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Convocation - CONVOCATION
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Saint-Marcel.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
VILLE DE SAINT-MARCEL Liberté + Égalité - Fraternité
Le 03 février 2023
Madame, Monsieur
Objet : Réunion du Conseil Municipal
N/Réf. : ML/AMB - Affaire suivie par : Magali LUCIEN
Madame, Monsieur,
Vous êtes prié(e) d'assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu :
Lundi 13 février 2023 à 19 h 00
en Mairie - Salle d'Honneur
Je rappelle que les conseillers municipaux qui ne peuvent pas assister à la séance du Conseil Municipal peuvent donner procuration au conseiller municipal de leur choix en utilisant l'application « Cabinet Numérique ». En cas de difficulté, merci de contacter la mairie au 03.85.42.75.14.
ORDRE DU JOUR :
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2022
FINANCES COMMUNALES
1 - Débat d'orientations budgétaires 2023
2 - Réintégration d'amortissements - Cession des peupliers
INTERCOMMUNALITÉ
3 - Instruction des demandes d'enseigne - Demande de prestation de service auprès du Grand
Chalon - Approbation de la convention cadre
4 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGDID)
5 - Le Grand Chalon - Affaires culturelles - Convention - Versement d'un fonds de concours pour l'équipement culturel "Le Réservoir"
6 - Entente Intercommunale Enfance-Jeunesse — Participation financière - Accueil Collectif de Mineurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
7 - Charte "réseau VIF" de la ville de Chalon-sur-Saône — Avenant n°5 — Intégration du groupe la Poste
8 - Convention cycle escalade - Ville de Saint-Marcel - Association Grimpattitude 71 - Association
Ready to Grimp
Place de l'Église - BP 10034 - 71380 Saint-Marcel
Tél. : 03 85 42 43 60 / Fax : 03 85 42 75 18 VOIRIE
9 - Servitude de passage et de réseaux — Parcelle cadastrée section G n°320 (fonds servant) -
33 C rue de la varenne
CULTURE
10- Participation financière Région Bourgogne-Franche-Comté — "Le Réservoir"
PERSONNEL COMMUNAL
11- Convention d'adhésion à la mission de médiation - Centre de Gestion de Saône-et-Loire
12- Désignation d'un délégué local des agents au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS) de la ville de Saint-Marcel
13- Modification du tableau des emplois
DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DONNÉE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES) (DÉLIBÉRATION DU 25 MAI 2020)
INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
Sincères salutations
Raymond BURDIN
Maire de SAINT-MARCEL