX
Lors du précédent Conseil municipal, il a été question de la taille de l’allée des Platanes. Des devis ont été demandés. L’entreprise Roustan a été retenue pour un montant de 15 400€ HT (soit 140€ HT par arbre), comprenant élagage, broyage et évacuation. La dernière taille remonte à 2011. Les élus avaient été au préalable informés du devis, avec leur approbation pour un démarrage du chantier au plus tôt.
VOLETS TERRASSE URDY : DEVIS ET TRAVAUX
L’entreprise Grosjean a répondu à la demande de devis pour un montant de 6 769.97€HT, pour la reprise complète de 6 volets bois avec peinture. Une demande de subvention a été faite auprès du Département.
Les élus valident les travaux.
SDED/RENFORCEMENT ET SECURISATION : poste Le Poitou et poste Les Marais S’engageant dans l’amélioration du réseau électrique, le SDED, Syndicat d’Electrification de la Drôme, entreprend sur la commune deux opérations de renforcement du réseau BT et de sécurisation sur les postes du Poitou et des Marais. Le financement, 29 248.88€HT pour le premier et 14 852.03€HT pour le second, est entièrement pris en charge par le SDED.
QUESTIONS DIVERSES
Salle des Mariages : après la restauration du parquet en début d’année, un devis a été demandé à l’entreprise Borel et Fils pour la peinture des murs et menuiseries bois (intérieur et extérieur hors volets), pour un montant de 3 517.50€ HT. Validé.
Rénovation énergétique Ecole/Bâtiments publics : Le Maire fait un point sur les différents rendez-vous avec les entreprises, sollicitées à l’automne dernier, et les élus présents, avec des demandes plus précises et ciblées. Les devis sont attendus, les élus se réuniront pour analyser les propositions pour délibérer en juillet.
Frelons asiatiques : campagne nationale pour plan de lutte. Informations sur les panneaux d’affichage ou information en mairie. Site internet : www.frelonsasiatiques.fr
Courier de demande de subvention de la Confrérie de l’Abricot des baronnies et de la Confrérie des Chevaliers de l’Olivier de Nyons : point à revoir.
Séance levée à 21h30