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Déliberation - liste des deliberations 20.12.2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Réalmont.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20.12.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Énergies, Banque,
Réalmont, le 11 décembre 2023
Commune de Réalmont
(Tarn)
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 20 décembre 2023 à 20 heures 30
1 — LISTE DES DELIBERATIONS
RESSOURCES HUMAINES
+ Enveloppe 2024 RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement Professionnel), régime indemnitaire pour la filière Police
Municipale et indemnité horaire de surveillance pour le personnel enseignant des écoles
+ __ Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)
FINANCES
+ Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2024
+ Vente de biens mobiliers aux enchères
+ Budget Camping 2023 : Modification affectation des résultats 2022
+ Budget Camping - Décision modificative n°1
+ __ Budget Funéraire — Décision modificative n°2
+ Budget Principal - Décision modificative n°2
+ Adoption du règlement budgétaire et financier
+ Durée amortissements M14 et M 4
+ Budget principal - Admission en non-valeur
+ Budget Funéraire - Admission en non-valeur
URBANISME
+ Lotissement de la croix d'Albi — rétrocession et intégration des voies et réseaux dans le domaine
public
+ Cession d’une parcelle du domaine privé de la Commune au profit de Madame Françoise HUC
FUNERAIRE
+ Projet de création d'une chambre funéraire à Réalmont — Avis du Conseil municipal
ENVIRONNEMENT
° Programme de végétalisation de la ville — validation et financement (phase 2)
e Identification des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables (attention aux
modalités de concertation du public)
CULTURE
+ Saison culturelle 2024 - tarifs des spectacles
AFFAIRES GENERALES
+ Acceptation d’un legs
° Tarifs des services -Année 2024 /