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Compte-Rendu - compte rendu 251 1
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 251 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Armement,
Envoyé
en
préfecture
le
15/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/05/2024
2024_30D
Publié le 15/05/2024 ID
: 039-213903917-20240502-2024
30D-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
02 Mai
2024
à 20h00
- Présents :
08
- Votants
:
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient__
présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
23.04.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Date
d'affichage
15.05.2024
Absent Excusé
: /
Objet
Travaux
d’exhumation
en
Absent
: /
prévision
de
l'installation
de
cavurnes
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'il
reste
un
emplacement
de
cavurne
à vendre
et
qu’il
convient
d'anticiper
des
nouvelles
demandes.
Ainsi,
plusieurs
solutions
ont
été
envisagées
pour
l'installation
de
nouvelles
cavurnes.
Après
recherches,
il apparaît
que
l'emplacement
526,
situé
à
gauche
des
cavurnes
actuelles,
a
fait
l’objet
d’une
rétrocession
à
la commune
en
2022.
Ainsi
l'installation
de
nouvelles
cavurnes
pourraient
se
faire
sur
cette
partie.
Avant
d'envisager
tout
travaux,
il convient
de
procéder
à
l’exhumation
des
ossements
avec
inhumation
de
ceux-ci
à l’ossuaire.
Le
devis
établi
par
l’entreprise
Marbrerie
Gauthier
s'élève
à 494.17€
HT
soit
593€
TTC.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide :
-_
DE
VALIDER
le devis
de
l’entreprise
MARBRERIE
GAUTHIER
d’un
montant
de
494.17€
HT
- _
D'AUTORISER
M.
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
Fait
et
délibéré
les jours
mois
et an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROWY,
le
02
Mai
202%
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
É
La Secrétaire
de
séance,
]
Marine
BINETRUY