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Procès Verbal - POCES VERBAL 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune d'Esches.
Lien du pdf (Procès Verbal - POCES VERBAL 18 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département de l’Oise
Arrondissement de Beauvais
MAIRIE D’ESCHES
60110 Esches
Tél. 03.44.22.09.10.
secretariat(@esches.fr COMMUNE D’ESCHES
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 18 décembre 2024
Séance du 18 décembre 2024 à 20h30 en mairie d’Esches - salle du Conseil Municipal
Membres présents :
M. VANHOUTTE Denis, Maire.
Mmes et MM. : ROCH Corinne, PIOCELLE Pascal, GRAUX Bernard Adjoints au Maire.
M. VANHOUTTE Michel, Conseiller municipal délégué.
Mmes et M.: HOUGUENADE Catherine, DUQUESNEY Corinne, LEDANSEUR Barbara,
PELLIZZARI Fabrice, DOURLEN Catherine, DEKPONTO Virgile Conseillers municipaux.
Membres représentés :
M. EDELINE donne pouvoir à M. VANHOUTTE D.
Mme LAPLISE donne pouvoir à Mme ROCH
M. PELLEGRINELLI donne pouvoir M. GRAUX.
Absents_excusés: Mmes et MM. PIQUEUR, EDELINE, LAPLISE, PELLEGRINELLI, AGATA,
ROUTIER, DA SILVA, ABOSO.
Secrétaire de séance :
Mme Barbara LEDANSEUR
M. le Maire ouvre la séance à 20h30 après avoir fait l’appel des membres présents et constaté
que le quorum est atteint.
A l'ordre du jour :
- Désignation secrétaire de séance,
Approbation procès-verbal conseil municipal du 5 septembre 2024,
- _ ILEP avenant n° 08, budget 2025, prestataire restauration,
- Entretien toitures des bâtiments communaux,
Acquisitions mobiliers et équipements cuisine restaurant scolaire,
Modification horaires d'ouverture au public du secrétariat de mairie,
- Questions diverses.
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 18 décembre 2024
- Rue du Château - 60110 ESCHES - page 1 sur 3 1/ Désignation secrétaire de séance.
N°35/2024 - M. le Maire propose au Conseil Municipal de désigner Mme Barbara LEDANSEUR
secrétaire de séance. Désignation approuvée à l’unanimité des présents et représentés.
14 VOIX POUR
2/ Approbation procès-verbal conseil municipal du 5 septembre 2024.
N° 36/2024 - M. le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal
qui s’est tenue le 05/09/2024. Il demande si ce procès-verbal appelle des observations. Le
Conseil Municipal adopte ce procès-verbal à l'unanimité des présents et représentés.
14 VOIX POUR
3/ ILEP avenant n° 08, budget 2025, prestataire restauration.
N°37 /2024 - M. le Maire présente le budget prévisionnel 2025, l'avenant n° 08 relatif à la
délégation de service public. Il indique qu’il convient de délibérer sur le budget prévisionnel
2025, l'avenant n° 08 et les annexes, le choix de conserver le prestataire « restauration » et
d'approuver le règlement intérieur.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et des représentés :
APPROUVE :
- le budget 2025 pour 457 319,68 € et une participation communale de 260 353,27 €
- l'avenant n° 08 et les annexes
de conserver la société « LA NORMANDE » comme prestataire « restauration » avec un
repas comprenant 5 composantes (dont 1 élément bio et 1 élément local)
- le règlement intérieur
14 VOIX POUR
4/ Entretien toitures des bâtiments communaux
N° 38/2024 - M. le Maire présente deux contrats d'entretien relatifs aux toitures des
bâtiments communaux (école du Parc, école du Moulin, Mairie et halle communale). Il indique
que les contrats consistent en une visite annuelle avec entretien des gouttières, terrasses. Un
entretien des tuiles et ardoises aura lieu la première année. Le Conseil Municipal, après en
avoir délibéré à l'unanimité des présents et des représentés :
- DÉCIDE de passer commande pour un contrat d'entretien des toitures ci-dessus énumérées,
- AUTORISE M. le Maire à viser le contrat renouvelable chaque année par tacite reconduction
pour un montant HIT. de 5 436 € pour l'année 2025 et 3320 € pour l'année 2026.
14 VOIX POUR
5/ Acquisitions mobiliers et équipements cuisine restaurant scolaire
N° 39/2024 -— Le Conseil Municipal indique qu’il serait souhaitable d'acquérir des tables et
chaises pour une vingtaine d'enfants (3 à 6 ans) inscrits régulièrement à l'accueil de loisirs.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des présents et des représentés :
DÉCIDE d'acquérir le mobilier nécessaire pour l’accueil des enfants 3-6 ans inscrits
régulièrement à l'accueil de loisirs,
DEMANDE à M. le Maire :
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 18 décembre 2024
page 2 sur 3 - de faire établir un devis pour ce mobilier,
- De déposer une demande d'aide financière auprès de la CAF.
14 VOIX POUR.
6/ Modification horaires d’ouverture au public du secrétariat de mairie
N°40 /2024 - M. le Maire rappelle le projet de délibération soumis au Comité Social Territorial
relatif à la modification des horaires d'ouverture au public du secrétariat de mairie. Il indique
que le CST a émis un avis favorable dans sa séance du 8/10/2024. Le Conseil Municipal, après
en avoir délibéré à l’unanimité des présents et des représentés adopte la nouvelle organisation
du temps de travail du personnel administratif.
14 VOIX POUR
QUESTIONS DIVERSES : M. le Maire indique au Conseil Municipal que les membres du bureau
de l'association FOYER RURAL organisatrice de la brocante annuelle lui ont fait part d’une
manifestation spéciale pour 2025. En effet, le FOYER RURAL organisera sa trentième brocante
le dimanche 4 mai 2025 avec de nombreuses animations.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Procès-verbal du conseil municipal - mercredi 18 décembre 2024
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