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Compte-Rendu - CR reunion CM exce du 30.01.2024
Compte-Rendu - CR conseil 19.05.2022
Compte-Rendu - CR du 19.05.2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Saint-Aulaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 19.05.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
de
Saint-Aulaire
Bellevue
19130
SAINT
AULAIRE
&
05 55
25
01
14
e-mail
: mairie.staulaire@gmail.com
COMPTE-RENDU
°
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
19-05-2022
Séance
du
19
mai
2022
- Convocation
du
12
mai
2022
-
Ouverture
de
séance
: 20h30
- Fin
de
séance
: 23h00
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-neuf
mai,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
le douze
mai
deux
mil
vingt
deux,
s'est
réuni
à 20
h 30
en
mairie
de
Saint-Aulaire,
sous
la
présidence
de
M.
Francis
BORDAS
Premier
Adjoint
au
Maire
de
Saint-Aulaire
(Corrèze).
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 12
Nombre
de
votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: Christophe
POUCH
Présents
: Julien
BATY,
Francis
BORDAS,
Cyril
COUMES,
Vincent
FLODERER,
Nathalie
FRAYSSE,
Céline
HACQUART,
Guillaume
MALAVAL,
Dominique
MEYJONADE,
Christophe
POUCH,
Manuela
SALINAS,
Virginie
TAVARES,
Eric
VIDALIE Absents
excusés
: Sabrina
CAUTY
- Philippe
LAIR
- Bernard
SAGE
Nombre
de
procurations
: 3
Procurations
:
Sabrina
CAUTY
à Christophe
POUCH
Philippe
LAIR
à Guillaume
MALAVAL
Bernard
SAGE
à Francis
BORDAS
;
\
1 - Approbation
du
procès-verbal
du
11.04.2022.
Après
lecture
des
délibérations
du
précédent
conseil
municipal,
Monsieur
le
Premier
adjoint
au
Maire
propose
de
voter
pour
l'application
du
procès-
verbal.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'approuver
le procès-verbal
du
11
avril
2022.
Monsieur
le Premier
Adjoint
au
Maire
propose
de
passer
au
vote :
POUR
: 15
- CONTRE
: O - ABSTENTION
: O
Commentaires
Néant. 2 — Adhésion
à l’agence
Corrèze
Ingénierie
Les
missions
de
l'Agence
Départementale
Corrèze
Ingénierie
dont
la création
a été
décidée
par
le Département
lors
de
son
assemblée
délibérante
du
29
mars
2013,
sont
les
suivantes
:
L'Agence
Corrèze
Ingénierie
a vocation
à assurer
une
assistance
à ses
adhérents
dans
la mise
en
œuvre
de
leurs
projets
pour
lesquels
elle
dispose
des
compétences
et d’expertises.
Ainsi,
selon
les
choix
des
maîtres
d'ouvrage,
elle
peut
leur
apporter
une
assistance
d'ordre
technique,
juridique
ou
financier.
L'adhésion
à
Corrèze
Ingénierie
est
soumise
à
cotisation
et
le
recours
aux
prestations
donne
lieu
à
l'établissement
d'une
note
d'honoraires
établie
en
fonction
de
la
mission
à
exécuter. Corrèze
Ingénierie
est
un
établissement
public
administratif
créé
en
application
de
l'article
L.
5511-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ses
statuts
prévoient
les
modalités
d'administration
de
la
structure,
au
travers
de
l'Assemblée
Générale
où
tous
les
membres
sont
représentés,
et
du
Conseil
d'Administration.
Après
avoir
donné
lecture
des
statuts
de
l'Agence
Départementale
Corrèze
Ingénierie
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
DECIDE - d'adhérer
à l'Agence
Départementale
Corrèze
Ingénierie,
- d'adopter
les
statuts
tels
qu'ils
ont
été
votés
lors
de
l'Assemblée
Générale
constitutive
de
l'Agence
Corrèze
Ingénierie
le 6 septembre
2013,
modifiés
lors
des
instances
du
11
mars
2016,
modifiés
le 30
mars
2022.
Monsieur
le
Premier
Adjoint
au
Maire
propose
de
passer
au
vote
:
POUR
:15
- CONTRE
:0
- ABSTENTION
:
O
Commentaires
Francis
BORDAS
présente
les
principales
missions
de
Corrèze
Ingénierie,
les
modalités
ainsi
que
le
coût
pour
la
commune
qui
s’élèverait
à 0.60
euros
par
habitant.
Dominique
MEYJONADE
demande
si
ce
service
existe
depuis
longtemps
et
pour
quelle
raison,
en
ce
qui
concerne
les
travaux
effectués
jusqu'à
présent,
la
commune
ne
s’est
elle
pas
adressé
à Corrèze
Ingénierie
?
