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Déliberation - Seance du 13 Mars 2024 deliberations 122024 a 322024
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du 13 Mars 2024 deliberations 122024 a 322024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Banque, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-32_DE-DE
COMMUN GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian. Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel, BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, que pour le bon déroulement des comptes
de la commune, une décision modificative doit être prise au budget principal Mairie.
Elle est détaillée ainsi :
Investissement dépenses : + 290 000.00 €
- _2135/21 (chapitre 27) : + 200 000.00 €
- _2138/21 (chapitre 29) : + 55 000.00 €
- _ 231/23 : + 35 000.00 €
Investissement recettes : + 290 000.00 €
- _1321/13 : + 20 000.00 €
- _1321/13 (chapitre 29) : + 25 000.00 €
- _1681/16 : + 200 000.00 €
- _2135/21 (chapitre 27) : + 45 000.00 €
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à signer tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
AUTORISE la décision modificative N°1 sur le budget principal Mairie.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES GABIAN - MAIRIE DE GABIA Publié le
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Regu en préfecture le 14/03/2024
ID : 034- -213491094:2074031 3-32_DE-DE
2ru des violettes GABIAN - MAIRIE DE GABIAN 202k Pre
16:08 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Décision modificative N° 1
Articie/Chap. | Désignation Sect.|S |Opéra° Serv. |Fonc. Réalisé N:1 | Proposé Voté
1821/13 Subv. non transf, Etat, établ.natlo Invest/R} 0,00€! 20000.00€! 2000000 €
11321/13 Subv. non transf. Etat, établ. natio Invest. R 29 ; 0,00€] 25000,00€| 25 000,00 €
468116 Autesemprunis “7 Invest.R li 0,00 €| 200 000,00 €| 7 200 000,00 €
2135/21 Install générales, agencements, a Invest.D| | | 0,00€| __5000,00€ 500000 €!
1213521 Install. générales, agencements, ainvest. R 27 | l 0,00€! 45000,00€| ._4S 000,00 €‘
‘2135/21 install. générales, agencements, ainvest. D 27 I 0,00 €| 200 000,00 € 200 000,00 €
2138/21 Autres constructions Invest D 29 0,00€! 55000.00€| 55000,00€
23123 : Immobilisations corporelles en couiinvestiD | | 28 633,66 €, 3 000,00 €] 30 000,00 €
*S.-B. : Semi-budgétaire: S. à S. : Ordre de section à section: I. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
Réalisé N-1 Proposé Approuvé D
} ..
| Dépenses 28 833,66 € 290 000,00 € ‘ 280 000,00 €
= ee l nm
Recettes 0,00 € 290 000,00 € 290 000,00 €
Différence (D-R) 28 633,66 €
1/1
0,09 € | Envoyé en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIAN mer PRES IR uote le
Code INSEE Commune ID : 034-21340106445024)313-32_DE-DE
T L
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : Pour
Contre
Présenté parle Maire Abstentions
Date de convocation : 01/03/2024
A GABIAN le 13/03/2024
Le Maire
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire
A GABIAN «le 13/03/2024
le Conseli Municipal
BERTHOMIEU Michel LE |
L
BOUDET André =
BOUTES Francis
IDE BARROS Claudy
(FOREZ Daniel
GALZY Isabelle
GROUSSET Emilie
ISARN Pierre
LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
| [
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnès
SOULIE Christophe
172 : Envoyé en préfecture le 14/03/2024 Certifié exécutoire parle Maire , compte tenu de la transmission en Mestre, le AOL L Reçu en préfecture le 14/03/2024 et de la publication, le 15/03/2024
Publié le Em THIN ININTA A GAB/Y. 034-213401094 2024031332 DE-DE
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024 GTR
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-31_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES
Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu'un prêt doit être souscrit au Crédit
Agricole afin de mener à bien les travaux des salles des fêtes et des sports, il rappel ci-
dessous le détail de la proposition jointe :
Désignation du crédit : Prêt à Court Terme à taux fixe IN FINE - Classification
charte GISSLER : 1A
Contrat de prêt + de la so de 200 000 € :
Montant : deux cent mille euros (200 000.00 Euro)
D'une durée de 24 mois avec un taux fixe de 3.98%.
Remboursement du capital à l'échéance finale
Paiements des intérêts : à terme échu, en périodicité trimestrielle.
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à signer
tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ACCEPTE la proposition ci-dessus et AUTORISE Monsieur le Maire à Signer tous les
documents relevant de cette délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire,
en Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Recçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-31_DE-DE
CRÉDIT AGRICOLE
DU LANGUEDOC
DEPARTEMENT COLLECTIVITES PUBLIQUES et ASSOCIATIONS
&-04.67.17.85.62
Email : caroline.favier@ca-languedoc.fr
Adresse postale: Caisse Régionale de Crédit Agricole du Languedoc
Avenue de Montpellieret - MAURIN -34977 LATTES Cedex
R
Monsieur le Maire
Mairie
Objet : Proposition de financement 34320 GABTAN N/Réf : 213401094
Maurin, le 5 Mars 2024
Monsieur le Maire,
Suite à votre consultation du 1 Mars 2024, vous voudrez bien trouver ci-après notre proposition de financement pour :
Avance FCTVA pour travaux des salles des fêtes et des sports.
| Prêt Court Terme à taux fixe IN FINE - Classification charte GISSLER : 1A |
- Montont : 200 000 €
- Durée : 24 mois
- Remboursement du capital à l'échéance finale,
- Paiements des intérêts : à terme échu, en périodicité trimestrielle.
- Taux Fixe : 3,98 %
> Conditions générales
La présente proposition est formulée sous réserve d'acceptation de votre dossier par notre Comité des Crédits.
