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unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - Liste des deliberations Conseil communautaire 24 aout 2026
Document publié le Lundi 24 août 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - Liste des deliberations Conseil communautaire 24 aout 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Consommateurs,
Communauté de Communes les Avant Monts – ZAE L’Audacieuse – 34480 MAGALAS Téléphone : 04.67.36.07.51 – www.avant-monts.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE – 24 AOÛT 2026
Liste des délibérations
Administration
153-2026 Compte rendu des décisions du Président
154-2026 Modification de postes au tableau des effectifs
155-2026 Droit à la formation des élus : orientations et crédits
156-2026 Convention d'occupation temporaire locaux AUTIGNAC – UGECAM
157-2026 Convention relative au CREDD de VAILHAN
158-2026 Convention RGPD avec le CDG34
159-2026 Approbation du règlement intérieur et charte de gouvernance
Communication
160-2026 Dépôt du nom et du logo de la Communauté de communes en tant que marque
Finances
161-2026 BP-Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
162-2026 REA DM N°3- Budget Eau
163-2026 REA DM N°3- Budget Assainissement
164-2026 Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Vailhan
165-2026 Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Montesquieu
166-2026 Fonds de concours 2026-2029 – Commune de Puissalicon
Développement durable
167-2026 Réalisation d'un Atlas de la biodiversité Intercommunale
Urbanisme
168-2026 Demandes d'autorisation d'urbanisme bâtiment gare et site castral de Roquessels
Marchés publics
169-2026 Désignation des membres de la CAO- Modification
170-2026 Lancement d'une consultation -Mutuelle intercommunale