Francis
BORDAS
explique
que
Corrèze
Ingénierie propose
plusieurs
conseils
relatifs
aux futurs
investissements fonciers
de la commune.
Les dossiers
de marchés
publics devenant
de plus en plus complexe
administrativement,
il conviendrait
d'optimiser
la mise
en
œuvre
des
investissements
à venir.
Corrèze
Ingénierie peut,
à titre d'exemple,
intervenir pour
la
constitution
de dossiers
dans
le cadre
de travaux de rénovation:sur bâtiments
existants.
Cyril COUMES
demande
sur quelle période
la commune
sera
engagée ?
Francis
BORDAS
explique
que
le contrat
a une fréquence
annuelle.
Céline
HACQUART
souligne
l'importance
du
coût
de
mission
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
qui
est
calculé
en
fonction
d’un
coût
d'intervention
à la
journée,
qui
s'élève
à 500.00
euros
HT
par
jour.
Céline
HACQUART
souligne
le
prix
élevé
de
ces
prestations.
Francis
BORDAS
explique
que
les
diagnostics
ont
déjà
été
effectués
sur
la
plupart
des
bâtiments.
3 —
Recrutement
d’un
agent
pour
accroissement
temporaire
d'activité
en
application
de
l’article
L332-23
du
code
de
la
fonction
publique
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
des
services
techniques
voirie.
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’adjoint
administratif
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
période
de
6
semaines
(maximum
12
mois
pendant
une
même
période
de
18
mois)
allant
du
24.05.2022
au
30.06.2022
inclus.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d’adjoint
technique
à temps
complet.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
382
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Le
Maire
est
chargé
du
recrutement
de
l’agent
et
habilité
à ce
titre
à conclure
un
contrat
d'engagement.
La
présente
décision
concerne
également
le
renouvellement
éventuel
du
contrat
d'engagement
dans
les limites
fixées
par
l’article
L332-23
du
code
de
la fonction
publique
précitée
si
les
besoins
du
service
le
justifient. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
DONNE
SON
ACCORD
à Monsieur
le Maire
pour
la mise
en
œuvre
du
contrat
d'engagement
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
le
contrat.
VOTE
|
POUR
: 15
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
Délibération
adoptée
par
le conseil
municipal.
Commentaires
Christophe
POUCH
présente
l'agent
recruté
et
détaille
les
missions
qu'il
devra
remplir
au
sein
des
services
techniques. Céline
HACQUART
demande
des
précisions
notamment
sur
le
profil
du
candidat
recruté,
ainsi
que
sur
son
expérience. Cyril
COUMES
demande
des
précisions
sur
le fonctionnement
des
services
techniques
en
période
estivale.
4 — Vote
des
taxes
2022
(annule
et
remplace
la délibération
n°
2022-022
du
11.04.2022)
Vu
la
loi
80-10
du
10
janvier
1980
portant
sur
l'aménagement
de
la fiscalité
directe
locale,
et
notamment
ses
articles
:
aménagés
par
les
articles
17
et
18
de
la
loi 82-540
du
28
juin
1982.
Vu
la
loi
n°2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020
et
notamment
son
article
16.
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Vu
le
Code
Général
des
impôts
et
des
procédures
fiscales,
notamment
l'article
1636
B
sexies
et
1636
B
septies.
Considérant
que
le.taux
de
la taxe
d’habitation
est
gelé par
la
loi jusqu’en
2023,
il ne
peut
donc
être
modifié
et
reste
pour
Saint-Aulaire
à 10.67%.
2021
2022
Taxe
d'habitation
(gelée
par
la loi jusqu'en
2023)
10,67%
10,67
%
Taxe
foncière
communale
sur
les
Propriétés
Bâties
39,10
%
39.10
%
Monsieur
le Premier
Adjoint
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'adopter
les taux
pour
l’année
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
DECICDE
ne
pas
appliquer
d'augmentation
sur
la
Taxe
Foncière
communale
sur
les
propriétés
bâties
et
charge
Monsieur
le Premier
Adjoint
au
Maire
de
transmettre
l'état
1259
aux
services
de
Monsieur
le Sous-Préfet.
VOTE
POUR:
11
CONTRE
: 3
ABSTENTION
: 1
Délibération
adoptée
par
le conseil
municipal.
Commentaires
Néant. 5 —
Questions
diverses.
a)
P.L.U
: Plan
Local
d'Urbanisme
(documentation
remise
aux
conseillers
municipaux)
Francis
BORDAS
explique
:
-
que
M.
le Maire
est
rentré
en
contact
avec
un
agent
de
la
D.D.T
afin
d'obtenir
plus
d'éléments
sur
la
mise
en
place
d’un
P.L.U
sur
la commune
de
Saint-Aulaire,
- _
qu'iln’est
pas
obligatoire
de
le mettre
en
place,
mais
qu’il
fortement
recommandé.
