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Compte-Rendu - 2025 06 17 Compte rendu Conseil Municipal
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Courcelles-lès-Gisors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 06 17 Compte rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Assurance, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2025
COMPTE RENDU
L'an deux mil vingt-cinq le 17 juin à 18h30 le conseil municipal convoqué le 03/06/2025 s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence d’ Alain FRIGIOTTI, Maire
Sont présents : Mesdames et Messieurs FRIGIOTTI Alain, LEFEVRE Guillaume, COQUEREL Sandrine DUBOS Philippe, CHAUTARD Jacqueline, DUVAL François, FIEVET Steeve, DUPONT Alexandre, DEBRAY Corinne, GUEGAN-COMBES Audrey,
Absents excusés : DALKA Jean-Marc
Absent(e.s) non excusé(e.s) : PLENARD Eric, FRANCHI Grégory
Secrétaire de séance : Alexandre DUPONT
Investissement,
Monsieur le Maire présente au conseil municipal un devis d’installation d’un système de vidéosurveillance pour 2 caméras, une au niveau du feu en direction de la rue d’Inval et une autre au niveau de l’église. Coût de l'installation : 6 723.07 € TTC (LP System).
Le conseil est favorable à condition de revoir le devis.
Mutuelle agents
Vu les articles L 827-1 à L.827-12 et le décret n°2022-S81 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales à leur financement, A partir du 01/01/2026 la collectivité remboursera une partie des cotisations de la complémentaire santé des agents. |
- La participation de la collectivité peut consister en une prise en charge partielle des cotisations à une mutuelle labelisée (attestant de son caractère social et solidaire) à laquelle chaque agent aura individuellement souscrit. - Elle peut consister en un contrat collectif proposé par la commune. L’adhésion au contrat peut être facultative ou obligatoire
Le montant de la participation est au minimum de 15 € par mois.
Le conseil après avoir délibéré
- fixe le montant mensuel de participation à 15 € sur la mutuelle à laquelle l’agent a individuellement souscrit - propose une adhésion à la MNT laissant libre choix aux agents d’y souscrire.
| Pour: 10 | Abs : 0 | Contre : 0
Demande d’aide
Un(e) administré(e) a déposé(e) une demande d’aide financière pour le paiement de sa facture EDF. Au regard des justificatifs examinés, le conseil émet un avis défavorable
Rajout à l’ordre du jour
Classe de découverte 2026
La Directrice de l’école demande le départ des CM1 CM2 (21 enfants) en classe de découverte VÉLO à la Bergerie de VILLARCEAUX (Val d’Oise) du 4 au 7 mai 2026 (3 nuits). Le devis concernant l’hébergement et les repas s’élèveà 7 432.36 €, des devis concemant les activités ont été demandés et seront présentés ultérieurement. |
: Le conseil municipal après avoir délibéré est favorable à la sortie Classe de découverte.
| Pour : 10 | Abs : 0 | Contre : 0
Questions diverses
néant
La séance est levée à 19h35.