Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM+Mars+2023?t=1773237857
Conseil Municipal - CM+Février+2023?t=1773237835
Conseil Municipal - CM+Février+2023?t=1704212568
Conseil Municipal - CM+26+mars+2018?t=1542358191
Conseil Municipal - CM+26+mars+2018?t=1773241951
Conseil Municipal - CM+5+MARS+2026?t=1781766088
Conseil Municipal - CM+17+mars++2025?t=1773238403
Conseil Municipal - CM+5+MARS+2026?t=1773238022
Conseil Municipal - CM+Mars+2022?t=1773238488
Conseil Municipal - CM+Mars+2022?t=1672762932
Conseil Municipal - CM+Mars+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+Mars+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 7
Votants : 11
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS
LE SEIZE MARS
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 09/03/2023
Présents : LASCOMBES Céline, VALOIS Christophe, EYDOUX Guy, SAUVAN-MAGNET Nadine, SERRES Olivier, FAGE Monique, DRANCOURT Bernard.
Excusés : ROUSSIN Françoise (a donné pouvoir à SAUVAN-MAGNET Nadine), ROUSSIN Jean- Marie (a donné pouvoir à SERRES Olivier), MERCIER Dominique (a donné pouvoir à DRANCOURT Bernard), SERVES Paul (a donné pouvoir à LASCOMBES Céline)
Secrétaire de séance : SAUVAN-MAGNET Nadine
Ouverture de la séance à 20h15.
CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
ECLAIRAGE PUBLIC/LED :
1) ANNULATION EMPRUNT ET ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 27/02/2023
Concernant le projet de rénovation de l’éclairage public, le conseil municipal va solliciter une demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert.
Les élus souhaitent avoir le retour de la sollicitation du Fonds Vert pour faire un emprunt ultérieurement.
Le Maire propose donc d’annuler la demande de prêt qui avait été faite auprès du Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône Alpes.
Validé à l’unanimité.
2) DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT
Comme déjà discuté lors des précédents conseils, un dossier va être déposé auprès du FONDS VERT pour demander une aide la plus élevée possible.
Validé à l’unanimité.
Séance levée à 21h15