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Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 28 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE SAINT-MARCEL Liberté + Égalité Fraternité
Le 17 mars 2023
Madame, Monsieur
Objet : Réunion du Conseil Municipal
N/Réf. : ML/AMB - Affaire suivie par : Magali LUCIEN
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) d'assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu :
Mardi 28 mars 2023 à 19 h 00
en Mairie - Salle d'Honneur
Je rappelle que les conseillers municipaux qui ne peuvent pas assister à la séance du Conseil Municipal peuvent donner procuration au conseiller municipal de leur choix en utilisant l'application « Cabinet Numérique ». En cas de difficulté, merci de contacter la mairie au 03.85.42.75.14.
ORDRE DU JOUR :
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023
FINANCES COMMUNALES
- Bilan 2022 des acquisitions et cessions immobilières
- Compte de Gestion 2022 - Budget principal
- Compte de Gestion 2022 - Budget annexe ZAC des Fontaines
- Compte Administratif 2022 - Budget principal
Compte Administratif 2022 - Budget annexe ZAC des Fontaines
-__ Affectation des résultats 2022 - Budget principal
- Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAC des Fontaines
- Vote des taux de fiscalité directe locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
- Budget primitif 2023 - Budget principal
- Budget primitif 2023 — Budget annexe ZAC des Fontaines
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ADMINISTRATION GÉNÉRALE
11 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies sur le périmètre de la Région Bourgogne Franche-Comté en tant que membre
12 - Participation financière au Fonds de Solidarité Logement (FSL) — Année 2023
13 - Convention d'occupation d'équipement municipal — "Les jardins du cœur" - Restos du cœur
14 - Convention d'occupation d'équipement municipal — Centre Socio Culturel
15 - Bibliothèque municipale — Charte d'utilisation accès 4 l'Espace Public Numérique (EPN)
Place de l'Église - BP 10034 - 71380 Saint-Marcel.
Tél. : 03 85 42 43 60 / Fax: 03 85 42 75 18 URBANISME
16 - Opération façades - Convention SOLIHA Jura Saône-et-Loire — renouvellement
BIENS COMMUNAUX
17 - Échange de terrains avec soulte - Parcelles cadastrées section K n°271 (pour partie) et n°273 (pour partie) - Les Grandes Collonges (Commune de Saint-Marcel) — Parcelle cadastrée section K n°182 (pour partie) - Rue de la Varenne (SARL ARIL)
18 - Éco quartier Zac "Sur les Fontaines" — Vente 4 particuliers — Lot n°19
DIRECTION ENFANCE-JEUNESSE-FAMILLE
19 - Dispositif Atouts Loisirs - Conventions de partenariat
20 - Dispositif Pass’ Loisirs — Conventions de partenariat
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES) (DÉLIBÉRATION DU 25 MAI 2020)
INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
Sincères salutations
Raymond BURDIN
Maire de SAINT-MARCE