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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Courcelles-lès-Gisors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 05 25 Compte rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL du 25 mai 2020 à 20h30
COMPTE RENDU
Convocation en date du 18 mai 2020
L'an deux mil vingt, le 25 mai à 20 h 30, les membres du conseil municipal de Courcelles-les- Gisors proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle des fêtes sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L2121-10 et L 2122-15 du CGCT.
Sont présents Mmes et MM les Conseillers municipaux :
CHAUTARD Jacqueline, COQUEREL Sandrine, DALKA Jean-Marc, DARTOIS Corinne, DEBRAY Corinne, DUBOS Philippe, DUPONT Alexandre, DUVAL François, FIEVET Steeve, FRANCHI Grégory, FRIGIOTTI Alain, GUEGAN-COMBES Audrey, LACOFFE Laurent, LEFEVRE Guillaume, PLENARD Eric
Absent(s) excusé(s) : 0
Secrétaire de séance : LEFEVRE Guillaume
Jacqueline CHAUTARD prend la présidence.
COQUEREL Sandrine et LACOFFE Laurent sont désignés assesseurs.
Election du Maire
Candidature(s) présentée(s) : Alain FRIGIOTTI
Vote à main levée
Ont obtenu: Alain FRIGIOTTI 15 voix (quinze voix) élu à l’unanimité Alain FRIGIOTTI ayant obtenu la majorité légale a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Choix du nombre des Adjoints
Sous la présidence du maire Alain FRIGIOTTI nouvellement installé, et conformément à l’article L2121-2 du CGCT, le Conseil Municipal vote et fixe le nombre d’adjoint à deux. | Pour: 15 | Contre : 0 | Abstention : 0 |
Election du 1% Adjoint
Candidature(s) présentée(s) : LEFEVRE Guillaume
Vote à main levée
Ont obtenu : M. Guillaume LEFEVRE 15 voix (quinze voix) élu à l’unanimité Mme LEFEVRE Guillaume ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
Election du 2% Adjoint
Candidature(s) présentée(s) : DARTOIS Corinne
Vote à main levée
Ont obtenu : Mme DARTOIS Corinne 15 voix (quinze voix) élue à l’unanimité Mme DARTOIS Corinne ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.
Indemnité des élus
Le conseil municipal après avoir délibéré fixe l’indemnité du maire et des adjoints à l’indemnité maximale prévue par la loi pour la strate démographique à laquelle appartient la commune (art.L2123-20-1 1)
Pour : 15 Contre : O0 Abstention : 0
Délégation au maire de représenter la commune en justice
Le Maire demande au conseil de lui donner délégation pour intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle. En vue d’une bonne administration des intérêts communaux, le conseil municipal donne pouvoir au maire d’ester en justice
| Pour: 15 | Contre : 0 | Abstention : 0 | Election des représentants des Commissions
C.C.AS.
DUVAL François
COQUEREL Sandrine
LACOFFE Laurent
FIEVET Steeve
DUBOS Philippe
DEBRAY Corinne
IMPÔTS
l’article 1650 du code général des impôts prévoit que dans chaque commune, il est institué une commission communale des impôts directs (CCID) composée du maire (nom) et de six commissaires : Alain FRIGIOTTI, Maire
DUPONT Alexandre
GUEGAN-COMBES Audrey
FRANCHI Grégory
DUBOS Philippe
LACOFFE Laurent
Dalka Jean-Marc
TRAVAUX / VOIRIE : PLENARD Eric, LEFEVRE Guillaume, LACOFFE Laurent
BULLETIN D'INFORMATIONS : DARTOIS Corinne, DUPONT Alexandre
CNAS : DALKA Jean-Marc délégué mairie, FIEVET Steeve délégué agent
Elections des délégués dans les organismes extérieurs
COMMUNAUTE DE COMMUNES
- titulaire : FRIGIOTTI Alain, LEFEVRE Guillaume
- suppléant : GUEGAN-COMBES Audrey, FRANCHI Grégory
ENERGIE (cevt) : DALKA Jean-Marc
SIIVE : DUBOS Philippe, DUPONT Alexandre
VOIE VERTE :
1 titulaire : DUVAL François
1 suppléant : CHAUTARD Jacqueline
SE 60
1 titulaire : Alain FRIGIOTTI, Maire
Conseil d’école
FRIGIOTTI Alain, COQUEREL Sandrine
Questions diverses
néant