Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 09 28 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - cr du 28 01 2021 conseil municipal
Compte-Rendu - CR du CM du 27 mai 2021
Compte-Rendu - CR 05 conseil municipal du 01 09 20142207
Compte-Rendu - CR 21.06.2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 30 09 2021
Compte-Rendu - 2021 09 28 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 09042026
Compte-Rendu - CR reunion CM exce du 30.01.2024
Conseil Municipal - 2021 02 25 conseil municipal
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 28 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aulaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 28 09 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
MAIRIE
DE
SAINT
AULAIRE
COMPTE
RENDU
DU
19130
-
SAINT
AULAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
29
septembre
2021
TEL
05
55
25
01
14
E-mail
:
mairie.staulaire@aqmail.com
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
29
septembre
2021
L'an
deux
mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué
le
22
septembre
2021
s'est
réuni
à
20h30
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
SAGE
Bernard.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Nombre
de
présents
:
15
Nombre
de
procurations
:
0
Nombre
de
votants
:
15
Présents
:
Bernard
SAGE,
Julien
BATY,
Francis
BORDAS,
Sabrina
CAUTY,
Cyril
COUMES,
Vincent
FLODERER,
Nathalie
FRAYSSE,
Céline
HACQUART,
Philippe
LAIR,
Guillaume
MALAVAL,
Dominique
MEYJONADE,
Christophe
POUCH,
Manuela
SALINAS,
Virginie
TAVARES,
Eric
VIDALIE
Secrétaire
de
séance
: Dominique
MEYJONADE
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
du
conseil
municipal
à 20H30
et
propose
Mme
Dominique
MEYJONADE
comme
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le maire
commence
par
expliquer
l'état
global
de
la dette
de
la commune
en
s'appuyant
sur
des
tableaux
montrant
l'amortissement
prévisionnel.
Il
précise
qu'à
la
fin
2021
il
restera
134.468,91€
à
rembourser. ORDRE
DU
JOUR :
e Adoption
PV
dernier
conseil
municipal
° Délibération
pour
l'achat
du
bâtiment
pour
les services
techniques,
délégation
à Mr
le Maire
pour
les
différentes
démarches
administratives
et
la négociation
auprès
de
la banque
(100.000€
+ 2.500€)
+ Délibération
pour
l'achat
d'un
tracteur
e Délibération
pour
une
DM
(Décision
modificative),
création
d'une
nouvelle
ligne
budgétaire
pour
l'achat
du
bâtiment
pour
les
services
techniques. QUESTIONS
DIVERSES
:
e Location
MAM
pour
vide
Dressing
e Dénomination
de
l'école
+ Achat
de
tables
ajustables
en
hauteur
e Téléphone
portable
dédié
au
périscolaire
° Double
des
clés
de
l'école
en
cas
de
problèmes
° Etat
des
lieux
Salle
polyvalente
(voir
planning
des
locations)
+ Accès
à la propriété
de
Mr
BIEDRON
[
I-
Adoption
du
procès-verbal
du
dernier
conseil
municipal
EL
Après
lecture
des
délibérations
du
précédent
conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
pour
l'adoption
du
procès-verbal.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: O
II-
Délibération
pour
l'achat
du
bâtiment
pour
les
services
techniques,
|
Monsieur
le
maire
souhaite
valider
l'achat
d'un
nouveau
bâtiment
pour
les
services
techniques
et
les
associations,
il
sollicite
la
délégation
du
conseil
municipal
pour
les
différentes
démarches
administratives
et
la négociation
auprès
de
la banque
(100.000€
+ 2.500€)
- Mr
BATY
demande
des
précisions
sur
les
surfaces
du
bâtiment
dédiées
aux
différents
postes
(voirie,
associations...) - Mr
FLODERER
s'interroge
sur
l'état
de
la toiture
et
des
gouttières
et
sur
le
cout
d'un
désamiantage
éventuel. - Mr
BORDAS
répond
que
le
bâtiment
sera
utilisé
à
des
fins
de
stockage
et
non
pour
recevoir
des
personnes
en
permanence,
donc
le
désamiantage
n'est
pas
obligatoire.
Quant
à
la
toiture
un
contrôle
annuel
sera
effectué.
- Une
demande
de
subvention
(DETR)
pour
l'achat
du
bâtiment
est
en
cours,
nous
sommes
éligibles
et
dans
l'attente
de
la validation.
