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Déliberation - 20250828 liste deliberations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champ-Saint-Père.
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Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Santé,
CHAMP
SAINT
PERE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
août
2025
DEL2025_051
Fixation
et
répartition
du
nombre
de
siège
à
la
Communauté
de
communes
Vendée
Grand
Littoral
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
DEL2025_052
Convention
de
gestion
des
itinéraires
cyclables
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
DEL2025_053
Convention
d’assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
l'étude
de
faisabilité
économique
du
projet
bar-restaurant
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
DEL2025
054
Convention
d'utilisation
et de
cofinancement
du
Centre
de
santé
de
Moutiers
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025_055
Désignation
d’un
représentant
au
Centre
de
santé
de
Moutier
APPROUVÉE
À
L'UNANIMITÉ
DEL2025
056
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
services
périscolaires
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
DEL2025
057
Modification
nom
de
rue
et
numérotation
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
DEL2025_058
Création
de
poste- Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉEÀ L'UNANIMITÉ
Le
Maire,
Jean
FERRAND