Comme
d’autres
communes,
le P.P.R.I
(Plan
de
Prévention
des
Risques
Inondation)
date
de
1960.
Il est
conseillé
d'attendre
le nouveau
P.P.R.I
afin
d'obtenir
plus
de
zones
constructibles.
La
politique
du
P.L.U
est
de
concentrer
les habitations
en
centre
bourg
pour
limiter
les
extensions
de
réseaux
qui
ont
un
coût
conséquent
pour
les
communes,
-
que
cette
mise
en
place
fera
l’objet
d’une
prochaine
délibération
du
conseil
municipal,
-
que
les services
de
la
D.D.T
proposent
d'effectuer
une
réunion
de
présentation
en
mairie.
-__
qu'ilest
nécessaire
de
créer
une
commission
P.L.U
et demande
quels
seraient
les
élus
intéressés
(Bernard
SAGE,
Francis
BORDAS,
Christophe
POUCH,
Dominique
MEYJONADE
seront
membres
de
cette
commission),
-
qu’un
PLU)i
serait
plus
contraignant
pour
la commune.
Vincent
FLODERER
demande
quels
sont
les délais
de
mise
en
œuvre.
Francis
BORDAS
répond
que
le délai
peut
s'étendre
à environ
deux
années.
b) Offre
de
location
de
vélos
électriques
par
la CABB.
Francis
BORDAS
explique
que
la Communauté
d'Agglomération
du
bassin
de
Brive
(C.A.B.B)
demande
aux
communes
de
son
territoire
si elles
seraient
intéressées
par
la mise
en
place
d’un
service
de
location
de
vélos
électriques
à destination
des
administrés
et/ou
vacanciers.
Francis
BORDAS
en
explique
le fonctionnement
ainsi
que
les
aspects
positifs
et demande
l'avis
du
conseil.
Cette
offre
n’est
qu'au
stade
de
l'enquête.
Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable.
c) Travaux
de
voirie
:
Francis
BORDAS
présente
les
divers
devis
validés :
-
recherche
détection
et
marquage
piquetage
d’une
gaine
au
stade
par
DETECT
RESEAUX
-
travaux
de
signalisation
par
RP
SERVICES :
Francis
BORDAS
détaille
les
points
de
signalisation
engagés
-__
curage
réseau
pluvial
par
ALLIANCE
NOUVELLE
AQUITAINE.
Vincent
FLODERER
déplore
qu'après
la
Boissellerie
des
excès
de
vitesse
ont
souvent
lieu
et
qu'il
faudrait
envisager
des
éléments
de
sécurité
(ralentisseurs,
chicanes...),
afin
d'éviter
d'éventuels
accidents
routiers.
Vincent
FLODERER
signale
que
la
ligne
droite
à la
Boissellerie
est
accidentogène
et souhaite
que
sa
demande,
relais
des
habitants
du
village,
soit
prise
en
compte.
Francis
BORDAS
propose
la pose
de
feux
pédagogiques
et en
explique
le fonctionnement.
Le
conseil
municipal
émet
un
AVIS
FAVORABLE.
d) Travaux
d'enfouissement
au
village
du
Roc :
Francis
BORDAS
explique
qu’une
première
étude
a
été
réalisée
en
2014.
Un
appel
d'offre
sera
lancé
le
mois
prochain
.
-
réseau
d'assainissement
: les
administrés
seront
informés
du
passage
sur
site
d’un
bureau
d'étude
et
de
l'entreprise
retenue
pour
constatation.
Certains
administrés
seront
dans
l'obligation
d'installer
des
pompes
de
relevage
vu
la configuration
du
terrain.
Une
réunion
à destination
des
habitants
du
village
du
Roc
sera
organisée.
-
réseau
d'électricité
et de
télécommunications :
les
gaines
seront
enfouies
et
les
lampadaires
changés.
Ces
travaux
seront
prévus
au
budget
2023.
e)
Conseil
de
développement
de
la CABB
:
Francis
BORDAS
explique
:
- qu’il
convient
de
désigner
un
administré
afin
qu’il
représente
la
commune
de
Saint-Aulaire
au
sein
de
ce
conseil
de
la CABB.
NB
: un
élu
ne
peut
pas
siéger
au
sein
de
son conseil. - que
le
conseil
de
développement
a quatre
missions
principales
: renforcer
le
débat
public
en
créant
des
espaces
de
discussions,
d'expressions
et de
réflexions,
aller
à
la rencontre
et
être
à l'écoute
des
habitant(e)s
et
des
acteurs
du
territoire,
construire
collectivement
des
avis
sur
les
projets
et
enjeux
du
bassin
de
vie
dans
l'intérêt
général
du
territoire
et
de
ses
habitants,
repérer
les
initiatives
citoyennes,
les
mettre
en
relation
et faciliter
le relais
avec
la collectivité.
