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Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subvention
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subvention)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du HAUT-RHIN
VILLE DE HE
Arrondissement Extrait du Procès-Verbal
de MULHOUSE AT r a = mu
des Délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33 Séance ordinaire du 25 mai 2023
Conseillers en Girton: dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim 33 (le vingt-cinq mai de l'an deux mille vingt-trois)
PORC PRESSE sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire 22
Conseillers absents :
11
Présents (22) : Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT{ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Jean KIMMICH, Patrice NYREK (ne prenant part ni au débat ni au vote des subventions pour LA PASSERELLE), Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Isabelle TINCHANT-MERLI, Bilge BAYRAM, Véronique FLESCH, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (11) :
Mme Barbara HERBAUT
M. Philippe WOLFF (procuration à M. KIMMICH)
Mme Maryse LOUIS (procuration à Mme MATHIEU-BECHT)
M. André GIRONA (procuration à Mme ADAM)
M. Alain DREYFUS
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
Mme Guileine LEVY (procuration à Mme MEYER)
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (procuration à Mme BAECHTEL)
M. Lucas SCHERRER
-0-O-0-
Point 4 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
d'allouer les subventions suivantes :
article 93042 / compte 65748
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230530-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023 Actions interrégionales
INVENT'AIRS - ESCHENTZWILLER
au titre d'un déplacement dans le Gers
Association des Amis du Gers - RIXHEIM 2
la subvention demandée s'élève à 750.-€
article 93043 / compte 65748
Actions européennes
Collège Capitaine Dreyfus - RIXHEM
au titre des échanges avec Lohne en mai et juin 2023
article 93256 / compte 65748
Formation professionnelle - Autres
UFCV - MULHOUSE
au titre de la prise en charge d'une formation BAFA pour 2 stagiaires
(L. M etG.S
article 9330 / compte 65748
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Sur proposition de l'OMSAY :
Les Archers du Cercle — RIXHEIM............... Li
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 1.000,- €,
la subvention demandée s'élève à 1.000.-€
A.S.E.R. Tennis Padel — RIXHEIM iii
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 7.500,- €,
la subvention demandée s'élève à 12.000.-€
A.S.E.R. - Section Volley — RIXHEIM
- acompte voté le 13 décembre 2022...
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 24.000,- €
la subvention demandée s'élève à 30.000.-€
Asphalte Roller — RIXHEIM - WITTENHEIM
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 2.000,- €
la subvention demandée s'élève à 3.000.-€
Le 1 700,00 €
ler 300,00 €
Lee 1 000,00 €
Less 5 000,00 €
er 28 000,00 €
- 15 000,00 €
13 000,00 €
…. À 000,00 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230530-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023 BOXING CLUB — RIXHEIM ice 2 000,00 € pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 2.000,- €
la subvention demandée s'élève à 4.000.-€
C.S.S.L. Basket — RIXHEIM................. idee 21 000,00 €
- acompte voté le 13 décembre 2022... - 9 000,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 21.000,- €, 12 000,00 €
la subvention demandée s'élève à 21.000.-€
A.S.R. Football — RIXHEIM............ iii deieerrenerenereeneeene 10 000,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 11.000,- €,
la subvention demandée s'élève à 16.000.-€
Gymnastique Volontaire — Section de Rixheim — RIXHEIM 500,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 500,- €,
la subvention demandée s'élève à 1.000.-€
ASPTT Mulhouse-Rixheim — section Handball... 37 000,00 €
- acompte voté le 13 décembre 2022... - 15 000,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 34.500,- € 22 000,00 €
la subvention demandée s'élève à 45.000.-€
Ping Pong Amical — RIXHEIM LL 2 000,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 4.000,- €,
la subvention demandée s'élève à 4.000.-€
AS BIKE RACING — RIXHEIM iii diierenereenrerenereneeeeneeeed 1 500,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 1.500,- €,
la subvention demandée s'élève à 5.000.-€
article 93311 / compte 65748
Activités artistiques, actions et manifestations culturelles
Association des Arboriculteurs de Rixheim-Eschentzwiller............................... 1 500,00 €
pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 1.500,- €,
la subvention demandée s'élève à 1.500.-€
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230530-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023 article 93316 / compte 65748
Théâtres et spectacles vivants
e Association LA PASSERELLE - Rixheim 31
reversement subvention CEA projet « Incroyable Printemps »
article 93412 / compte 65748
Santé et Actions sociales — Prévention et éducation pour la santé
e INSULIB - STRASBOURG... eee eueneeueueeeeueueueuueueeueueceeueeueueueeue eee
pour mémoire, la subvention 2021 s'élevait à 100,- €,
article 93424 / compte 65748
Actions sociales - Personnes en difficulté
e Conférence Saint-Vincent de Paul - RIXHEIM iii ce
la subvention demandée s'élève à 720,-€
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d’un vélo à assistance électrique :
e Monsieur J.-L. L. — RIXHEM
de rejeter la demande formulée par :
e l'association ‘Loisirs Rixheim Vélo’.
777,00 €
100,00 €
720,00 €
100,00 €
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230530-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 30 mai 2023
Le Majre,
Rachel BAECHTEL
La Secrétaire de séance,
|) |
CE A PAF D
Sophie ACKER
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 3 1 MAI 2072
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20230530-DCM-4-DE
Date de télétransmission : 31/05/2023
Date de réception préfecture : 31/05/2023