+ Garantie de taux : Cette proposition est valable 15 jours à compter de la présente.
° La signature du contrat interviendra au plus tard dans les 60 jours suivants
+ Tirages (éventuellement échelonnés) dans les 0B mois à compter de la date d'édition du contrat, dont le premier de 10 % minimum à intervenir impérativement dans les 4 premiers mois.
e Conditions de remboursement anticipé :
Aucune indemnité de remboursement anticipé.
+ Frais par dossier : 0,20 % du montant emprunté.
Vous souhaitant bonne réception de la présente, et, restant à votre disposition, Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Maire, l'expression de notre parfaite considération.
Caroline FAVIER
sd j
llectivités Publiques Héraul
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC
Société coopérative à capital variable agréée en tant qu'étabissement de crédit. Siège social : avenue de Montpeliéret, Maurin - 34977 Lattes cedex. 492 826 417 RCS Montpellier, Société de courtage d'assurance immatriculée à 'ORIAS sous le n° 07 025 828.
Téléphone : 04 67 175 175 (N° non surtaxé, prix de l'appel selon opérateur) — Adresse intemet : www.caanguedoc:fr (prix de la connexion selon opérateur). Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le En
1D : 034-213401094-20240313-30_DE-DE
PP), COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise à jour du tableau des effectifs,
Agent ATSEM principal 22% Classe
Adjoint Administratif principal 12° Classe 1 poste à 32 heures
Adjoint Administratif principal 1à° Classe C 1 poste à 35 heures
Adjoint Administratif C 1 poste à 35 heures
1 poste à 32 heures
Agent de maîtrise Principal € 1 poste à 35 heures
Adjoint Technique C 2 postes à 28 heures
1 postes à 35 heures
l poste à 32 heures
Adjoint d'animation 1 poste à 18h30 Oo
9
1 poste à 35 heures
1 poste à 35 heures Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Recçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-30_DE-DE
Adjoint Technique Contractuel 1 poste à 31 heures
CAE 1 poste à 20 heures
Adjoint d'animation CAE 1 poste à 35 heures
CAE 1 poste à 20 heures
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à signer
tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
VALIDE le tableau des emplois ci-dessus.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-29_DE-DE
BA), COMMUNE DE GABTAN (34320) Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES
Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire propose au conseil municipal le Budget Primitif 2024 Rennis qui reprend
les chiffres de résultat votée précédemment.
Fonctionnement
Dépenses : 47 500.00 €
Recettes : 47 500.00 €
Investissement
Dépenses : 46 500.00 €
Recettes : 46 500.00 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ADOPTE le Budget Primitif Rennis 2024
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
\X _ Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
GABIAN - MAIRIE DE GABIA ID: See tsaoroee ann s 2e DEDE
2 rue des violettes JSEMENT COMMUNAL - LE RENNIS: 27072024 10:20 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
Article/Chap. [ in Désignation :Sect.|S Opéra° Serv. [Fonc. Réalisé N-1 | Proposé | Voté 1023/023 Virement à la section d'investisse !Fonc. D L __181408,61€, 46500.00€, 46 500,00 € 166111/66 intérêts réglés à l'échéance iFonc. | D 1 382,52 € 1 000,00 € 1 000,00 € *S.-B. : Semi-budgétaire: S. à S. : Ordre de section à section: 1. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
Réalisé N-1 Proposé Approuvé
Dépoensas 182 791,13 € 47 500,00 € 47 500,00 €
Recettes
Différence (D-R)
1/1 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le EM
GABIAN - MAIRIE DE GABIA | . ID: pan! 3401094-20240313-29 DE-DE
2 rue des violetes SSEMENT COMMUNAL - LE RENNIS: 2777704 10:20
34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
Article/Chap. | Désignation Sect. | Is! |! Opéra° Serv. [ Fonc. | Réalisé N-1 I Proposé | Voté
‘002/002 Résultat at de fonctionnement report : :Fonc. IR Ï | | 0,00 € 87,76€) 87,76 €
T588/75 Autres prod produits div divers gestion cou; \Fonc. IR! 0,00€! 47 412,24 € | 47412246. *“S.-8. : Semi-budgétaire; S. à 5. : Ordre de section à section; 1. S. : Ordre à Pntérieur de la section
Total sélection
Réalisé N-1 Proposé | Approuvé
Dépenses |
Recettes 0,00 € 47 500,00 € 47 500,00 €
Différence (D-R)
1/71 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le EM
GABIAN - MAIRIE DE GABIA ID : 034-213401094-20240313-29_ DE-DE
2 rue des violettes SSEMENT COMMUNAL - LE RENNIS : SNPAIUEE 10:20 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire: Budget Primitif
Articie/Chap. | Désignation ‘Sect.|S Opéra® Serv. |Fonc. Réalisé N-1 | Proposé | Voté 1641/16 ‘Emprunts en euros invest. D | 45 084,16€| 46500,00€| 46 500,00 € *S.-B. : Semi-budgétaire; S. à S. : Ordre de section à section: 1. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
Réalisé N-1 Proposé Approuvé
‘ Dépenses 45 994,16 € 46 500,00 € 46 500,00 €
| Recettes
| Différence (D-R}
1/1 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
GABIAN - MARIE DE GABIA ID : 034-213401094-20240313-29_DE-DE
2 rue des violettes SSEMENT COMMUNAL - LE RENNIS: 772204 10:21 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
Article/Chap. | _____ Désignation Sect.|S Opéra Serv. _ |Fonc. Réalisé N-1 | Proposé | Voté 021/021 Virement de la section de fonction Invest. R 0,00€) 46500,00€ 46 500,00 € *S.-B. : Semil-budgétaire; S. à S. : Ordre de section à section; L. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
| Réatisé N1 Proposé Approuvé
Dépenses
Recsttes 0,00 € 46 500,00 € 46 500,00 €
Différence (D-R)
1/71 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le nn sn» Em
GABIAN - MATRIE DE GABIAN ID : 034-213401094-20240313-29-DE-DE Code INSEE Commune 02
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour
Contre
Abstentions Présenté par le Maire
Date de convocation : 01/03/2024
A GABIAN te 13/03/2024
MTS
Délibéré parle Consell Municipal réuni en session ordinaire
GABIAN ,le 13/03/2024
IBERTHOMIEU Michel
IBOUDET André
BOUTES Francis
IDE BARROS Ctaudy
FOREZ Daniel
GALZY Isabelle
IGROUSSET Emilie
le Conseil Municipal
ISARN Pierre
ILABROUSSE Marlène
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
IROUSSET Agnès
SOULIE Christophe
re =
1/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Pubfi gjétecure, le CEE
ID : 034-213401094-20240313-29 DE-DE
Certifié exécutoire par le Maire .« Compte tenu de la transmission en
et de la publication, le 15/03/2024
AN le 13/03/2024
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-28_DE-DE
PE COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES
Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre, Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire propose d'affecter les résultats 2023 au Budget Rennis.
