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Arrêté - AR2025 120 Stationnement Place du Champ de Foire Salon des sports mecaniques
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 120 Stationnement Place du Champ de Foire Salon des sports mecaniques)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sport,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-120/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-18,
Vu la demande de BFC Evènement Association - 9 rue de
Damas - 25230 VANDONCOURT, en date du mercredi
12 février 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement du salon des
sports mécaniques - Place du Champ de Foire, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Stationnement place du Champ de Foire — Salon des sports
mécaniques
Arrétons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule sera interdit place du Champ de Foire sur les
emplacements de stationnement situés au droit du bâtiment « La Roselière » selon
le plan joint qui restera annexé au présent arrêté, du samedi 15 février à 08h00
au dimanche 16 février 2025 à 20h00.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par les services municipaux (B.L.E.P.- C.T.M.)
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 14 Février 2025 . Le Maire Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
ÿ. Gilles Maillard Affiché le : 14 février 2025 Notifié le :
Le Maire,
. certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com
2025-053 N° 2025-120/AG (suite)
Food trucks /Churros
mètres X9 mètres 10 Mètres Lx 6 mètres
[PORTES | [vorres|]
ROSELIERE
2025-053