Un
« sage
» ne
peut
être
élu.
Il
convient
donc
de
choisir
un
administré
et
demande
aux
conseillers
de
proposer
des
noms
d’administrés.
e)
Enfant
en
situation
de
handicap :
Francis
BORDAS
explique
que :
-
pendant
le temps
scolaire,
les
enfants
en
situation
de
handicap
bénéficie
de
l’aide
d’une
AESH.
Depuis
mai
2022,
l'état
ne
prend
plus
en
charge
la
rémunération
des
A.E.S.H
durant
le temps
de
restauration
des
enfants
à la cantine.
|| convient
donc
de
trouver
une
solution
pour
palier
à se
manque
soit
en
embauchant
un
nouvel
agent
soit
de
confier
cette
mission
aux
agents
en
place.
Il est
nécessaire
qu'il
y ait
une
personne
par
enfant.
Cyril
COUMES
apporte
des
précisions
sur
la
prise
en
charge
d'élèves
en
situation
de
handicap
au
sein
de
l’école.
Une
rencontre
avec
la
Maire
d’Ayen
doit
avoir
lieu
pour
trouver
une
solution
relative
à deux
élèves
domiciliés
sur
la commune
de
Saint-Aulaire
mais
scolarisés
à Ayen.
f) Gestion
funéraire :
Julien
BATY
explique
que
Dominique
MEYJONADE
et
lui-même,
ont
assisté
à
une
réunion
relative
à
la
gestion
funéraire.
La
législation
funéraire
est
très
complexe.
Un
bureau
d'étude
a effectué
une
présentation
de
la gestion
funéraire
(analyse
de
plans,
reprise
concession,
ossuaire,
état
des
lieux
complet
du
cimetière,
reprise
de
concessions,
recherche
d’héritiers..).
Il oriente
les
communes
sur
la nécessité,
à l'avenir,
de
passer
aux
concessions
trentenaires
où
cinquantenaires.
g)
Pays
d’Arts
et d'Histoire
Vézère
Ardoise :
Dominique
MEYJONADE :
- annonce
qu’un
spectacle
son
et
lumières
sur
le thème
de
l’œuvre
de
Claude
MICHELET
« Les
grives
aux
loups
», aura
lieu
dans
le parc
de
l’Eglise
de
Saint-Aulaire
le 19.07.2022,
dont
les
billets
seront
vendus
par
O.T.S.I
de
Brive,
- par
ailleurs,
le Pays
d'art
et d'histoire
a proposé
aux
communes
intéressées
de
d
»poser
une
candidature
pour
«
les Allumés
2023
ou
2024
»,
à
l'exemple
des
« Allumés
de
Juillac
».
Beaucoup
de
questions
et
d'informations
restent
à obtenir
avant
de
prendre
une
décision.
h)
Ecole
de Saint-Aulaire :
Cyril
COUMES
:
- rappelle
que
les élèves
organisent
un
spectacle
en
plein
air vendredi
20.05.2022
et qu'ils
seront
en
voyage
« Classes
olympiques
» à Bugeat
la semaine
21,
- souligne
que
le travail
effectué
par
les
bénévoles
de
l’A.P.E
de
Saint-Aulaire
lors
de
la vente
de
gâteaux
a
permis
la
réduction
de
la
participation
financière
des
parents.
i) Transport
scolaire :
Francis
BORDAS
:
- explique
que
Cyril
COUMES
et
lui
se
sont
rendus
à
une
réunion
relative
au
transport
scolaire
désormais
géré
par
la C.A.B.B
ou
par
la
région
s’il s’agit
d'établissements
scolaires
situés
en
dehors
de
son
territoire,
- que
les
points
d’arrêts
sont
visibles
sur
le site
de
la C.A.B.B,
et qu'une
inscription
en
ligne
est
possible,
- que
67
enfants
domiciliés
sur
la commune
en
bénéficient,
|
- qu’réunion
sera
pour
organisée
pour
sensibiliser
la
population
aux
trajets
en
train
et
en
favoriser
la
mise
en
œuvre. j) Création
d’un
parcours
sportif :
Julien
BATY
explique
que
la
commune
n'est
pas
éligible
à
d'éventuelles
subventions
pour
le
moment.
Ce
projet
s'élève
environ
d'environ
à
10
000.00
euros
en
frais
d'installation
(aménagement
de
zones
pique-nique,
parcours
avec
matériel
sportif).
Cet
aménagement
serait
réalisable
le
long
de
la
rivière,
mais,
pour
des
raisons
de
sécurité
évidentes,
Impossible
le
long
de
la
voie
ferrée.
Séance
close
à
23h00.
Saint-Aulaire,
le
20.05.2022
Le
Premier
Adjoint
—
Francis
BORDAS