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unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - Liste des deliberations Conseil communautaire 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - Liste des deliberations Conseil communautaire 18 mai 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Conseil communautaire
CC Les Avant-Monts
18 mai 2026
Liste des délibérations
089-2026 Compte rendu des décisions du Président
090-2026 Emplois impliquant la réalisation d’heures complémentaires et supplémentaires.
Rapporteur Lionel GAYSSOT
091-2026 Mise à disposition d’un agent communal auprès du service eau et assainissement
092-2026 Création d’un CST Commun
093-2026 - Paritarisme au sein du Comité social territorial -lg
094-2026 Désignation des représentants à l’AMF 34
095-2026 Désignation du représentant -électeur auprès d’Hérault Energies
096-2026 Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées CLECT
097-2026- Désignation des élus membres du conseil d’exploitation de la régie eau et assainissement
098-2026 – Modification sur la composition des commissions
099-2026 Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs
100-2026 Clôture Budgets DSP Eau et DSP Assainissement
101-2026-DM N°1 BUDGET PRINCIPAL
102-2026 - Convention avec ENEDIS pour l’extension des réseaux et le raccordement des bornes de
recharge
103-2026 - Convention avec ORANGE pour l’enfouissement du réseau -PEM
104-2026 PEM de Magalas : Avenant à la convention d’occupation temporaire
105-2026 PEM de Magalas : Approbation du contrat pour la fourniture d’une prestation ponctuelle
106-2026 Modification du plan de financement PEM de Magalas
107-2026- Demande de subvention réhabilitation des réseaux d’eaux usées – Rue des écoles à
Cabrerolles
108-2026- Demande de subvention réhabilitation des réseaux d’eaux usées - Chemin des Serres à
Margon
109-2026 Demande de subvention au titre du FNADT et du FNFS dans le cadre du financement 2026
de la structure France services
110-2026 Convention d’entretien du barrage des Olivettes
111 - 2026 - Mise à jour des statuts de la régie de l’Office de Tourisme intercommunal des Avant-
Monts
112-2026 - Désignation des membres socio-professionnels du Conseil d’Exploitation de la régie
autonome Office de Tourisme des Avant-Monts
114-2026 - Convention de mise à disposition des données et des applications numériques AIGLE ET
LUCCA
115-2026 - Convention de mutualisation du service commun ADS
116-2026 - Instauration de l’obligation de dépôt de déclaration préalable pour les ravalements de
façade
117-2026 - Instauration du permis de diviser au 01er octobre 2026
118-2026 Evolution obligatoire des solutions BERGER LEVRAULT
119-2026- Lancement consultations et opérations d’investissement 120-2026 Lancement de consultation pour la fourniture des équipements : Opération « Aire de
Services Vélo en gare de Magalas »
121-2026 Lancement de consultation Equipements vélo dans la mesure PCAET
122-2026 Lancement consultation Conception, signalétique et jalonnement sections cyclables
123-2026 Désignation des délégués auprès de l’EPA « terres d’Hérault »