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Ordre du Jour - cm 05.02 25 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le Mercredi 23 février 2022 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2022
ORDRE DU JOUR
LA MAIRE
AFFAIRES FONCIERES
1. APPROBATION DU BILAN DES AQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES DE L’ANNEE 2021
RESSOURCES HUMAINES
2. PRESENTATION DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
3. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème CLASSE EN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
4. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème CLASSE EN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
FINANCES / PROSPECTIVES / COMMANDE PUBLIQUE :
FINANCES
5. COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
6. APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2021 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
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9. VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2022
10. CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES RESTES A RECOUVRER
11. BUDGETS PRIMITIFS 2022 PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
12. COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
13. COMPTE DE GESTION 2021 DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
14. AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES »
15. BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET ANNEXE M4 « PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES » COMMANDE PUBLIQUE
16. MARCHÉ DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE ET DE RESTRUCTURATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE DES OMBLAIS – LOT 9 «CLOISONS SÈCHES-ISOLATION » - EXONÉRATION DES PÉNALITÉS
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE -DEVELOPPEMENT DURABLE -MOBILITE:
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
17. MISE A JOUR DE LA CONVENTION DE PRET DE LA CAMERA THERMIQUE A LA POPULATION BETTONNAISE
18. MALLETTE HABITAT DURABLE: DEFINITION DES MODALITES DE PRET A LA POPULATION BETTONNAISE FIXEES PAR CONVENTION
COHESION SOCIALE:
19. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
VIE DE LA CITE
ASSOCIATIONS
20. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022
INFORMATIONS
DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER N'AYANT PAS DONNE LIEU A PREEMPTION
REMERCIEMENTS