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Procès Verbal - DCM 7 Acomptes de subventions au titre de lexercice 2024
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 7 Acomptes de subventions au titre de lexercice 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE RE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
élus :
33 Séance ordinaire du 14 décembre 2023
Éonsdilesrbnctions dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim 33 (le quatorze décembre de l'an deux mille vingt-trois)
Conseillers présents :
18 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Conseillers absents :
15
Présents (18): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Philippe WOLFF, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM (ne prenant part ni au débat ni au vote pour ce qui concerne les points relatifs à l’A.C.P.E. et l'Ecole de Musique), Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Miné SEYHAN, Bilge BAYRAM, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (15) :
M. Jean KIMMICH (procuration à M. MARCUZ)
Mme Barbara HERBAUT
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme ADAM)
M. Patrice NYREK
Mme Sophie ACKER (procuration à M. BOUTHERIN)
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKI)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à M. BURGY)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT (procuration à Mme THOMAS)
-0-0-0-
Point 7 de l’ordre du jour
Acombptes de subventions au titre de l’exercice 2024
Pour pallier les difficultés de trésorerie que pourraient rencontrer certaines structures régulièrement subventionnées par la Ville, il est proposé de voter des acomptes de subventions au titre de l'exercice 2024.
Ce vote permettra de mandater les sommes retenues dès les premiers jours de l'année 2024.
Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-7-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'allouer les acomptes de subventions suivants :
article 93020 / compte 65/48
Administration générale de la Collectivité
Amicale du Personnel Communal de la Ville de RIXHEIM
article 9330 / compte 65748
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
ASER Volley — Rixheim
CSSL Basket — Rixheim
article 93311 / compte 65748
Activités artistiques, actions et manifestations culturelles
Ecole de Musique — RIXHEIM
article 93338 / compte 65748
Autres activités pour les jeunes
A.C.P.E. (Association du Centre Polyvalent d'Entremont) - Rixheim
d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2024.
18 000,- €
dur 9 000,- €
20.000,- €
20.000, - €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-7-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 19 décembre 2023
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le ? {} DEC, 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231219-DCM-7-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023