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Conseil Municipal - cpte rendu cm du 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Trévenans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cpte rendu cm du 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
Convocation du O1 juillet 2020
Le Conseil Municipal, dûment convoqué à la demande de Monsieur le Maire, Pierre BARLOGIS, par convocation en date du 01 juillet 2020, s’est réuni le vendredi 10 juillet 2020 à la salle communale, derrière la Mairie.
Afin de respecter les règles sanitaires liés au COVID 19 et de permettre le plein respect des « mesures barrières », le public est limité à 25 personnes.
Etaient présents: BARLOGIS Pierre, CLAVEQUIN Jean-Pierre, MOYON Jean-Louis, HENISSE Viviane, BORNE Anne-Lise, CHIPAUX Franck, COURTOT Marie-Josèphe, DAMOTTE Julien, DOUCEY Xavier, FORINI Annie, VENET Bérénice.
Absents : RETTENBACH Aline.
Procuration de : Christian CANAULT à Pierre BARLOGIS
Renate CANTIN à Jean-Louis MOYON
Sébastien GORJUP à Anne-Lise BORNE
Le quorum étant atteint, le conseil a pu délibérer.
1 — Désignation des délégués titulaires et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs
L'élection des Sénateurs est fixée au dimanche 27 septembre 2020.
Les Conseils Municipaux sont convoqués ce jour, afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des Sénateurs.
Les délégués et leurs suppléants sont élus simultanément par les Conseillers Municipaux, sur une même liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte liste moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel (modification de l’ordre de présentation des candidats sur une liste).
Les candidats sont proclamés élus dans l’ordre de présentation de la liste telle qu’elle a été déposée auprès du Maire, les premiers élus étant délégués et les suivants suppléants.
Tout conseiller Municipal ou groupe de conseillers Municipaux peut présenter une liste de candidats. Les listes peuvent comprendre un nombre de noms inférieur ou égal au nombre de mandat délégués. Chaque liste de candidats doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. La liste doit être déposée auprès du Maire jusqu’à l’ouverture du scrutin. Aucune personne extérieure au Conseil Municipal ne peut présenter de candidats.
ELECTIONS POUR TREVENANS : 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants
Le bureau électoral est présidé par Pierre BARLOGIIS, le Maire.
De deux membres du Conseil Municipal les plus âgés présents à l’ouverture du scrutin - Mr CLAVEQUIN Jean-Pierre
- Mr MOYON Jean-Louis
De deux membres du conseil Municipal les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin. - Mr CHIPAUX Franck
- Mr DOUCEY Xavier Le Maire propose une liste intitulée « TREVENANS SENATORIALE » composée des membres suivants :
- BARLOGIS Pierre
-_ _ CANTIN née MONNIN Renate
- CLAVEQUIN Jean-Pierre
- HENISSE née STEVENOT Viviane
- _ MOYON Jean-Louis
- COURTOT Marie-Josèphe
Le Maire demande à 1’ Assemblée Municipale si d’autres candidatures sont envisagées. Sans autre candidature apportée, le vote se fait sans débat au scrutin secret.
Le secrétaire de séance, Mme PESEUX Stéphanie, adjoint administratif, assure la rédaction du procès- verbal mais ne prend pas part aux délibérations du bureau électoral.
Lorsque le Président déclare le scrutin clos, les votes sont dépouillés par les membres du bureau électoral en présence des conseillers.
Recensement des bulletins :
Détermination du nombre de suffrages exprimés en déduisant du nombre total des bulletins le nombre des bulletins blancs ou nuls :
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0 b) Nombre de votants 14 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau 0 d) Nombre de suffrages déclarés blancs par le bureau 2 e) Nombre de suffrages exprimés [b-(c+d)] 12
La liste intitulée « TREVENANS SENATORIALE » bénéficie de 12 suffrages exprimés.
Délégués titulaires élus
1 - BARLOGIS Pierre
2 — CANTIN née MONNIN Renate
3 — CLAVEQUIN Jean-Pierre
Délégués suppléants élus
1 — HENNISSE née STEVENOT Viviane
2 — MOYON Jean-Louis
3 — COURTOT Marie-Josèphe
Levée de la Séance à 20h45.
{S, le 10 juillet 2020