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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Réalmont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13.03.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Réalmont, le 04 mars 2024
Commune de Réalmont
(Tarn)
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 13 mars 2024 à 20 heures 30
1 — LISTE DES DELIBERATIONS
RESSOURCES HUMAINES
e Création d'emploi de vacataire au camping
e Création d'emploi d'ingénieur principal
e Création d'emplois saisonniers 2024
SCOLAIRE
e Etudes surveillées — définition des tarifs 2024
FINANCES
e Approbation des comptes de gestion 2023 — budget principal et budgets annexes :
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e Approbation des comptes administratifs 2023 - budget principal et budgets annexes :
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e ENEDIS — Constitution de servitude parcelle section E - n°1665 — Commune de
Réalmont
e ENEDIS — Constitution de servitude — Lieu-dit Cantemerle — section A — n°1403 —
Commune de Réalmont
ENVIRONNEMENT
e Eau et assainissement - Mise à disposition du service de la Commune de Réalmont -
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AFFAIRES GENERALES
e Approbation de la convention avec le Département du Tarn pour l'appui de
l'ingénierie publique départementale
e Tarifs 2024 : location halle Henri DUNANT et modifications des références funéraires
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