Affectation au 002 résultat de fonctionnement reporté : 87.76 €.
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à Signer
tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
AUTORISE l'affectation des résultats
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
JD : 034-213401094-20240313-27_DE-DE
PE COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2023 Rennis préparé par le Trésorier
de Béziers qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 181 496.37 €
Un déficit d'investissement de 181 408.61 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Gestion 2023 du Budget Rennis
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
RS - Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-26 DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES
Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel, BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le compte administratif Budget Rennis qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 181 496.37 €
Un déficit d'investissement de 181 408.61 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer. Monsieur le Maire sort de la salle pour
que le conseil puisse voter le compte administratif 2023 - Budget Rennis.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte d'Administratif 2023 du Budget Rennis
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire, Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/20: 4
GABIAN - MAIRIE DE GABIAN Fer A0 EM
Code INSEE Commune ID : 034-21340109420240313-26_DE-DE
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour
Contre
Abstentions
Date de convocation : 01/03/2024
Présenté par le Maire
A VS le 13/03/2024
Le Mair
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire
A GABIAN .1e 13/03/2024
le Conseil Municipal
BERTHOMIEU Michel
BOUDET André . | LR |
BOUTES Francis NE VOTE P A S
DEP _ ee |
| RE ‘
FOREZ Daniel
(GALZY Isabelle
(GROUSSET Emilie
ISARN Pierre
ILABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnès
ISOULIE Christophe
ñ
Ë
1/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024 Certifié exécutoire par le Maire , Compte tenu de la transmission en | R f #44/0312024 1990 3 et de la publication, le 15/03/2024 pere Tease sit
Publié le ER
AID 4884-213401094-20240843-26:PE-DE
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-25 DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2023 CCAS préparé par le Trésorier de
Béziers qui ressort à :
Section de fonctionnement : O
Section d'investissement : O
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Gestion 2023 CCAS
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le CR
ID : 034-213401094-20240313-24_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES
Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le compte administratif Budget CCAS qui ressort à :
Section de fonctionnement : O
Section d'investissement : O
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer. Monsieur le Maire sort de la salle pour
que le conseil puisse voter le compte administratif 2023 - Budget CCAS.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte Administratif 2023 CCAS
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
(T Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIAN Putlé 1e CA 20__ ER
Code INSEE Commune ID : 034-213401094-20240313-24_DE-DE
D Ï
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : Pour
Contre
Abstentions Présenté parle Maire
Date de convocation : 01/03/2024
À GABIAN .le 13/03/2024
\
Délibéré par le Consëit Munièpal réuni en session ordinaire
A GABIAN .le 13/03/2024
te Conseil Municipat
BERTHOMIEU Michel
BOUDET André
BOUTES Francis
DE BARROS Claudy
FOREZ Daniel
GALZY Isabelle
GROUSSET Emilie
ISARN Pierre
LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnès
ISOULIE Christophe
172 Envoyé en préfecture le 14/03/2024 h feci nrhfesssiire fer don MIO ti Certifié exécutoire par le Maire , compte tenu de la transmission en Reçu En Fée tir je 14022032 2
et de ta publication, le 15/03/2024 Publié le ER
A GA D: 034-213401094 2024031324" DE-DE
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-23_DE-DE
PE COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire propose d'affecter les résultats 2023 du budget Aire de lavage au
Budget principal Mairie.
Il faut reporter l'excédent s'élevant à 14 324.53 €
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à Signer
tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
AUTORISE l'affectation des résultats
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
NN Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le EM
ID : 034-213401094-20240313-22 _DE-DE
PP), COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2023 Aire de lavage préparé par le
Trésorier de Béziers qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 21 914.00 €
Un déficit d'investissement de 7589.47 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Gestion 2023 Aire de lavage
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
N Francis BOUTES
\ & Sy Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-21_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de
Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le compte administratif Budget Aire de lavage qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 21 914,00 €
Un déficit d'investissement de 7589.47 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer. Monsieur le Maire sort de la salle pour
que le conseil puisse voter le compte administratif 2023 - Budget Aire de lavage.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte Administratif 2023 Aire de lavage
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le AIRE DE LAVAGE [A PNIA
ID : oe21a0lo 03120) De DE, Code INSEE Commune 04
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : Pour
Contre
Abstentions Présenté parle Maire
Date de convocation : 01/03/2024
A GABIAN .le 13/03/2024
Le NES TS |
D — =
Délibéré parle Conseil Municipat _\ réunien session ordinaire
À GABIAN .le 13/03/2024
IBERTHOMIEU Michel |
BOUDET André
BOUTES Francis
IDE BARROS Claudy
FFOREZ Daniel
GALZY Isabelle
GROUSSET Emilie
ISARN Pierre
LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnés
SOULIE Christophe
le Conseil Municipal
1/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ET
Certifié exécutoire parle Maire , Compte tenu de la transmission en ID : 034:218401094-202403#3-2+:QE-DE
et de la publication, le 15/03/2024
A GABIAN te 13/03/2024
ST NS
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024 CR
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-20_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
; App ge l vorraique &!
