Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 13.03.24
Déliberation - cm07.07.2022 liste deliberations
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste deliberations site et affichage
Déliberation - liste des deliberations 20.12.2023
Déliberation - liste des deliberations cm 26.10.23
Procès Verbal - pv 28112025
Procès Verbal - pv 13 mars 2024 16042024082747
PLU - Autres - Maison 15 rue Badou 20100407
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réalmont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Aménagement du territoire,
Réalmont, le 29 février 2023
Commune de Réalmont
(Tarn)
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 février 2023 à 20 heures 30
1 — LISTE DES DELIBERATIONS
1) Location des salles municipales Modificatif des Tarifs 2023
2) Personnel : Création d'emploi de gardien animateur du terrain de camping
3) Personnel : Création d'emploi vacataire au camping
4) Liste des emplois et les conditions d'occupation des logements de fonction
5) Subvention pour l’acquisition d’un vélo électrique
6) Budget principal : approbation du compte de gestion
7) Budget principal : affectation de résultat
8) Budgets annexes : approbation des comptes de gestion
9) Budget annexe funéraire : affectation de résultat
) Budget annexe camping : affectation de résultat
) Frais scolarité année 2021-2022
12) Eau - convention de mise à disposition de service - avenant n°2
} Assainissement— convention de mise à disposition de service — avenant n°2
14) Aménagement Boulevard et Place DUPUY
15) Modernisation de l'éclairage public
16) Rénovation de la salle polyvalente
17) Rénovation thermique des écoles
18) Chaufferie bois commune à l’école et à la salle polyvalente
19) Opération d'embellissement des façades
20) Développement des infrastructures sportives — création d’un court de Tennis couvert
21) Adhésion au dispositif CEE
22) Mise à disposition terrain « Al Gouty »