- Mr
le maire
présente
le Prêt
proposé
par
la Caisse
d'épargne.
Une
mise
en
concurrence
avec
d'autres
organismes
bancaires
est
prévue.
-Mr
COUMES
demande
quelles
seront
les
répercussions
sur
le
montant
de
la
taxe
foncière
et
des
assurances. -Mme
MEYJONADE
répond
que
les
bâtiments
communaux
sont
exonérés
de
Taxe
Foncière.
Concernant
les
assurances,
une
consultation
sera
faite.
Monsieur
le maire
propose
de
passer
au
vote
Pour
: 13
Contre
: O
Abstention
: 2
III
-
Délibération
pour
l'achat
d'un
tracteur
:
Monsieur
le
maire
explique
que
de
nombreuses
réparations
ont
été
faites
sur
les
tracteurs
et
que
d'autres
sont
à envisager.
Aussi
il propose
l'achat
d'un
véhicule
neuf,
avec
le financement
suivant
:
Véhicule
neuf
30.000€
Vente
des
2 anciens
15.000
Reste
à charge
15.000€
financés
par
un
emprunt
sur
7 ans Mr
BATY
demande
si
nous
pouvons
prétendre
à des
subventions,
Mr
le
Maire
lui
répond
que
non.
Monsieur
le
maire
propose
de
passer
au
vote
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: O
| Iv-
Délibération
pour
une
DM
(Décision
modificative)
Monsieur
le
Maire
explique
la
nécessité
de
créer
une
nouvelle
ligne
budgétaire
pour
l'achat
du
bâtiment
pour
les
services
techniques.
Monsieur
le
maire
présente
le
tableau
ci-annexé.
Il
propose
de
passer
au
vote.
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: O
Après
l'adoption
des
différentes
délibérations,
Mr
le
Maire
propose
de
passer
aux
questions
diverses.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Location
MAM
pour
vide
Dressing
:
Monsieur
le
maire
souhaite
qu'une
participation
de
150€
soit
versée
par
la MAM
pour
l'utilisation
de
la
salle
polyvalente.
Plusieurs
élus
n'approuvent
pas
cette
proposition
car
la
manifestation
est
organisée
par
l'association
des
parents.
Il
est
donc
convenu
que
la gratuité
de
la salle
sera
accordée
au
même
titre
que
les
autres
associations,
une
fois
dans
l'année.
-
Dénomination
de
l'école :
Monsieur
le Maire
souhaite
que
la population
soit
consultée.
Mr
COUMES
et
Mr
FLODERER
ouvrent
le débat
en
précisant
que
les
Saint-Aulairiens
ont
été
consultés
(via
les
réseaux
sociaux
et
recueil
de
votes
des
habitants)
et
que
la
décision
a
été
prise
après
sollicitation
de
la population,
le nom
sera
« L'ECOLE
DE
LA
COLLINE
».
Monsieur
le maire
va
demander
un
devis
pour
une
plaque
qui
sera
installée
à
l'entrée
de
l'école.
-
Achat
de
tables
ajustables
en
hauteur
:
Mr
COUMES
sollicite
le
conseil
municipal
pour
l'achat
de
tables
réglables
en
hauteur
destinées
aux
enfants
de
la maternelle.
Mr
COUMES
précise
qu'il
est
possible
que
la CAF
attribue
une
subvention.
Monsieur
le maire
va
demander
des
devis.
-
Téléphone
portable
dédié
au
périscolaire :
L'équipe
assurant
les
activités
périscolaires
sollicite
l'attribution
d'un
téléphone
portable
pour
être
joignable
pendant
les
activités
ou
les
sorties
et
ne
pas
être
obligé
de
communiquer
leurs
numéros
personnels. Une
consultation
des
différents
opérateurs
sera
effectuée.
-
Double
des
clés
de
l'école
en
cas
de
problèmes
:
Pour
répondre
à
un
besoin
en
cas
de
force
majeure
et
accueillir
les
enfants,
un
double
des
clés
de
l'école
et
du
portail
sera
fait
pour
Mr
COUMES.
l -
Salle
Polyvalente :
- Etat
des
lieux
Salle
polyvalente
(voir
planning
des
locations)
:
Mr
BORDAS
est
absents
plusieurs
jours
en
octobre,
Mme
CAUTY
va
consulter
les
élus
pour
assurer
le
planning
de
la salle
polyvalente.
- Achat
d'un
chariot
pour
le matériel
et
les
produits
de
nettoyage.
