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Compte-Rendu - compte rendu 415 1
Compte-Rendu - compte rendu 184 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 184 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Armement,
MAIRIE
DE
NOZEROY LISTE
DES
DELIBERATIONS
COMMUNE
DE
NOZEROY
SEANCE
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
novembre
2023
20H00
—
SALLE
DU
CONSEIL
NOZEROY
Département
du
Jura
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Laurent
LESTIENNE
,Audrey
MENIN,
George
BALANCHE.
de
Lons
le Saunier
Absent
: /
Secrétaire
de
Séance
: Sylvie
BOURGEOIS
Invité :
/
Canton
de
Saint-Laurent
Date
de
Convocation
: 6 novembre
2023
en
Grandvaux
Affichage
le
: 16
novembre
2023
RESULTAT
DU
OBJET
VOTE
2023_32D
Logiciel
de
gestion
du
cimetière
Approuvé
(Achat
et
maintenance
sous
réserve
de
l’accord
des
Unanimité
des
communes
de
BILLECUL
et
RIX-TTEBIEF)
membres
votants
Approuvé
2023_33D
Travaux
allées
du
cimetière
et
demande
de
.
Unanimité
des
subventions
membres
votants
Approuvé
à
2023_34D
Renouvellement
des
baux
ruraux
l’unanimité
des
membres
votants
Approuvé
à
2023_35D
Renouvellement
bail
ancien
surpresseur
l’unanimité
des
membres
votants
Approuvé
à
2023_36D
Adhésion
COMEDEC
l’unanimité
des
membres
votants
A
Nozeroy,
le
16
novembre
2028
Le
Maire,
Dominique
CHAUVIN
Place
de
la Mairie
—
39250
Nozeroy
Téléphone
: 03
84
51
10
54-
E.mail
: mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Secrétariat
ouvert
les :
lundi
de
14h
à
17h
(sauf celui
suivant
le dernier
samedi
du
mois)
- mardi
de
14h
à
18h30
- vendredi
de
14h
à
17h
- Dernier
samedi
du
mois
de
9h
à
12h