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Arrêté - AR2025 841 Circulation et stationnement place du Champ de Foire Travaux Ville de Montbeliard
Document publié le Jeudi 31 juillet 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 841 Circulation et stationnement place du Champ de Foire Travaux Ville de Montbeliard)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-841/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1
et L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles
R.110-1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à
R.411-7, R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de la VILLE DE MONTBELIARD, en
date du jeudi 31 juillet 2025
Vu farrêté municipal n° 2025-830/AG du jeudi
31 juillet 2025
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
de Blow patcher place du Champ de Foire, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet: Circulation et stationnement place du Champ de Foire — Travaux
VILLE DE MONTBELIARD
Arrêtons,
Article 1 :
L'arrêté municipal n° 2025-830/AG en date du jeudi 31 juillet 2025 est prorogé
jusqu'au mercredi 06 août 2025.
Article 2 :
Toutes les signalisations nécessaires seront mises en place par la VILLE DE
MONTBELIARD, chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 1 Aout 2025 Le Maire
Je Pepe
Affiché le : 01/08/2025 Marie-Noëlle BIGUINET
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, ° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-336b