Monsieur le Maire propose au conseil municipal le Budget Primitif 2024 Photovoltaïque qui
reprend les chiffres de résultat votée précédemment.
Fonctionnement
Dépenses : 72 009.15 €
Recettes : 72 009.15 €
Investissement
Dépenses : 70 000.00 €
Recettes : 70 000.00 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ADOPTE le Budget Primitif Photovoltaique 2024
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi faït et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
TR Francis BOUTES GABIAN - MAIRIE DE GABIA
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024 ER
Publié le
2 rue des violettes P hotovoltaïque 2024 ID : 034-213401084-20240313-20_DE-DE
10:27 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
.Article/Ghap. | Désignation 7 ÎSect.|S Opéra‘) Sen. _Fonc.. Réalisé N:1| Proposé | Voté
023/023 Virement à la sect d'investis _Fonc. D. Li __ 000€] 70000,00€ | 70 000,00 €
606/011 Achats non stock. mat. foumit Fonc.| D! | 0,00€| 409,15 € | 409,15
€ ‘66111/66 Intérêts réglés à l'échéance :Fonc. D.
| 2554,11€) 1300,00€| 1300,00€ -6718/67 Autres charges exceptionne. :Fonc. :
D | ! 000€ | 300,00 € 300,00 €, STI86T L L
“S.-B. : Semi-budgétaire: S. à S. : Ordre de section À section: 1. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
| Réalisé N1 Proposé Approuvé |
Dépenses Î 2 554,11 € 72009,15€
Recettes i |
Différence {D-R) | |
1/1 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIA L |
2 rue des violettes Photovoltaïque 2024 ID : 034-213401094-20240313-20_DE-DE
10:21 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
_Article/Chap. | Désignation .[S Opéra Serv. |Fonc. | Réalisé N-1 | Proposé Voté_
002/002 ‘Excédent antérieur reporté fonct el :RI | | .______ 000€) 52409,15 €| 52 409,15 €
7018/70 Autres ventes de produits iFOnc.| R. | | ___1713040€| 76000e€| | _.76000e
7552/75 Prise charge déficit bud. ann. Fonc. R° 16 000,00 €| €, 12000,00€| 12 000,00 € |
*S.-8. : Semi-budgétaire: S. à S. : Ordre de section à section; L. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
| Réalisé N‘1 Proposé Approuvé
Dépenses
Recettes 33 130,40 € 72 009,15 € 72 009,15 €
Différence (D-R)
1/1 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024 EUR
GABIAN - MAIRIE DE GABIA _. 2 rue des violettes Photovoltaïique 2024 ID : 034-213401094/20240313-20_DE-DE
10:22 34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire : Budget Primitif
Article/Chap.| Désignation Sect.|S Opéra Serv. |Fonc. Réalisé N-1 _[ Proposé | Voté |
001/001 Solde d'exécution d'inv. reporté Invest, D | ___ 00€] 5222620€| 5222620€,
1641/16 ‘Emprunts en euros Invest. D _| 1288805€) 13700.00€| 1370000€
:2135/21 Instal. géné. agenc. aména. cons Invest: D : Î ___ 47000,00€| 4073,71€| 4 073,71 €
*S.-B. : Semi-budgétaire; S. à S. : Ordre de section à section: l. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
| Réalisé NA Proposé | Approuvé
Dépenses Î 59 888,05 € 7000000 € ‘ 70 000,00 €
Recettes
Différence (D-R)
1/1 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIA Fe, nas a 2 rue des violettes Photovoltaïque 2024 1D : 034-213401094:20240313-20_DE-DE
10:22
34320 GABIAN
Liste des Inscriptions Budgétaires
Etape budgétaire: Budget Primitif
Article/Chap. | Désignation Sect|S Opéra Serv. |Fonc. Réalisé N1 | Proposé | Voté 021/021 _ Virementdelasect’ defonct investi] 0,00€] 7000000€ 70000,00€ “#8.-B. : Semi-budgétaire; S. à S. : Ordre de section à section; 1. S. : Ordre à l'ntérieur de la section
Total sélection
Réalisé N-1
Dépenses |
Recsttes | 0,00 €
Différence (D-R) |
1/1
Proposé
70 000,00 €
Approuvé
70 000,00 € Envoyé en préfecture le 14/03/2024
R éfecture le 14/03/2024 GABIAN - MAIRIE DE GABIAN us | ÈF 0 CR
Code INSEE Commune ID : 034-213401094220240313-20_DE-DE I T
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES : Pour
Contre
Abstentions Présenté parle Maire
Date de convacation : 01/03/2024
A GABIAN 8 13/03/2024
Le Maire
Délibéré parle Conseil Municipal réuni en session ordinaire
A GABIAN
le Conseil Municipal
BERTHOMIEU Michel
BOUDET André EL
BOUTES FRANCIS L
DE BARROS Claudy
FOREZ Daniel a
IGALZY Isabelle 7
(GROUSSET Emilie EL : |
ISARN Pierre EL
LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
LOPEZ Chantal LL
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnès
Î
a — =
SOULIE Christophe
1/2 Certifié exécutoire par le Maire
et de la publication, le 15/03/2024
, compte tenu de la transmission en
2/2
f: 14, ,
Evo ap Rrtote le AS Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le En . ir 2/03/2094
ID : 034-213401094-20240313-20_DE-DE Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-19_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire propose d'affecter les résultats 2023 au Budget Photovoltaïque.
