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Compte-Rendu - 40 trx cpie sentiers 2e tranche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 40 trx cpie sentiers 2e tranche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EÉGALITE
-
FRATERNITÉ
Délibération
n°40-2023
COMMUNE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2023
Effectif
légal
: 11
Nombre De
conseillers
en
exercice
: 10
de
présents
: 08
de
votants
: 09
date
de
convocation
: 19/05/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
vingt
cinq
mai
à
dix-huit
heures
trente
minutes
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
se
sont
réunis
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
Présidence
d’Estelle
ARNAUD.
Sont
présents
: ARNAUD
Estelle,
PROUVE
Alain,
LEROY
Pierre,
CAMUS
Michel,
SENNERY
Pierre,
POINSONNET
Bertrand,
JALADE
Véronique,
CHARDRONNET
Luc,
Absents
représentés
:
Pascale
KOLLER
donne
procuration
à
Estelle
ARNAUD
Absent
non
représenté
non
excusé
: BUISSON
Basile
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Véronique
JALADE
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
: FINANCES
TRAVAUX
DE
PRESERVATION
DU
PATRIMOINE
NATUREL
2ème
tranche
de
travaux
d'entretien
de
sentiers
Rapporteur
: Bertrand
POINSONNET
Considérant
que
la
commune
de
Puy-Saint-André
est
traversée
par
un
réseau
de
sentiers
assez
dense
qui
est
utilisé
par
les
randonneurs,
les
promeneurs,
les
vététistes
et
aussi
malheureusement
par
les
motards
qui,
au
mépris
de
la
réglementation,
les
dégradent
rapidement.
Considérant
qu’au
cours
des
différentes
rencontres
entre
les
habitants
et
les
élus,
les
sentiers
sont
toujours
cités
comme
éléments
importants
dans
la
qualité
de
vie
des
habitants. Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
mettre
en
place
à
tous
les
endroits
où
l'érosion
sévit
des
rondins
de
bois
en
travers
du
sentier.
Ces
rondins
seront
accompagnés,
côté
amont
d'un
revers
d'eau
qui
permettra
aux
eaux
de
ruissellement
de
s'évacuer
en
aval
du
sentier.
Ce
travail
s'accompagnera
d'un
travail
de
terrassement
léger
(avec
pelles
et
pioches)
qui
visera
à
redonner
au
sentier
un
profil
adapté
à
la
marche.
Considérant
que
la
présence
de
ces
marches
aura
aussi
pour
conséquence
le
ralentissement
des
vététistes
et
permettra
aussi
une
meilleure
cohabitation
entre
usagers
du
patrimoine
communal.
Une
première
tranche
de
travaux
a
été
votée
par
délibération
56-2022
du
20
octobre
2023
pour
le
sentier
du
ravin
des
Merles,
Ces
projets
bénéficient
d'une
aide
de
30%
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
au
titre
du
FSST
2022. AR
Prefecture
005-210501078-20230525-40_2023-DE Reçu le
30/05/2023
Publié le 30/05/2023 Un
devis
a
été
réalisé
pour
la 2°"
tranche
par
le CPIE
d'un
montant
de
2 400€.
Après
en
avoir
délibéré,
ie
conseil
municipal
à
l'unanimité :
Approuve
le devis
de
2 400€,
Autorise
Mme
le
Maire
à
régler
la
dépense,
Ainsi
fait et délibéré
les jours
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme
Certifié
exécutoire
Fait
à
Puy
Saint
André
le 25
mai
2023
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
Le
Maire
Le
30
mai
2023
Estelle
ARNAUD
De
la
publication
le 30
mai
2023
AR
Prefecture
005-210501078-20230525-40_2023-DE Reçu le
30/05/2023
Publié le 30/05/2023