-
Accès
à
la
propriété
de
Mr
BIEDRON :
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
a
rencontré
Mr
BIEDRON
qui
habite
route
de
Bellevue. Ce
dernier
souhaiterait
faciliter
l'accès
à sa
propriété,
pour
cela
il demande
la modification
du
tracé
du
chemin
qui
longe
et
traverse
ses
parcelles.
L'intervention
d'un
géomètre
expert
sera
nécessaire
-
Mise
en
place
d'un
abri
à
côté
de
la
salle
polyvalente :
Mr
BATY
propose
la mise
en
place
d'une
structure
pour
les
parents
qui
attendent
leurs
enfants
sous
la
pluie.
Le
conseil
municipal
ne
semble
pas
voir
la nécessité
de
ce
projet.
-
Une
formation
Premiers
secours
Cette
formations
est
demandée
pour
les agents.
Mr
le maire
va
se
renseigner
auprès
d'organismes
habilités
à dispenser
cette
formation.
-
Eglise :
Mr
BORDAS
fait
un
point
sur
l'état
du
bâtiment
et
sur
les
démarches
en
cours
pour
permettre
une
mise
en
sécurité
de
l'église
et
une
éventuelle
reprise
des
offices
et
des
cérémonies.
-
Chiens
errants :
Monsieur
le
maire
rend
compte
des
différentes
démarches
effectués
auprès
de
propriétaires
de
chiens
errants,
suite
à plusieurs
plaintes
reçues
en
mairie.
Il
déplore
également
la mort
suspecte
de
plusieurs
chiens
aux
4
chemins.
-
Agents
communaux
et
périscolaire:
MR
COUMES
prend
la parole
concernant
ce
sujet.
- Victoria
LABARBARTE
: Renouvellement
du
contrat
jusqu'à
fin
2021
en
l'absence
de
Mme
CRAPET.
Le
BAFA
est
à
envisager
pour
elle
pour
avoir
un
agent
formé
en
cas
d'absence
d'un
autre
membre
de
l'équipe. Il
propose
de
voir
avec
ses
heures
DIF
et
faire
un
point
sur
le
reste
à
charge
éventuel
pour
la
commune. Une
augmentation
de
ses
heures
serait
à envisager
avec
un
passage
à 32,5H
- Juliette
CHARLET
horaires
et
temps
de
travail
à revoir.
- Budget
périscolaire :
Mr
COUMES
précise
qu'un
budget
supplémentaire
est
nécessaire
pour
le
périscolaire,
a
voir
sur
le
budget
2022. -
Congé
maladie
de
Valérie
CRAPET
:
Monsieur
le
maire
explique
que
le
comité
médical
s'est
réuni
le
14
septembre
2021
et
a
placé
Valérie
CRAPET
en
congé
de
longue
maladie
à compter
du
21/09/2020.
-
Agence
postale
communale
(APC)
dans
le
pôle
administratif :
Monsieur
le
maire
et
Mr
BORDAS
ont
rencontré
Mr
DEVEIX
de
la
Poste
pour
l'aménagement
de
l'APC
(fourniture
du
mobilier
et
mise
en
place
d'un
flot
numérique).
Ce
dernier
a
également
précisé
que
la
subvention
attribuée
allait
être
votée. -
AGGLO :
Monsieur
le maire
explique
les
points
suivants :
- Délégation
au
Groupe
Suez
pour
l'eau
et
l'assainissement
pour
une
durée
de
6 ans.
- Recherche
d'un
terrain
de
4
Ha
pour
les gens
du
voyage
- Future
zone
Ussac/Donzenac
DUP.
-
Commission
Sociale :
Mme
FRAYSSE
intervient
concernant
les
ainés.
La
question
se
pose
de
savoir
si
le
coffret
sera
renouvelé
ou
si
un
repas
peut
être
envisagé.
Le
choix
s'oriente
vers
un
repas
début
2022,
beaucoup
plus
convivial.
-Pays
d'art
et
d'histoire
:
Mme
CAUTY
et
Mme
MEYJONADE
proposent
l'organisation
d'une
exposition
sur
l'aventure
du
rail
dans
notre
commune.
Elle
pourrait
se
tenir
fin
2021,
début
2022.
Des
contacts
sont
déjà
pris,
le conseil
valide
cette
proposition.
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à
23H00.
Le
Maire,
Bernard
SAGE