Il convient d'affecter au 001 solde d'exécution d'investissement reporté la somme de
52 226.09 €, et au 002 excédent antérieur reporté en fonctionnement 52 409.15 €
Monsieur le Maire DEMANDE de bien vouloir en délibérer, et de l'AUTORISER à signer tous documents relevant de cette décision.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ACCEPTE d'affecter les résultats de l'exercice 2023.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision,
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
\ Francis BOUTES
NN Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401084-20240313-18_DE-DE
PE COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2023 Photovoltaïque préparé par le
Trésorier de Béziers qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 52 409.15 €
Un déficit d'investissement de 52 226,29 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Gestion 2023 du Budget Photovoltaïque.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-17_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel, BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Etmilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le compte administratif Budget Photovoltaïque qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 52 409.15€
Un déficit d'investissement de 52 226.29 €
TT demande au Conseil de bien vouloir délibérer. Monsieur le Maire sort de la salle pour que le conseil puisse voter le compte administratif 2023 - Budget Photovoltaïque.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ADOPTE le Compte Administratif du Budget Photovoltaïque 2023.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIAN Due C: 707" ID : 034-213401094-20240313-17. DE-DE Code INSEE Commune 02
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour
Contre
Abstentions Présenté parle Maire
Date de convocation : 01/03/2024
A GABIAN le 13/03/2024
Le Maire
Délibéré parle Conseil Municipal réuni en session ordinaire
À GABHAN .le 13/03/2024
le Conseil Municipal
BERTHOMIEU Michel
BOUDET André
IBOUTES Francis
DE BARROS Claudy
FOREZ Daniel | |
GALZY Isabelle
GROUSSET Emilie
ISARN Pierre _ L |
LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric En En
LOPEZ Chantal f
PAILLES Séverine .
ROUSSET Agnès .
SOULIE Christophe | =
1/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Certifié exécutoire parle Maire , compte tenu de la transmission en | Recu-enpréfecture.le 14/03/2024 - CR et de la publication, le 15/03/2024 PURE À cagliR: 034-213401084:20240313,17, DE-DE
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-16_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loï, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire propose d'affecter l'excédent de fonctionnement au chapitre 002
résultat de fonctionnement reporté soit 141 926.15 € et à l'investissement au chapitre
001 solde d'exécution de la section d'investissement reporté la somme de 49 087.52 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
AUTORISE l'affectation des résultats
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Regu en préfecture le 14/03/2024
Publié le EM
ID : 034-213401094-20240313-15_DE-DE
PP LA), COMMUNE DE GABTAN (34320 Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le Compte de Gestion 2023 préparé par le Trésorier de
Béziers qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 141 926.15 €
Un excédent d'investissement de 49 087.52 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Gestion 2023 du Budget Principal Mairie.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-14_DE-DE
COMMUNE DE GABIAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de &abian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de &abian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire présente le compte administratif Budget Maire qui ressort à :
Un excédent de fonctionnement de 141 926.15 €
Un excédent d'investissement de 49 087.52 €
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer. Monsieur le Maire sort de la salle pour que le conseil puisse voter le compte administratif 2023 - Budget Mairie.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE le Compte de Administratif 2023 du Budget Principal Mairie.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
GABIAN - MAIRIE DE GABIAN Dubé le CA 20 ER
Code INSEE Commune ID : 034-213401094-20240313-14_DE-DE L ]
ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES: Pour
Contre
Abstentions Présenté parle Maire
Date de convocation : 01/03/2024
A GABIAN le 13/03/2024
Le Maire
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ordinaire
A GABIAN le 13/03/2024
BERTHOMIEU Michel
BOUDET André
IBOUTES Francis
DE BARROS Claudy
FOREZ Daniel
IGALZY Isabelle
(GROUSSET Emilie
ISARN Pierre i
le Consell Municipal
(LABROUSSE Marlène
LAVIT Frédéric
LOPEZ Chantal
PAILLES Séverine
ROUSSET Agnès
SOULIE Christophe
1/2 Certifié exécutoire par le Maire
et de la publication, le 15/03/2024 Publié le
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
, Compte tenu de la transmission en Reçu Er Efird le 1408 pb34 24
A “5: 034-213401094/20 4031844 "DE-DE
2/2 Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-13_DE-DE
PB COMMUNE DE GABTAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil
Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le projet d'installation de vidéo surveillance
sur la Commune de Gabian, ce projet est nécessaire pour la sécurité et le bien-être des
habitants du village. Ainsi que pour les services de l'ordre public.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal, de bien vouloir approuver ce projet et la
demande de subvention la plus élevée possible auprès du Conseil Départemental au titre
du programme FAIC, selon le devis ci-joint d'un montant de 26 895.65 € HT.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
APPROUVE la demande de subvention au Conseil Départemental.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
à | Francis BOUTES Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
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ID : 034-213401094-20240313-13_DE-DE Envoyé en préfecture | er 24
Reçu en préfecture le 1 |
Publié le
ID: nos DÉUE S
Mairie de GABIAN
Mise en place d’un système de Vidéo-
protection
Version 1.0
Interlocuteur Mairie de GABIAN interlocuteur ABSYS
Mr Le Maire Mr MIMET Olivier — Mr Jordan luncker
Tel : 04 67 11 01 02
Version Date Diffusion Rédigé/Modifié Validé par 1.0 06/02/2024 Olivier MIMET Olivier MIMET
ABSYS est actionnaire du groupement
SEQUENCE AA INFORMATIQUE
229 Rue Alphonse Beau de Rochas - PAE de Mercorent
34500 BEZIERS Envoyé en préfecture le /4/03/2b
Reçu en préfecture le 14/02
Publié le ER
D:034-2#Ëh10d=2d408te13 DDE =
1. Presentation de la Société
11 Nos compétences
AAINTENANCE | rl VIDEOSUIR
h ENANG g+ VIPEOSUR\ ä ELLANCI 1" TVA IE
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SEQUENCE AMIE INFORMATIQUE
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= ices.fr Envoyé en préfecture 1d 14 /03/2024
Reçu en préfecture le 14045024
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1.2 Notre Société
@BSYS est une SARL crée en 1994, au capital de 182 927 €.
