Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM 7 Acomptes de subventions au titre de lexercic
Procès Verbal - DCM 6 Acomptes de subventions au titre de lexercic
Procès Verbal - DCM 8 Acomptes de subventions au titre de lexercic
Procès Verbal - DCM 6 Acomptes de subventions au titre de l¿exerc
Procès Verbal - DCM 3 Attribution dune subvention a LA PASSERELLE
Déliberation - DCM 4 Affectation des resultats de lexercice 2024
Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subvention
Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 4 Affectation des resultats de lexercice 2022
Procès Verbal - DCM 4 Acompte de subvention au titre de lexercice 2024 a LA PASSERELLE
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 Acompte de subvention au titre de lexercice 2024 a LA PASSERELLE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
9
Conseillers absents :
24
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 19 décembre 2023 convoquée en application du deuxième alinéa de l’article L.2121-17 du CGCT, à la suite de la séance ordinaire du 14 décembre 2023
dans la salle des Commandeurs de l’Hôtel de Ville de Rixheim (le dix-neuf décembre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (9): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Barbara HERBAUT, Valérie MEYER, Christophe EHRET, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (24) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHT (ne prenant part ni au débat ni au vote de l'acompte de subvention pour LA PASSERELLE)
M. Jean KIMMICH
M. Philippe WOLFF
Mme Maryse LOUIS
M. Patrice NYREK
M. Richard PISZEWSKI
Mme Marie ADAM
Mme Dominique THOMAS
M. André GIRONA (procuration à Mme BAECHTEL)
M. Alain DREYFUS
Mme Michèle DURINGER
M. Eddie WAESELYNCK
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI
Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
Mme Bilge BAYRAM
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT
-0-0-0-
Point 4 de l’ordre du jour
Acombpte de subvention au titre de l’exercice 2024 à LA PASSERELLE
Pour pallier les difficultés de trésorerie que pourrait rencontrer l'association LA PASSERELLE de RIXHEIM, régulièrement subventionnée par la Ville, il est proposé de voter un acompte de subvention à son profit, au titre de l'exercice 2024.
Ce vote permettra de mandater les sommes retenues dès les premiers jours de l'année 2024.
Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231220-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'allouer l'acompte de subvention suivant :
article 93338 / compte 65748
Autres activités pour les jeunes
e Association LA PASSERELLE - Rixheim... 160 000,- €
— d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2024.
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 20 décembre 2023
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 7 { DEC. 2073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231220-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023