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Déliberation - 01 Delib horaires bibliotheque municipale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Delib horaires bibliotheque municipale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
À
/
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA COMMUNE
|
DE SAINT SYMPHORIEN
D'OZON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17 OCTOBRE
2023
DELIB-2023-58
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
17
octobre,
19
heures,
le Conseil
municipal
de
la
commune
Sans
npnenenr
RE
No
Son
"°"
: 294
|
N
‘
de
Saint-Symphorien-d'Ozon,
dûment
convoqué
le
11
octobre
s'est
réuni,
en
session
Présents
: 25
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
Pouvoir
:
3
BALLESIO
Maire.
p'heusé:
1
K
Quorum
; 15
Secrétaire
de
séance
: Séverine
MORA
MEMBRES
PRÉSENTS
:
Pierre
BALLESIO
-Lilian
CARRAS
- Sylvie
CARRE
- Jean-Christophe
LEGENDRE
- Mireille
SIMIAN
- Yves
PLANTIER
- Patrizia
MAURIN
- Ludovic
GAGUIN
- Séverine
MORA
- Guy
PERRUSSET
- Michel
MOULIN
- René
MARTINEZ
- Elisabeth
TEYSSOT
- Christian
ROYET
-
Pascale
LUCARELLI
- Laurence
BECKERS
- Valérie
SPYCKERELLE
- Nadine
BROUTY
-
Geneviève
GLEYNAT
- Bruno
BARAZZUTTI
- Sylvie
COLOMBET
- Arnaud
DELEU
- Nicolas
VERVLIET
- Françoise
HAMAIÏLI
- Jean
Loup
ODET
POUVOIRS
:
Marie-Annick
FRANÇOIS
qui
a
donné
procuration
à
Mireille
SIMIAN
Grégory
AGUS
qui
a
donné
procuration
à
Michel
MOULIN
Brigitte
HILBOLD
qui
a
donné
procuration
à
Christian
ROYET
EXCUSE :
René
WINTRICH
OBJET:
BIBLIOTHÈQUE
MUNICIPALE
- NOUVEAUX
HORAIRES
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
FR/Traité
en
commission
"Vie
culturelle,
associative
et
sportive"
du
27
septembre
202322
Les
horaires
d'ouverture
actuels
de
la
bibliothèque
municipale
auprès
des
usages
sont
les
suivants :
Jour
Matin
Après-midi
Lundi
15h30
- 18h30
Mercredi
10h00
- 12h30
14h00
- 17h30
Jeudi
15h30
-
19h00
Vendredi
15h30
- 18h30
Samedi
10h00
- 12h30
soit
18
heures
hebdomadaires
Afin
d'adapter
les
horaires
d'ouverture
de
la
bibliothèque
municipale
aux
attentes
des
usagers,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
les
modifier,
à
compter
du
1°
novembre
2023,
comme
sui :
Jour
Matin
Après-midi
Lundi
15h30
- 19h00
Mercredi
10h00
- 12h30
15h30
- 18h30
Jeudi
15h30
-
19h00
Vendredi
15h30
- 18h30
Samedi
10h00
- 12h30
soit
18
heures
hebdomadaires
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
e
ADOPTE,
à
compter
du
1°
novembre
2023,
les
nouveaux
horaires
d'ouverture
de
la
bibliothèque
municipal
tels
que
définis
ci-dessus.
AMP#SS 1-47
EX
secrétaire
de
séance,
M
télétransmis
en
Préfecture
Le
19
octobre
2023
IN
5e
AN)
s
à
A
K
ANSE
M
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
Internet
de
la
collectivité
le
19
octobre
2023
ZA
\2
IN
AN
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi par
voie
de
="
7"
*
ot
"TT
tion
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
.
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
recommencera
à
courir
soit : e
à
compter
de
la
notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
e
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20231017-DELIB2023-58-DE Date de télétransmission : 19/10/2023 Date de réception préfecture : 19/10/2023