Nous réunissons des femmes, des hommes et des compétences techniques autour d'un seul objectif: la réponse performante aux besoins et aux exigences de nos clients.
22 ans d'évolutions et d'expertise en solutions de réseau, d'informatique reliée aux technologies
innovantes de l'information et des télécommunications.
Forts de nos alliances et de nos certifications les plus pointues auprès des principaux fournisseurs du marché, nous vous garantissons la maîtrise de solutions adaptées aux besoins réels de votre système d'information.
Nous vous accompagnons à chaque phase de votre projet : de l'étude du besoin, au conseil, à l'installation, au déploiement et au suivi.
Nous vous proposons des ressources sur - mesure qui s'intègrent dans votre environnement professionnel en tenant compte de vos contraintes d'activité. Nos équipes expérimentées sont immédiatement opérationnelles pour satisfaire vos attentes dans les meilleurs délais
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SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z
onta @ 1DS F5 S er i IMG INFORMATIQUE 1.3 Gestion et Suivi SAV
Envoyé en préfecture leAA0s/2024
UE 4h
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le =
ID : 034-214401094-20240513-13_DE
Procédur intervention
e- Web, Mail, FAX, Téléphone
Service Informatique |
ABSYS
Création du ticket d incident :
Le Nom du site en panne
Le nom , le N° de téléphone de
lnterlocuteur
L kientffication du problème
' ABSYS,
Réception de le demande d Intervention Affectaion du tachnicien
Aflectmtion de la criticité
A intervention per Téléphones ou Téémain Intervention sur site
graue Cutique
<4h
NON ] Résolution du problème out
Analyse avec le responsable SAV
Information du client
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SEQUENCE MAIN INFORMATIQUE
lle intervention
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SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z
gontactfabsys-servicesfr dE,
Envoyé en préfecture lé 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2824
Publié le En
ID : 0342134010 2 1e D -DE
Marie de LEZIGNAN LA CEBE -— Mairie de PORT La NOUVELLE -— Mairie de VALRAS -— Mairie de CAUX- Mairie de GRAISSESSAC- Mairie de CAZOULS les Béziers
2. Le Projet
La commune de GABIAN souhaite s'équiper d’une solution de vidéo protection lui permettant :
D'avoir un ensemble de caméras avec vues contextuelles (Simple vue et Multi vues) Visualisation les entrées et sorties du village équipé de vues contextuelles et VPI Une évolution possible vers le LAPI
Un logiciel simple et rapide d'utilisation
Un stockage de 30 jours
Un équipement sécurisé répondant aux normes actuelles
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SEQUENCE SIRET : 398 POST INFORMATIQUE GONLACREODS FER E Envoyé en préfecture le‘14703/2024
Regu en préfecture le 14/04/5024
Publié le | . EM
D : 04-4102 4082 3 DÉDE S
3. Etude Radio et de visualisation
La visite du site a mis en évidence la possibilité d'utiliser deux points haut afin de réaliser une
installation parfaitement fonctionnelle : Le Cocher et la Mairie
Vue d'ensemble
Afin de ne pas générer de perturbations, nous avons étudié des angles d’antennes spécifiques à chaque point de captation.
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SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 62032 HAIHIS INFORMATIQUE e Î fr 7 _
Envoyé en préfecture le 14/02/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2924
Publié le
ID : 034-/134d10 re D -DE
4. EQUIPEMENT DU CSU
La commune met à disposition un emplacement dédié à la baie qui accueillera le serveur vidéo et poste d'exploitation.
Calcul des débits et besoins de stockage CAMERAS
Primery Recordsd Days to Required Required
Name Resolution FPS Codec Quality Record Streams Motion Record Qty Bitrate Storage
— 3 CemMuivues mp ie) v 25 H265 v Medium % Always Y Both 1D0% v 30 12 30.84 Mbiis 10.521788
= 2CmmOomxueles Emp{26e2xigdd) v 25 Ho05 © Meum % Aa vw Boh v 100% v 30 2 548 Mbits 175 TB@
= AComVri Emp (SION) % 25 H265 % Medum % Abeys Ov Bo 100% v 30 [sg +) 774Mbts 26378©
+
roms Cameras Required Etrate Required Siorage
La bande passante estimée est de 43.84 Mbits/s
Le stockage estimé est de 14.90 Tb. Nous allons proposer un stockage plus important vous permettant des évolutions futures sans autres investissements.
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229 Rue Alphonse Beau de Rochas — PAE de Mercorent
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S EQ U Ë N C Ë SIRET : 398 097 931 00032 — APE 62032
III INFORMATIQUE gontact@absvys-services.fr Envoyé en préfecture le 14103)2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le L
1 : oa-4v 1085240818 3_DÉ-DE
Equipement proposé pour le CSU
NAS de Stokage
NAS Synologie DS 423+ équipé de 4 disques Purple de 8 To, soit un total en RAID 5 de 2To
utiles.
