Déliberation - 4fc8b0

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Déliberation - 4fc8b0 Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Grenade-sur-l'Adour. Lien du pdf (Déliberation - 4fc8b0)Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations de la séance du 10 juillet 2024

• 2024-090-DELIB – Demande d’aide aux déplacements dans le cadre d’un championnat :

ADOUR VOLLEY Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-091-DELIB – Club Amitiés d’Automne : Demande de subvention exceptionnelle

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-092-DELIB – Tennis club « les blés d’or » : Demande d’aide à l’organisation de manifestations promotionnelles

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-093-DELIB - Tarification Accueil Périscolaire - Année scolaire 2024-2025

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-094-DELIB – Restauration scolaire – Reconduction de la tarification sociale Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-095-DELIB – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-096-DELIB – Création de deux emplois permanents d’« Adjoint d'Animation Principal

de 1ère classe » Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-097-DELIB – Création de deux emplois d’ « Adjoint Technique Territorial » non

permanents à temps complet pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire

d’activité (en application de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique)

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-098-DELIB – Modification du règlement intérieur du gymnase du Pin Franc

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-099-DELIB – Modification du règlement intérieur de la garderie et de l’accueil

périscolaire Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-100-DELIB – Modification du règlement intérieur de la pause méridienne

Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-101-DELIB – Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) Adopté à l’unanimité des membres présents

• 2024-102-DELIB – Désignation d’une candidate retenue au dispositif « Tout est permis » -

Camille BLANCHETIER

Adopté à l’unanimité des membres présents