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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del018 2026rapportconseildeveloppement
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 03h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - del018 2026rapportconseildeveloppement)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
11/83/2826
cation
agrése
E-leqalte
99_DE-038-200068542-2026
0226-DEL
018_202€
balcon
S
Délibération
Cauphiné
N°
018
- 2026
DE
COMMUNES
Rapport
d'activités
2025
du
conseil
de
développement
des
Balcons
du
Dauphiné
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
jeudi
vingt-six
février,
le
conseil
Nombre
de
conseillers
communautaire
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sur
la
commune
de
en
exercice
: 73
Saint
Chef,
sous
la
présidence
de
monsieur
Jean-Yves
Brenier,
président.
Présents
:58
Date
de
la
convocation
:20
février
2026
Pouvoirs
:5
Présents
:
Nora
Chebbi,
Alexandre
Drogoz,
Maria
Sandrin,
Anne-lsabelle
Absents:
10
Erbs,
Frédéric
Gonzalez,
Bernard
Carrier-Salvadore
Redon
(suppléant),
Sylvain
Granger,
Aurélien
Blanc,
Jean-Yves
Cado,
Votants
pour:
63
Thierry
Bekhit,
Francis
Surnon,
Corinne
Georges,
Frédéric
Géhin,
Jérôme
Grausi,
Sophie
Guillaud-Pivot,
Nicole
Genin,
Stéphane
Votants
contre
: 0
Lefèvre,
Frédérique
Luzet,
Isabelle
Flores,
Alexandre
Bolleau,
à
Pierre-Yves
Bois,
Yvon
Roller,
Azucena
Hernandez,
Jean-Louis
Abstentions :
0
Sbaffe,
Olivier
Bonnard,
Philippe
Reynaud,
Luc
Nguyen,
Gilbert
Pommet,
Rémi
Chatelat,
Martine
Bert,
Annick
Merle,
Éric
Morel,
Philippe
Psaïla,
Jean-Yves
Roux,
Annie
Pourtier,
Léon-Paul
Morgue,
Myriam
Boiteux,
Francis
Spitzner,
Simone
Salas,
Alexandra
Contamin,
Youri
Garcia,
Maurice
Belantan,
Maryse
Billet,
Dominique
Desamy,
Bernard
Castilla,
Joëlle
Varcelice,
Jean-
Yves
Brenier,
Christian
Giroud,
Christiane
Drevet,
Bernard
Attavay,
David
Emeraud,
Sylvie
Bogas,
Marie-Lise
Perrin,
Frédéric
Vial,
Joseph
Quilès,
Christophe
Candy,
Christian
Franzoï,
Nathalie
Péju.
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Pouvoirs
:
DEPARTEMENT
Richard
Arnaud
donne
pouvoir
à
Jean-Yves
Cado
ISERE
à
:
Daniel
Barret
donne
pouvoir
à Alexandre
Bolleau
Lucette
Brissaud
donne
pouvoir
à
Gilbert
Pommet
Luc
Fabrizio
donne
pouvoir
à
Bernard
Castilla
Stéphane
Bouchex-Bellomie
donne
pouvoir
à Annie
Pourtier
Excusés
:
|
Stéphanie
Tavernese-Roche,
Éric
Teruel,
Tristan
Pain,
Denis
Thollon,
Estelle
Keller,
Christelle
Chièze,
Bernard
Jarlaud,
Nathan
Gomes,
Camille
Regnier,
Stéphanie
Ugolini.
Vu
l'article
L.5211-10-1
et
L.5214-16
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
rapport
d'activité
2025
établi
par
le conseil
de
développement
des
Balcons
du
Dauphiné ; L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
11/83/2826
E-lex
93_DE-038
-DEL018_2026
Vu
le rapport
annexé
à
la
présente
délibération
;
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire
du
2 février
2026 ;
Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
communautaire
d'examiner
et
de
débattre
du
rapport
d'activité
établi
par
le
conseil
de
développement ;
après
délibération,
le
conseil
communautaire :
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
2025
du
conseil
de
développement
des
Balcons
du
Dauphiné,
après
lavoir
examiné
et
débattu. DIT
que
cette
délibération
n’a
pas
d'incidence
financière.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Le
secrétaire
de
séance
Le
président,
Frédéric
Géhin
Jean-Yves
Brenier
7