Postes Serveur et Poste de visualisation et d'extraction
PC Supervision TERRA BTO
Core 1 5 / 16 Go / SSD512 Go
Windows PRO 10
Carte Graphique spécifique 2Mo
p. 4 IAIUE
Frol sis
L'PREr! LE
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2289 Rue Alphonse Beau de Rochas - PAE de Mercorent
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SÉQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 6203Z
SUITE INFORMATIQUE ñ _ ( M
Envoyé en préfecture le 14/03)2024
Reçu en préfecture le 14/83/2024
Publié le
t(CEA
ID : 034-713401 race: 3_DÉ-DE
6. Implantation des caméras
o Les caméras SEQURINET Angle restreint ( 5 ans de garantie ) C2B2-5MAP- 1HPAYA
o Définition 5 Mp ( 2592*1944)
50 ips avec une résolution de 2 Mp
Focale variable et p-iris
15 ‘a 55 °
IR 30/70 m VE WDR 130 dB
IP66 — IK10 — Nema 4X
OCR + IA LPR intégrée a la caméra
o Lecture de plaques jusqu'à 120 Km/h
Nombre de voies possibles 2 — Sous réserve de l'angle de captation (<30°) Distance maxi > 200 p/m
Taux de reconnaissance 9°
IR présent dans la caméra 30/70m
0000000
0
0
0
©
« Les caméras SEQURINET contextuelle (5 ans de garantie } C2B2-5M4P-1HPAR7/ ABE-5M4P-1HPAR7
© Définition 5 Mp ( 2592*1944)
25 ips avec une résolution de 5 Mp
Focale variable et p-iris | x 67.3 ° a 123.7 ° ( 2.8 / 12) __
IR 30 m ( vision nocturne }
WDR 120 dB :
IP66 — IK10 — Nema 4X 0000900
e Pont radio vers Clocher
© Alimentation sur EPV — avec gestion l'arrêt de l'EP
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SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 62022
çontact@absys-services.fr MAT INFORMATIQUE = Envoyé en préfecture le/1 4/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le à € EF
ID: ou 102408) 3_DÉ-DE S
ABSYS est actionnaire du groupement
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34500 BEZIERS
SÉQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z
Wyaitt INFORMATIQUE çontactfbabsvys-services.fr Te
Envoyé en préfecture le/14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2924 rar
Publié le ER
D : 034. à bons ÊDE —
TOTAL SITE 1
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SEQUENCE 10H INFORMATIQUE
5 790,00 HT
229 Rue Alphonse Beau de Rochas — PAE de Mercorent
34500 BEZIERS |
SIRET : 398 097 931 00032 — APE 62037 AE
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié te
ID : 034-213401094-20240313-13 DE-DE
Caméra SITE 2 | D
v
o Les caméras SEQURINET LPI (5 ans de garantie } C2B2-5MAP-1HPAYA ( LPR) o Définition 5 Mp ( 2592*1944)
50 ips avec une résolution de 2 Mp
Focale variable et pris
15 ‘a 55 °
IR 30/70 m
WEDR 130 dB
1P66 — IK10 — Nema 4X
OCR + IA LPR intégrée a la caméra
Lecture de plaques jusqu'à 120 Km/h
Nombre de voies possibles 2 — Sous réserve de l'angle de captation (<30°) Distance maxi > 200 p/m
Taux de reconnaissance 9°
IR présent dans la caméra 30/70m
00000000
0000
« Les caméras SEQURINET contextuelle (5 ans de garantie ) C2B2-5M4P-1HPAR7/ ABE-5M4P-1HPAR7
o Définition 5 Mp ( 2592*1944)
25 ips avec une résolution de 5 Mp
Focale variable et p-iris
67.3 ° a 123.7 ° ( 2.8/ 12)
IR 30 m ( vision nocturne )
WDR 120 dB
IP66 — IK10 — Nema 4X
o us
o Radio vers Mairie ou Clocher
o Licence NX
000000
ABSYS est actionnaire du groupement
229 Rue Alphonse Beau de Rochas -— PAE de Mercorent
34500 BEZIERS
S EQ UEN CE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 82037
contactfhabsys-services.fr IUT INFORMATIQUE nr __—
Envoyé en préfecture 18 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID: ou na te Do |
ABSYS est actionnaire du groupement 229 Rue Alphonse Beau de Rochas — PAE de Mercorent
34500 BEZIERS
SEQ U E N CE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z
INT INFORMATIQUE contactftabsys-services.fr M —
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le (
ID: 4 Ana 0e 3 DÉ-DE =
HO
TOTAL SITE 2 3 106.42 HT
ABSYS est actionnaire du groupement
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34500 BEZIERS
SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z MALI INFORMATIQUE contact#absys-services.fr En
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/8342024
EE Publié le =
ID : 034-1340 Lu 3_DÉ-DE
e Les caméras HIK Vison contextuelle multi vues — ( 5 ans de garantie ) DS- 2CD6D54FWD-{I)Z(HYS)(/NFC)
4 objectifs 2560*1920 a 25 ips
Régiables en site et azimut
IR 30m
Focale variable 37° a 137
WDR 120 dB
IP67 / IK10 000000
o Les caméras SEQURINET LPI (5 ans de garantie ) C2B2-5MAP-1HPAYA ( LPR) Définition 5 Mp ( 2592*1944)
50 ips avec une résolution de 2 Mp
Focale variable et p-iris
15 °a 55 °
IR 30/70 m
WDR 130 dB
IP66 — 1K10 — Nema 4X
OCR + IA LPR intégrée a la caméra
o Lecture de plaques jusqu'à 120 Km/h
Nombre de voies possibles 2 — Sous réserve de l'angle de captation (<30°) Distance maxi > 200 p/m
Taux de reconnaissance 9°
IR présent dans la caméra 30/70m | E
00000000
0000
