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Procès Verbal - proces verbal reunion de conseil municipal en date
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Ordre du Jour - ordre du jour reunion du conseil municipal du lundi 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Berlaimont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour reunion du conseil municipal du lundi 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article L. 2121-10 DU C. G. C.T.)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
lundi
20
novembre
2023,
à
19h30,
Salle
du
Grand
Atre
de
la
Mairie.
A
l'ordre
du jour
figurent
les
questions
suivantes :
- Recensement
de
la
population
2024 :
* création
d’emplois
d’agents
recenseurs
* fixation
de
la rémunération
des
agents
recenseurs
- Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
approuvé
par
délibération
du
12
avril
2021 - Demande
de
subvention
évènementielle
présentée
par
l’harmonie
municipale
- Demande
de
subvention
évènementielle
présentée
par
le Club
Cyclo
de
Berlaimont
- Nomination
d’un
référent
déontologue
-Convention
illuminations
CAMVS
« fêtes
de
fin
d’année
2023
»
Fait
le
13
novembre
2023
Michel
HANNECART
Maire
de
Berlaimont