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Arrêté - AR2025 391 Circulation et stationnement place du Champ de Foire Travaux SBTP
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 391 Circulation et stationnement place du Champ de Foire Travaux SBTP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N° 2025-391/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SBTP - 4, rue du Port —
Zl les Bouquières - 25400 EXINCOURT, en date du lundi
05 mai 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux
d'extension du réseau gaz place du Champ de Foire, tout
en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation et stationnement place du Champ de Foire — Travaux
SBTP
Arrêtons,
Article 1 :
Le stationnement de tout véhicule, à l'exception des véhicules de l'entreprise
SBTP, sera interdit Place du Champ de Foire :
- Sur les 4 emplacements de stationnement en bataille situés au droit de la
propriété sise au n° 7
- Sur les 11 emplacements de stationnement en bataille situés au droit de l'aire
de recharge des camping-cars.
du lundi 12 mai au vendredi 30 mai 2025, selon l’avancement des travaux.
Article 2 :
Une voie de circulation sera réduite place du Champ de Foire, dans sa partie
comprise entre les propriétés sises du n° 7 au n° 11, du lundi 12 mai au vendredi
30 mai 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
- La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de type B15 et C18.
- L'accès à l'aire de recharge des camping-cars sera maintenu.
Article 3 :
Toute circulation piétonne sera interdite place du Champ de Foire à hauteur des
travaux, du lundi 12 mai au vendredi 30 mai 2025 selon l’avancement des
travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-187 N° 2025-391/AG (suite)
Article 4 :
- La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
- Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les
panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 5 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l’entreprise SBTP — 4, rue du Port - ZI les Bouquières
25400 EXINCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 6 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui lé concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le dimanche 11 Mai 2025 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
ù. Gilles Maillard
Affché le : 12 mai 2025
Notifié le :
Le Maire,
« certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-187