© Alimentation mise a disposition par la commune a l'intérieur du Moulin Radio vers Clocher
o Licence NX
O0
ABSYS est actionnaire du groupement
229 Rue Alphonse Beau de Rochas - PAE de Mercorent
34500 BEZIERS
SEÉQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 6203Z HHIHE INFORMATIQUE çontact@absys-services.fr A ——>—
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024 —
Publié le % = 2
ID: os Mo 2408 13 DÉDE =
TOTAL SITE 3 4735.77 HT
ABSYS est actionnaire du groupement | 229 Rue Alphonse Beau de Rochas — PAE de Mercorent
34500 BEZIERS
SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 6203Z
MT INFORMATIQUE contact@absys-services.fr Envoyé en préfecture le L 4103/2024
Reçu en préfecture le 14/63/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-13_DE-DE
= DS D 1 —
°e Les caméras HIK Vison contextuelle multi vues — {5 ans de garantie ) DS-
2CD6D54FWD-(1)Z(H)(S){U/NFC)
4 objectifs 2560*1920 a 25 ips
Réglables en site et azimut
IR 30 m
Focale variable 37° a 137 °
WDR 120 dB
IP67 / IK10 000000
oO
Q
o Radio vers Mairie/Clocher
o Licence NX
ABSYS est actionnaire du groupement
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SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z
Métdiitil INFORMATIQUE = fr Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/08/3024 z
Publié le ER
TOT. ÎTE 4 449.42 HT
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SEÉEQUENCE SIRET : 398 007 931 00032 — APE 6203Z
1H INFORMATIQUE çontact@absys-services.fr Envoyé en préfecture le 44/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401094-20240313-13 DE-DE
+ —— = r
e Les caméras HIK Vison contextuelle multi vues — {5 ans de garantie } DS- 2CD6D54FWD-(1)Z{(H)(S)UNFC)
4 objectifs 2560*1920 a 25 ips
Réglables en site et azimut
IR 30 m
Focale variable 37° a 137 °
WDR 120 dB
IP67 / 1K10 000000
Radio vers Mairie/Clocher
Licence NX
LULU
ABSYS est actionnaire du groupement
229 Rue Alphonse Beau de Rochas — PAE de Mercorent
34500 BEZIERS
SEQ U FE NCE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 62032
IG INFORMATIQUE TVICSS.IT Envoyé en préfecture le 1483/2024
Reçu en préfecture le 1416312024
Publié le EM
ID : 034-213401094-20240313-13_DE-DE
AS ST —
Equipement du Clocher Offert
Si notre offre retient votre attention : Prestation de constitution du dossier de demande
d'autorisation offerte
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SEQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 - APE 62037 AH INFORMATIQUE çcontact#absys-services.fr Envoyé en préfecture le 44/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ETS
ID : 034-213401094-20240913-13_DE-DE €
7. Recapitulatif Finacier
Total CSU 5 606.62 € HT
Caméra SITE 1 6 602.00 € HT
Caméra SITE 2 3 518.42 € HT
Caméra SITE 3 4735.77 € HT
Caméra SITE 4 3 449.42 € HT
Caméra SITE 5 3 383.42 € HT
o Equipement du Clocher 0 000.00 € HT
o Montage Dossier Préfecture 0 000.00 € HT
26 895.65 € TOTAL HT
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SEÉQUENCE SIRET : 398 097 931 00032 — APE 6203Z AMAR INFORMATIQUE contact@absys-services.fr Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le ER
ID : 034-213401084-20240313-13_DE-DE
Es DE |
8. Maintenance
Hot Line 5j/7 sous 2 h — 12/24
intervention mineure sous J + 1
intervention critique sous 2 H
Visite de contrôle sur site une fois par an
Montant annuel de la maintenance NT 1 200.00 €
Nos équipes Hot Line et d'intervention sont formées sur l’ensemble des technologies utilisés.
Nos équipes d'intervention sont habilités Nacelle — Travaux en Hauteur et Travaux électrique
Notre niveau de qualification nous permet d'avoir accès directement aux support niveau 2 et 3 des constructeurs.
- a 9 . .
Nous av ressources 4 ingénieurs en ressource technique niveau 3.
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HUE INFORMATIQUE Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
ID : 034-213401094-20240313-12_DE-DE
COMMUNE DE GABTAN (34320)
Extrait de délibération
Séance du Mercredi 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le 13 Mars à 19h00, le Conseil Municipal de la Commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur BOUTES Francis, Maire de Gabian.
Membres présents : Messieurs BOUTES Francis, FOREZ Daniel, BERTHOMIEU Michel,
BOUDET André, DE BARROS Claudy, LAVIT Frédéric, SOULIE Christophe, ISARN
Pierre. Mesdames LOPEZ Chantal, PAILLES Séverine, GROUSSET Emilie, GALZY
Isabelle, LABROUSSE Marlène, ROUSSET Agnès.
Secrétaire de séance : Madame LOPEZ Chantal
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d'adopter le procès-verbal du Conseil Municipal en date du 7 Février 2024.
Il demande au Conseil de bien vouloir délibérer.
Le Conseil Municipal à l'unanimité :
ADOPTE le procès-verbal du Mercredi 7 Février 2024.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Le Maire,
KR Francis BOUTES