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Compte-Rendu - compte rendu 415 1
Compte-Rendu - compte rendu 204 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 204 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Armement,
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
JANVIER
2024
20H00
— SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Département
du
jura
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
George
BALANCHE.
Absents
excusés:
Marine
BINETRUY
(pouvoir
transmis
à
Dominique
Arrondissement
CHAUVIN),
Sylvie
BOURGEOIS
(pouvoir
transmis
à
Daniel
JEANNAUX),
de
Lons
le Saunier
Laurent
LESTIENNE.
Absent :
/
Canton
de
Saint-Laurent
en
Grandvaux
Secrétaire
de
Séance
: Emilie
COULON
Invité
: /
Date
de
Convocation
: 04 janvier
2024
Affichage
le
: 12 janvier
2024
OBJET
RESULTAT
DU
VOTE
2024 _01D
Certification
Base
d’Adresses
par
Approuvé
La
Poste
Unanimité
des
membres
votants
2024 _02D
Renouvellement
de
la
convention
entre
NOZEROY
et
la
direction
informatique
du
SIDEC
du
Jura
Approuvé
Unanimité
des
membres
votants
A
Nozeroy,
le
12
janvier
2024
Le
Maire,
Dominique
CHAUVI
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54 -
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les
:
lundi
de
14h
à
17h
(sauf celui
suivant
le dernier
samedi
du
mois]
- mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h
- Dernier
samedi
du
mois
de
9h
à
12h