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Déliberation - Changement Chauffe EAU
Document publié le Vendredi 3 décembre 2021 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - Changement Chauffe EAU)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au En part à la
Conseil |exercice | Délibération
Municipal
7 7 6
Date de la
Convocation
26/11/2021
Date d’affichage
26/11/2021
Objet de
Délibération
Changement
Chauffe-eau
auberge _
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
03/12/2021 et
publication du
03/12/2021
EXTRAIT DU REGISTRE
ES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du vendredi 3 décembre 2021
N°20211203-03
L'an deux-mille-vingt et un et le vendredi 3 décembre à 20h00 heures, le
Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Jean LEYMARIE, Maire.
Etaient présents
MM ESPINASSE Joël, JULIEN Christian (à partir de 21h), LEYMARIE Jean, Mme PEIRS Virginie, PELLET Bernard, Mme VALGALIER Jessie
Absente : M ROUGET Alain, procuration à ESPINASSE Joël
A été nommée secrétaire : PEIRS Virginie,
Monsieur PELLET sort de la salle et ne prends pas part au
vote et à la discussion
Le Maire indique que le chauffe-eau de l’appartement de l’ Auberge ne fonctionne plus. Le
conseil doit se prononcer sur le changement de celui-ci. Après présentation des devis le
conseil approuve le devis de Bernard PELLET pour un montant de 911€ HT.
Fait et délibéré à PEYRELEAU, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
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1210 27 P
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20211203-20211203_03-DE
Reçu le 10/12/2021