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Compte-Rendu - 31 cpie nettoyage sentiers 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31 cpie nettoyage sentiers 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNIT
2,
Délibération
n°31-2023
COMMUNE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2023
Effectif
légal
: 11
Nombre De
conseillers
en
exercice
: 10
de
présents
: 07
de
votants
: 09
date
de
convocation
: 23/03/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le trente
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
se
sont
réunis
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
Présidence
d'Estelle
ARNAUD.
Sont
présents
: ARNAUD
Estelle,
PROUVE
Alain,
CAMUS
Michel,
SENNERY
Pierre,
POINSONNET
Bertrand,
JALADE
Véronique,
CHARDRONNET
Luc,
Absents
représentés
:
Pascale
KOLLER
donne
procuration
à
Estelle
ARNAUD
Pierre
LEROY
donne
procuration
à
Véronique
JALADE
Absent
non
représenté
non
excusé
: BUISSON
Basile
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Michel
CAMUS
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
:
FINANCES CENTRE
PERMANENT
D’INITIATIVES
POUR
L'ENVIRONNEMENT
(CPIE)
Travaux
d'entretien
des
sentiers
2023
Rapporteur
: Bertrand
POINSONNET
La
commune
de
Puy
Saint
André
attache
une
attention
particulière
àà l'entretien
des
sentiers
du
territoire.
Depuis
plusieurs
années,
la
collectivité
signe
avec
l'association
«
environnement
et
solidarité
»
labellisée
«
CPIE
Haute
Durance
»,
une
convention
de
travaux
ponctuels
visant
à
préserver
l’état
des
sentiers
et
l'environnement
territorial.
Il s’agit
pour
l’année
2022,
d'entretenir
9
portions
de
sentiers
:
1.
Chemin
du
Goutaud
entre
Pierre-Feu
et
le
hameau
du
Goutaud
(800m),
2.
Chemin
du
Facteur
(1°
partie)
(800m),
3.
Chemin
du
Serre
(800m)
début
du
chemin
du
ravin
des
Merles
(jusqu’au
virage
sécurisé
traité
en
2011),
Chemin
du
Facteur
(2°
partie)
(1500m
environ),
Chemin
de
la
Combette
(550
m)
entre
le Villaret
et
Puy
Chalvin,
Chemin
du
Clos
du
Bert,
Chemin
du
canal
de
la
Cime,
Chemin
du
lieu-dit
du
Goutaud
jusqu'à
la
limite
avec
Briançon
Chemin
de
Roure
à
l’ubac
Cette
mission
s'élève
à
3 969€
Lecture
est
donnée
de
la
convention
entre
le
CPIE
et
la
commune
définissant
les
modalités
techniques
et
financières.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à
l'unanimité
:
Autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
entre
le
CPIE
et
la
commune
et
à
régler
la
dépense.
Lo Oo ER
Certifié
exécutoire
Fait
à Puy
Saint
André
le 30
mars
2023
Compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
Le
Maire
Le
05
avrit
2023
Estelle
ARNAUD
De
la publication
le 05
avril
2023
AR
Prefecture
005-210501078-20230330-31_2023-DE Reçu le
05/04/2023
Publié le 05/04/2023