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Procès Verbal - DCM 6 Acomptes de subventions au titre de l¿exercice 2023
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 6 Acomptes de subventions au titre de l¿exercice 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
VILLE DE ROGHEN
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
élus :
33
Séance ordinaire du 13 décembre 2022 C , î , = u u A : nl ll DCE ONE dans la salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Rixheim
33
(le treize décembre de l'an deux mille vingt-deux)
Conseillers présents :
20 sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire Conseillers absents :
13
Présents (20): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK {ne prenant part ni au débat ni au vote de la subvention pour l'ACPE), Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Eddie WAESELYNCK, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (13) :
M. Alain DREYFUS
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT (procuration à M. PISZEWSKIN)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
Mme Bilge BAYRAM
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI (procuration à Mme ACKER)
M. Sébastien BURGY (procuration à M. DURRWELL)
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 6 de l’ordre du jour
Acomptes de subventions au titre de l'exercice 2023
Pour pallier les difficultés de trésorerie que pourraient rencontrer certaines structures régulièrement subventionnées par la Ville, il est proposé de voter des acomptes de subventions au titre de l'exercice 2023.
Ce vote permettra de mandater les sommes retenues dès les premiers jours de l'année 2023.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221215-DCM-6-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022 | d'allouer les acomptes de subventions suivants :
article 93020 / compte 65748
Administration générale de la Collectivité
Amicale du Personnel Communal de la Ville de RIXHEIM
article 93311 / compte 65748
Activités artistiques, actions et manifestations culturelles
Ecole de Musique — RIXHEIM
Centre de Danse Cynthia Jouffre — RIXHEIM
au titre du Festival FIDJHI 2023
article 9330 / compte 65/48
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
ASPTT Mulhouse / Rixheim — Section Hand-ball..........
ASER Volley — Rixheim... Liens
CSSL Basket — Rixheim iii iiiiiiiiinieiereeeneeneereneeeeneceeeeneenre
article 93338 / compte 65748
Autres activités pour les jeunes
A.C.P.E. (Association du Centre Polyvalent d'Entremont) - Rixheim...
d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2023.
lee 7.000 €
20.000 €
Less 2.000 €
15.000 €
15.000 €
less 9.000 €
20.000 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221215-DCM-6-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 15 décembre 2022
Le Maire,
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Philippe WOLFF
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 16 DEC. 207?
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20221215-DCM-6-DE
Date de télétransmission : 15/12/2022
Date de réception préfecture : 15/12/2022